Séances du Conseil général

Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023

Document 

Accepté à l'unanimité

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 2'340'000 relatif à la mise aux normes du traitement de l’eau et au remplacement du toboggan à la piscine d’Engollon

Document

Acceptée à l'unanimité

 

Demande d’un crédit complémentaire de CHF 890'000 pour la mise en conformité LHand des arrêts de bus

Document 

Acceptée par 34 voix pour, 2 contre et 2 absentions

 

Demande d’un crédit d’étude de CHF 150'000 pour la planification de l’assainissement énergétique et l’extension du collège du Lynx aux Geneveys-sur-Coffrane

Document

Acceptée à l'unanimité

 

Modification du règlement sur l’approvisionnement en électricité (élargissement de l’utilisation du fonds communal de l’énergie)

Document 

Acceptée par 37 voix pour et 2 absentions

Classement de la motion M23.002 "Motion élargissement de l'utilisation du fonds communal de l'énergie" 

Accepté à l'unanimité 

 

Recevabilité matérielle de l’initiative "Accueil des enfants"

Document 

Acceptée à l'unanimité

 

Motions et propositions

M24.001 - Motion "Des coopératives d’habitation pour une meilleure politique de logement"

Prise en considération acceptée par 28 voix pour, 6 contre et 4 absentions

M24.002 - Motion "Pour la gratuité des installations (salles et terrains) pour tous les juniors des clubs sportifs de Val-de-Ruz"

Prise en considération refusée par 18 voix contre, 10 pour et 10 absentions

M24.003 - Motion "Réinstaurer les classes de formation spéciale"

Prise en considération acceptée par 23 voix pour, 8 contre et 7 absentions

M24.004 - Motion "Des cours d’école répondant aux défis actuels"

Prise en considération acceptée par 20 voix pour et 19 contre 


Résolutions, interpellations et questions

I23.008 - Interpellation "Les accès pour les personnes en situation de handicap"

Q24.001 - Question "Décarboner à moindre coût"

Q24.002 - Question "Derrière Chapelet, faut-il attendre un accident grave pour prendre des mesures?"

 

Suspens au 06.02.2024

Document

2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 Toutes
Référence Description Publication
PV 28.09.2015

Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2015

Accepté à l'unanimité

14.12.2015
PV 29.06.2015

Procès-verbal de la séance du 29 juin 2015

Accepté à l'unanimité

28.09.2015
R15.030

Adoption du règlement sur les finances

Acceptée à l'unanimité

14.12.2015
R15.031

Nouveau règlement général

Accepté à l'unanimité

14.12.2015
R15.032

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 99'000 pour l’octroi d’une subvention renouvelable d’une durée de trois ans au Centre jeunesse de Val-de-Ruz, pour les années 2016 à 2018

Acceptée par 29 voix contre 3 et 3 abstentions

14.12.2015
PO15.008

Postulat "Analyse de la situation de la jeunesse à Val-de-Ruz"

Refusé par 14 voix contre 13 et 8 abstentions

14.12.2015
R15.033

Budget 2016

Accepté à l'unanimité

14.12.2015
R15.034

Plan financier et des tâches 2017-2021

Pris en considération à l'unanimité

14.12.2015
R15.036

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 105’000 pour le remplacement de trois véhicules pour le transport de personnes au sein du SDI VdR

Acceptée par 33 voix et 1 abstention

14.12.2015
R15.037

Dissolution du syndicat intercommunal pour l’épuration des eaux usées de Montmollin-Rochefort

Acceptée à l'unanimité

14.12.2015
R15.038

Réponse au postulat PO15.002 « Election explicite du Conseil communal »

Statu quo voté par 26 voix contre 8 et 1 abstention

Le classement du postulat est accepté par 30 voix contre 2 et 3 abstentions

14.12.2015
R15.039

Rapport d’information relatif à la mise en place de la gestion documentaire (GED) et archivage des documents

Pris en considération à l'unanimité

14.12.2015
R15.022

Augmentation de la dotation en personnel de l'unité administrative de la sécurité

Acceptée par 35 voix et 3 abstentions

28.09.2015
R15.023

Modification du règlement de la défense contre les incendies et les éléments naturels de la région Val-de-Ruz ainsi que de la police du feu régionale

Acceptée par 37 et 1 abstention

28.09.2015
R15.029

Démission de la Commune du syndicat intercommunal de l'éorén et demande d'un crédit d'engagement de CHF 473'172.80 avec prélèvement à la réserve affectée d'organisation

Acceptée par 37 voix et 1 abstention

28.09.2015
R15.024

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 250'000 pour les travaux préliminaires en vue de la surveillance et l'assainissement de l'ancienne station d'épuration de La Rincieure

Acceptée par 36 voix et 2 abstentions

28.09.2015
R15.025

Demande d'un crédit-cadre de CHF 850'000 sur quatre ans (2016 à 2019) pour le renouvellement du parc véhicules communal

Acceptée par 37 voix et 1 abstention

28.09.2015
PO15.007

Postulat "Prise en compte des critères environnementaux lors de l'achat de véhicules"

Refusé par 21 voix contre 16 et 1 abstention

28.09.2015
R15.026

Achat de deux articles cadastraux en nature forêt sur le domaine forestier à Chézard-Saint-Martin

Accepté par 37 voix contre 1 

28.09.2015
R15.027

Rapport d'information relatif à l’amélioration de l’offre en matière de transports publics

Pris en considération à l'unanimité

Classement de la motion M14.003 - Pour des transports publics au service des usagers accepté par 22 voix contre 10 et 6 abstentions

28.09.2015
PO15.006

Postulat "Amélioration de l'offre en matière de transports publics"

