Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2015

Accepté à l'unanimité

Procès-verbal de la séance du 29 juin 2015

Accepté à l'unanimité

Adoption du règlement sur les finances

Acceptée à l'unanimité

Nouveau règlement général

Accepté à l'unanimité

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 99'000 pour l’octroi d’une subvention renouvelable d’une durée de trois ans au Centre jeunesse de Val-de-Ruz, pour les années 2016 à 2018

Acceptée par 29 voix contre 3 et 3 abstentions

Postulat "Analyse de la situation de la jeunesse à Val-de-Ruz"

Refusé par 14 voix contre 13 et 8 abstentions

Budget 2016

Accepté à l'unanimité

Plan financier et des tâches 2017-2021

Pris en considération à l'unanimité

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 105’000 pour le remplacement de trois véhicules pour le transport de personnes au sein du SDI VdR

Acceptée par 33 voix et 1 abstention

Dissolution du syndicat intercommunal pour l’épuration des eaux usées de Montmollin-Rochefort

Acceptée à l'unanimité

Réponse au postulat PO15.002 « Election explicite du Conseil communal »

Statu quo voté par 26 voix contre 8 et 1 abstention

Le classement du postulat est accepté par 30 voix contre 2 et 3 abstentions

Rapport d’information relatif à la mise en place de la gestion documentaire (GED) et archivage des documents

Pris en considération à l'unanimité

Augmentation de la dotation en personnel de l'unité administrative de la sécurité

Acceptée par 35 voix et 3 abstentions

Modification du règlement de la défense contre les incendies et les éléments naturels de la région Val-de-Ruz ainsi que de la police du feu régionale

Acceptée par 37 et 1 abstention

Démission de la Commune du syndicat intercommunal de l'éorén et demande d'un crédit d'engagement de CHF 473'172.80 avec prélèvement à la réserve affectée d'organisation

Acceptée par 37 voix et 1 abstention

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 250'000 pour les travaux préliminaires en vue de la surveillance et l'assainissement de l'ancienne station d'épuration de La Rincieure

Acceptée par 36 voix et 2 abstentions

Demande d'un crédit-cadre de CHF 850'000 sur quatre ans (2016 à 2019) pour le renouvellement du parc véhicules communal

Acceptée par 37 voix et 1 abstention

Postulat "Prise en compte des critères environnementaux lors de l'achat de véhicules"

Refusé par 21 voix contre 16 et 1 abstention

Achat de deux articles cadastraux en nature forêt sur le domaine forestier à Chézard-Saint-Martin

Accepté par 37 voix contre 1 

Rapport d'information relatif à l’amélioration de l’offre en matière de transports publics

Pris en considération à l'unanimité

Classement de la motion M14.003 - Pour des transports publics au service des usagers accepté par 22 voix contre 10 et 6 abstentions

Postulat "Amélioration de l'offre en matière de transports publics"

Adopté à l'unanimité

Rapport d'information relatif aux améliorations foncières à Engollon, Savagnier et La Côtière

Pris en considération à l'unanimité

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2014

Accepté à l'unanimité

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2015

Accepté à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 700'000 pour la maintenance du système de supervision et la mise à niveau des automates de la STEP

Acceptée à l'unanimité

Demande de deux crédits d'engagement pour le déplacement de conduites d'eau potable de CHF 43'000 à La Joux-du-Plâne et de CHF 67'000 pour le chauffage à distance (CAD) à Cernier

Acceptée à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 655'000 pour la réfection de l'enveloppe thermique extérieure de la Ferme Matile à Fontainemelon

Acceptée à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 125'000 pour la rénovation du plafond et des alentours du préau extérieur du collège de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

Demande d'un crédit complémentaire de CHF 149'000 pour la viabilisation du secteur "Le Calendrier" aux Hauts-Geneveys

Acceptée à l'unanimité

Demande d'un crédit de CHF 100'000 pour la rénovation de la salle d'économie familiale (C12) du collège de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

Rapport d'information concernant l'organisation de l'école, du CSVR et projets en cours

Accepté par 23 voix contre 13

Postulat "Organisation de l’Ecole, du CSVR et projets en cours"

Adopté à l'unanimité

Mise en application d’un registre des liens d’intérêts

Accepté par 36 voix contre 1 et 1 abstention

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 708'000 pour la maintenance du système de supervision et la mise à niveau des automates de la STEP

Retirée de l'ordre du jour par le Conseil communal

Partenariat Canton - Commune en vue d’assurer la pérennité et le développement d’activités sur le site d’Evologia à Cernier et demande d’un crédit d’investissement de CHF 396'000 en vue de participer à l’assainissement de la Grange aux Concerts 

Accepté par 33 voix contre 3

Rapport d’information relatif à l’horaire 2016 des transports publics

Accepté par 37 voix et 1 abstention

Rapport d’information relatif à la révision de la planification des investissements 2015-2020

Accepté à l'unanimité

Demande de délai pour la réponse à apporter au postulat «Agenda 21»

Accepté à l'unanimité

Motion "Autonomie énergétique de Val-de-Ruz"

Retirée par le groupe PS

Procès-verbal de la séance du 27 avril 2015

Accepté à l'unanimité

Rapports d'activités des différentes commissions et délégations

Proposition de modification du règlement sur le statut des membres du Conseil communal

Acceptée par 35 voix contre 1 

Postulat "Election explicite du Conseil communal"

Adopté par 23 voix contre 12 et 1 abstention

Postulat "Heures supplémentaires dans l'administration"

Adopté à l'unanimité

Proposition d'initiative communale "Pas de cumul des mandats politiques"

Acceptée par 21 voix contre 12 et 3 abstentions

Comptes et gestion 2014: acceptés à l'unanimité

Désignation de l'organe de révision: acceptée à l'unanimité

Demande d'un crédit de CHF 60'000 pour l'achat de casiers pour le site de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

Postulat "Pour étudier la possibilité d'augmenter la limite de compétences financière du Conseil communal"

Postulat accepté par 30 voix et 6 abstentions

Demande d'un crédit d'étude de CHF 170'000 pour la rénovation de la piscine de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

Augmentation de 4 emplois plein temps (EPT) au sein de l'intendance de la gérance du patrimoine

Acceptée à l'unanimité

Augmentation de la dotation en personnel du Guichet social régional

Acceptée à l'unanimité

Réponse à la motion M14.005 "Modification du règlement de police"

Classement de la motion accepté par 29 voix contre 4 et 3 abstentions

Motion "Aide humanitaire et coopération au développement"

Acceptée par 28 voix contre 7 et 1 abstention

Motion "Sécurité autour du collège de Villars"

Acceptée par 22 voix contre 10 et 4 abstentions

Motion "Ouverture des transports scolaires au public"

Acceptée par 18 voix contre 16 et 2 abstentions

Proposition "Arrêté relatif à la taxe d'exemption du service de défense incendie"

Retirée par le déposant

Interpellation "Mon beau sapin sec"

Interpellation "Val-de-Ruz et Valangin, une histoire commune de plus de 800 ans"

Interpellation "Transport organisé des élèves de la Fontenelle"

Interpellation "Il fait soif au Pâquier"

Interpellation "L'aide sociale, report de charges confédérales sur les communes"

Interpellation "Quels budgets pour quels bus?"

Postulat "Gestion des besoins en personnel - Vision globale des EPT à moyen terme

Accepté à l'unanimité

Rapport "Adoption du règlement sur les eaux"

Supprimé de l'ordre du jour