Séances du Conseil général

Convocation

Document

 

Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025

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Rapports d'activités des commissions et des délégations

Commission consultative d'affermage

Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial

Commission de gestion et des finances (à venir)

Commission de l'énergie

Commission de police du feu de Val-de-Ruz

Commission de la salubrité publique

Commission de sécurité

Commission des agrégations et naturalisations

Commission des aménagement urbains

Commission des règlements

Commission du développement territorial et durable et mobilités

Commission sports-loisirs-culture

Conseil d'établissement scolaire

Conseil de fondation de la Pomologie

Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl

Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier

Syndicat Intercommunal de SIVAMO

Commission forestière d'arrondissement

 

Comptes et gestion 2024

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Annexe 1 - Rapport de l'organe de révision

Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux

Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté

Annexe 4 - Nature 5P

Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA

Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF

Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA 

Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF

Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie

Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement

Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits-cadres) 

Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits multi-services)

Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA

Annexe 10 - Rapports de gestion des services

Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions

Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels

Annexe 13 - Rapports de clôture de projets

 

Demande de dotation supplémentaire en personnel pour les services des travaux publics et des écoles

Document

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 en vue de l'agrandissement du collège de Dombresson

Document

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 100'000 pour l'assainissement de différents passages piétons à Val-de-Ruz

Document

Postulat PO25.004 - Pour la suppression des feux de signalisation dans la commune

 

Réponse au postulat PO24.001 « Accueil des enfants »

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Motions et propositions

Motion M25.001 - Pour une nouvelle tarification de l'eau

 

Résolutions, interpellations et questions

Question Q25.005 - Amende d'ordre lors de la fête de lutte à La Vue-des-Alpes

 

Suspens CG au 13.06.2025

Document

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Référence Description Publication
PV 28.09.2015

Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2015

Accepté à l'unanimité

14.12.2015
PV 29.06.2015

Procès-verbal de la séance du 29 juin 2015

Accepté à l'unanimité

28.09.2015
R15.030

Adoption du règlement sur les finances

Acceptée à l'unanimité

14.12.2015
R15.031

Nouveau règlement général

Accepté à l'unanimité

14.12.2015
R15.032

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 99'000 pour l’octroi d’une subvention renouvelable d’une durée de trois ans au Centre jeunesse de Val-de-Ruz, pour les années 2016 à 2018

Acceptée par 29 voix contre 3 et 3 abstentions

14.12.2015
PO15.008

Postulat "Analyse de la situation de la jeunesse à Val-de-Ruz"

Refusé par 14 voix contre 13 et 8 abstentions

14.12.2015
R15.033

Budget 2016

Accepté à l'unanimité

14.12.2015
R15.034

Plan financier et des tâches 2017-2021

Pris en considération à l'unanimité

14.12.2015
R15.036

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 105’000 pour le remplacement de trois véhicules pour le transport de personnes au sein du SDI VdR

Acceptée par 33 voix et 1 abstention

14.12.2015
R15.037

Dissolution du syndicat intercommunal pour l’épuration des eaux usées de Montmollin-Rochefort

Acceptée à l'unanimité

14.12.2015
R15.038

Réponse au postulat PO15.002 « Election explicite du Conseil communal »

Statu quo voté par 26 voix contre 8 et 1 abstention

Le classement du postulat est accepté par 30 voix contre 2 et 3 abstentions

14.12.2015
R15.039

Rapport d’information relatif à la mise en place de la gestion documentaire (GED) et archivage des documents

Pris en considération à l'unanimité

14.12.2015
R15.022

Augmentation de la dotation en personnel de l'unité administrative de la sécurité

Acceptée par 35 voix et 3 abstentions

28.09.2015
R15.023

Modification du règlement de la défense contre les incendies et les éléments naturels de la région Val-de-Ruz ainsi que de la police du feu régionale

Acceptée par 37 et 1 abstention

28.09.2015
R15.029

Démission de la Commune du syndicat intercommunal de l'éorén et demande d'un crédit d'engagement de CHF 473'172.80 avec prélèvement à la réserve affectée d'organisation

Acceptée par 37 voix et 1 abstention

28.09.2015
R15.024

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 250'000 pour les travaux préliminaires en vue de la surveillance et l'assainissement de l'ancienne station d'épuration de La Rincieure

Acceptée par 36 voix et 2 abstentions

28.09.2015
R15.025

Demande d'un crédit-cadre de CHF 850'000 sur quatre ans (2016 à 2019) pour le renouvellement du parc véhicules communal

Acceptée par 37 voix et 1 abstention

28.09.2015
PO15.007

Postulat "Prise en compte des critères environnementaux lors de l'achat de véhicules"

Refusé par 21 voix contre 16 et 1 abstention

28.09.2015
R15.026

Achat de deux articles cadastraux en nature forêt sur le domaine forestier à Chézard-Saint-Martin

Accepté par 37 voix contre 1 

28.09.2015
R15.027

Rapport d'information relatif à l’amélioration de l’offre en matière de transports publics

Pris en considération à l'unanimité

 

Classement de la motion M14.003 - Pour des transports publics au service des usagers accepté par 22 voix contre 10 et 6 abstentions

28.09.2015
PO15.006

Postulat "Amélioration de l'offre en matière de transports publics"

Adopté à l'unanimité

28.09.2015
R15.028

Rapport d'information relatif aux améliorations foncières à Engollon, Savagnier et La Côtière