Adopté à l'unanimité

28.09.2015
R15.028

Rapport d'information relatif aux améliorations foncières à Engollon, Savagnier et La Côtière

Pris en considération à l'unanimité

28.09.2015
PV 15.12.2014

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2014

Accepté à l'unanimité

16.02.2015
PV 30.03.2015

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2015

Accepté à l'unanimité

27.04.2015
R15.007

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 700'000 pour la maintenance du système de supervision et la mise à niveau des automates de la STEP

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.008

Demande de deux crédits d'engagement pour le déplacement de conduites d'eau potable de CHF 43'000 à La Joux-du-Plâne et de CHF 67'000 pour le chauffage à distance (CAD) à Cernier

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.009

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 655'000 pour la réfection de l'enveloppe thermique extérieure de la Ferme Matile à Fontainemelon

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.010

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 125'000 pour la rénovation du plafond et des alentours du préau extérieur du collège de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.011

Demande d'un crédit complémentaire de CHF 149'000 pour la viabilisation du secteur "Le Calendrier" aux Hauts-Geneveys

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.012

Demande d'un crédit de CHF 100'000 pour la rénovation de la salle d'économie familiale (C12) du collège de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

27.04.2015
R15.013

Rapport d'information concernant l'organisation de l'école, du CSVR et projets en cours

Accepté par 23 voix contre 13

27.04.2015
PO15.001

Postulat "Organisation de l’Ecole, du CSVR et projets en cours"

Adopté à l'unanimité

27.04.2015
R15.001

Mise en application d’un registre des liens d’intérêts

Accepté par 36 voix contre 1 et 1 abstention

16.02.2015
R15.002

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 708'000 pour la maintenance du système de supervision et la mise à niveau des automates de la STEP

Retirée de l'ordre du jour par le Conseil communal

16.02.2015
R15.003

Partenariat Canton - Commune en vue d’assurer la pérennité et le développement d’activités sur le site d’Evologia à Cernier et demande d’un crédit d’investissement de CHF 396'000 en vue de participer à l’assainissement de la Grange aux Concerts 

Accepté par 33 voix contre 3

16.02.2015
R15.004

Rapport d’information relatif à l’horaire 2016 des transports publics

Accepté par 37 voix et 1 abstention

16.02.2015
R15.005

Rapport d’information relatif à la révision de la planification des investissements 2015-2020

Accepté à l'unanimité

16.02.2015
R15.006

Demande de délai pour la réponse à apporter au postulat «Agenda 21»

Accepté à l'unanimité

16.02.2015
M15.001

Motion "Autonomie énergétique de Val-de-Ruz"

Retirée par le groupe PS

16.02.2015
PV 27.04.2015

Procès-verbal de la séance du 27 avril 2015

Accepté à l'unanimité

29.06.2015
2014

Rapports d'activités des différentes commissions et délégations

 

29.06.2015
R15.014

Proposition de modification du règlement sur le statut des membres du Conseil communal

Acceptée par 35 voix contre 1 

29.06.2015
PO15.002

Postulat "Election explicite du Conseil communal"

Adopté par 23 voix contre 12 et 1 abstention

29.06.2015
PO15.003

Postulat "Heures supplémentaires dans l'administration"

Adopté à l'unanimité

29.06.2015
R15.015

Proposition d'initiative communale "Pas de cumul des mandats politiques"

Acceptée par 21 voix contre 12 et 3 abstentions

29.06.2015
R15.016

Comptes et gestion 2014: acceptés à l'unanimité

Désignation de l'organe de révision: acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.017

Demande d'un crédit de CHF 60'000 pour l'achat de casiers pour le site de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
PO15.004

Postulat "Pour étudier la possibilité d'augmenter la limite de compétences financière du Conseil communal"

Postulat accepté par 30 voix et 6 abstentions

29.06.2015
R15.018

Demande d'un crédit d'étude de CHF 170'000 pour la rénovation de la piscine de la Fontenelle

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.019

Augmentation de 4 emplois plein temps (EPT) au sein de l'intendance de la gérance du patrimoine

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.020

Augmentation de la dotation en personnel du Guichet social régional

Acceptée à l'unanimité

29.06.2015
R15.021

Réponse à la motion M14.005 "Modification du règlement de police"

Classement de la motion accepté par 29 voix contre 4 et 3 abstentions

29.06.2015
M15.002

Motion "Aide humanitaire et coopération au développement"

Acceptée par 28 voix contre 7 et 1 abstention

29.06.2015
M15.003

Motion "Sécurité autour du collège de Villars"

Acceptée par 22 voix contre 10 et 4 abstentions

29.06.2015
M15.004

Motion "Ouverture des transports scolaires au public"

Acceptée par 18 voix contre 16 et 2 abstentions

29.06.2015
PR15.001

Proposition "Arrêté relatif à la taxe d'exemption du service de défense incendie"

Retirée par le déposant

29.06.2015
I15.001

Interpellation "Mon beau sapin sec"

27.04.2015
I15.002

Interpellation "Val-de-Ruz et Valangin, une histoire commune de plus de 800 ans"

29.06.2015
I15.003

Interpellation "Transport organisé des élèves de la Fontenelle"

29.06.2015
I15.004

Interpellation "Il fait soif au Pâquier"

28.09.2015
I15.005

Interpellation "L'aide sociale, report de charges confédérales sur les communes"

28.09.2015
I15.006

Interpellation "Quels budgets pour quels bus?"

28.09.2015
PO15.005

Postulat "Gestion des besoins en personnel - Vision globale des EPT à moyen terme

Accepté à l'unanimité

28.09.2015
R15.035

Rapport "Adoption du règlement sur les eaux"

Supprimé de l'ordre du jour

14.12.2015

Haut de page