Pris en considération à l'unanimité

28.09.2015
PV 15.12.2014

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2014

Accepté à l'unanimité

16.02.2015
PV 30.03.2015

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2015

Accepté à l'unanimité

27.04.2015
R15.007

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 700'000 pour la maintenance du système de supervision et la mise à niveau des automates de la STEP

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.008

Demande de deux crédits d'engagement pour le déplacement de conduites d'eau potable de CHF 43'000 à La Joux-du-Plâne et de CHF 67'000 pour le chauffage à distance (CAD) à Cernier

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.009

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 655'000 pour la réfection de l'enveloppe thermique extérieure de la Ferme Matile à Fontainemelon

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.010

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 125'000 pour la rénovation du plafond et des alentours du préau extérieur du collège de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.011

Demande d'un crédit complémentaire de CHF 149'000 pour la viabilisation du secteur "Le Calendrier" aux Hauts-Geneveys

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.012

Demande d'un crédit de CHF 100'000 pour la rénovation de la salle d'économie familiale (C12) du collège de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.013

Rapport d'information concernant l'organisation de l'école, du CSVR et projets en cours

Accepté par 23 voix contre 13

27.04.2015
PO15.001

Postulat "Organisation de l’Ecole, du CSVR et projets en cours"

Adopté à l'unanimité

27.04.2015
R15.001

Mise en application d’un registre des liens d’intérêts

Accepté par 36 voix contre 1 et 1 abstention

16.02.2015
R15.002

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 708'000 pour la maintenance du système de supervision et la mise à niveau des automates de la STEP

Retirée de l'ordre du jour par le Conseil communal

16.02.2015
R15.003

Partenariat Canton - Commune en vue d’assurer la pérennité et le développement d’activités sur le site d’Evologia à Cernier et demande d’un crédit d’investissement de CHF 396'000 en vue de participer à l’assainissement de la Grange aux Concerts 

Accepté par 33 voix contre 3

16.02.2015
R15.004

Rapport d’information relatif à l’horaire 2016 des transports publics

Accepté par 37 voix et 1 abstention

16.02.2015
R15.005

Rapport d’information relatif à la révision de la planification des investissements 2015-2020

Accepté à l'unanimité

16.02.2015
R15.006

Demande de délai pour la réponse à apporter au postulat «Agenda 21»

Accepté à l'unanimité

16.02.2015
M15.001

Motion "Autonomie énergétique de Val-de-Ruz"

Retirée par le groupe PS

16.02.2015
PV 27.04.2015

Procès-verbal de la séance du 27 avril 2015

Accepté à l'unanimité

29.06.2015
2014

Rapports d'activités des différentes commissions et délégations

 

29.06.2015
R15.014

Proposition de modification du règlement sur le statut des membres du Conseil communal

Acceptée par 35 voix contre 1 

29.06.2015
PO15.002

Postulat "Election explicite du Conseil communal"

Adopté par 23 voix contre 12 et 1 abstention

29.06.2015
PO15.003

Postulat "Heures supplémentaires dans l'administration"

Adopté à l'unanimité

29.06.2015
R15.015

Proposition d'initiative communale "Pas de cumul des mandats politiques"

Acceptée par 21 voix contre 12 et 3 abstentions

29.06.2015
R15.016

Comptes et gestion 2014: acceptés à l'unanimité

Désignation de l'organe de révision: acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.017

Demande d'un crédit de CHF 60'000 pour l'achat de casiers pour le site de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
PO15.004

Postulat "Pour étudier la possibilité d'augmenter la limite de compétences financière du Conseil communal"

Postulat accepté par 30 voix et 6 abstentions

29.06.2015
R15.018

Demande d'un crédit d'étude de CHF 170'000 pour la rénovation de la piscine de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.019

Augmentation de 4 emplois plein temps (EPT) au sein de l'intendance de la gérance du patrimoine

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.020

Augmentation de la dotation en personnel du Guichet social régional

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.021

Réponse à la motion M14.005 "Modification du règlement de police"

Classement de la motion accepté par 29 voix contre 4 et 3 abstentions

29.06.2015
M15.002

Motion "Aide humanitaire et coopération au développement"

Acceptée par 28 voix contre 7 et 1 abstention

29.06.2015
M15.003

Motion "Sécurité autour du collège de Villars"

Acceptée par 22 voix contre 10 et 4 abstentions

29.06.2015
M15.004

Motion "Ouverture des transports scolaires au public"

Acceptée par 18 voix contre 16 et 2 abstentions

29.06.2015
PR15.001

Proposition "Arrêté relatif à la taxe d'exemption du service de défense incendie"

Retirée par le déposant

29.06.2015
I15.001

Interpellation "Mon beau sapin sec"

27.04.2015
I15.002

Interpellation "Val-de-Ruz et Valangin, une histoire commune de plus de 800 ans"

29.06.2015
I15.003

Interpellation "Transport organisé des élèves de la Fontenelle"

29.06.2015
I15.004

Interpellation "Il fait soif au Pâquier"

28.09.2015
I15.005

Interpellation "L'aide sociale, report de charges confédérales sur les communes"

28.09.2015
I15.006

Interpellation "Quels budgets pour quels bus?"

28.09.2015
PO15.005

Postulat "Gestion des besoins en personnel - Vision globale des EPT à moyen terme

Accepté à l'unanimité

28.09.2015
R15.035

Rapport "Adoption du règlement sur les eaux"

Supprimé de l'ordre du jour

14.12.2015

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