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HORAIRES / CONTACT

Administration communale

Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier

Liste des documents

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Documents Chapitres Adoption Sanction Date Publication Sanctionné par Villages
Convention de fusion

01 Législatif et exécutif

21.03.201119.12.2012Conseil d'Etat
Règlement du Conseil communal instituant un organe de conduite régional

11 Sécurité publique

12.06.2017Pas de sanction
Règlement sur le statut des membres du Conseil communal

01 Législatif et exécutif

18.02.201314.08.2013Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à la création d'une commission des aménagements urbains

01 Législatif et exécutif

29.04.201314.08.2013Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du chancelier

01 Législatif et exécutif

06.05.201317.06.2013Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général validant les arrêtés de dissolution des syndicats intercommunaux

01 Législatif et exécutif

24.06.201312.03.2014Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à la réaffectation des fonds des anciens CES aux associations créées autour de l'école

01 Législatif et exécutif

24.06.201323.04.2014Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de police administrative

01 Législatif et exécutif

01.07.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de police du feu

01 Législatif et exécutif

01.07.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de traitement des dossiers naturalisation

01 Législatif et exécutif

08.07.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de gérance du patrimoine

01 Législatif et exécutif

02.09.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de gestion administrative des travaux publics et forêts

01 Législatif et exécutif

23.09.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de gestion administrative du service des eaux et environnement

01 Législatif et exécutif

23.09.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de sports, loisirs, culture, jeunesse et promotion régionale

01 Législatif et exécutif

03.10.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif aux indemnités des membres ou membres suppléants du Conseil général, de ses commissions et des délégations

01 Législatif et exécutif

28.10.201312.03.2014Conseil d'Etat
Règlement relatif au personnel administratif et technique

01 Législatif et exécutif

21.10.202011.11.2020Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal portant création d'une Commission des investissements

01 Législatif et exécutif

27.01.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif aux incompatibilités de fonction

01 Législatif et exécutif

29.09.201410.12.2014Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à la mise en application d'un registre des liens d'intérêts

01 Législatif et exécutif

16.02.201506.05.2015Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à une proposition d'initiative communale intitulée "Pas de cumul des mandats politiques"

01 Législatif et exécutif

29.06.2015Transmis au Grand Conseil
Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation de 4 EPT au sein de l'intendance de la gérance du patrimoine

01 Législatif et exécutif

29.06.2015Pas de sanction
Règlement général

01 Législatif et exécutif

14.12.201521.03.2016Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général validant l'arrêté de dissolution du syndicat des eaux usées de Montmollin-Rochefort

01 Législatif et exécutif

14.12.201520.06.2016Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation d'un poste de forestier bûcheron de 0.4 à 1.0 EPT

01 Législatif et exécutif

26.09.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation de la dotation en personnel de la gérance du patrimoine de 0.7 EPT

01 Législatif et exécutif

19.12.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la composition du bureau de dépouillement lors d'élections

01 Législatif et exécutif

25.01.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil général créant deux réserves affectées à la recapitalisation de la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel

021 Administration des finances et des contributions

19.12.201214.08.2013Conseil d'Etat
Règlement concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

022 Services généraux, autres

26.09.201601.02.2017Conseil d'Etat
Règlement d'exécution concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

022 Services généraux, autres

27.04.202218.05.2022Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la pratique de l'aéromodélisme à Val-de-Ruz

11 Sécurité publique

17.02.2014Pas de sanction
Mandat de prestations entre la Commune de Val-de-Ruz et la Ville de La Chaux-de-Fonds concernant des tâches de police

11 Sécurité publique

30.10.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation en dotation en personnel de l'unité administrative de la sécurité

11 Sécurité publique

28.09.2015En attente de la sanction par le Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - Mesures hivernales

Arrêtés de circulation routière

12.09.201819.09.2018Service des ponts et chaussées
Règlement de police

11 Sécurité publique

26.10.201608.03.2017Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Mélanie Salomon au grade de lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

16.12.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du chef d'unité d'intervention DPS 3 du secteur nord du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

16.12.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du chef d'unité d'intervention DPS 3 du secteur ouest du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

16.12.2013Pas de sanction
Règlement de la défense contre les incendies et les éléments naturels de la région Val-de-Ruz ainsi que de la police du feu régionale

15 Service du feu

17.02.201417.06.2015Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du remplaçant du commandant du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

19.01.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du chef d'unité d'intervention du détachement de premiers secours du secteur centre (DPS CENTRE) du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

19.01.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du chef d'unité d'intervention du détachement de premiers secours du secteur ouest (DPS OUEST) du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

19.01.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du responsable de l'instruction du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

19.01.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination du responsable logistique du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

19.01.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la définition des secteurs d'intervention pour le Service de défense incendie du Val-de-Ruz (SDI VdR)

15 Service du feu

29.06.2015Pas de sanction
Contrat de prestations entre la Commune de Val-de-Ruz et de Valangin concernant la couverture de défense incendie et des éléments naturels de la Commune de Valangin

15 Service du feu

25.01.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Florian Masini au grade de lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

15.02.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Frédéric Jacot au grade de lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

15.02.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Christophe Jacot au grade de lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

15.02.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Jean-Pierre Huguenin au grade de 1er lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

12.02.2020Pas de sanction
Règlement pour l'engagement en faveur de la collectivité

15 Service du feu

07.09.201601.02.2017Conseil d'Etat, sauf l'article 10.1, alinéa 1
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Cyril Rupf au grade de caporal au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

22.02.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Raphaël Jeannottat au grade de sergent au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

12.02.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Fabrice Hélary au grade de lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

12.02.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Mélanie Salomon en tant que cheffe d’unité d’intervention du détachement de premiers secours du secteur est du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

22.02.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Simon Gandolfo au grade de sergent au sein du service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

22.02.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Thomas Naulin au grade de caporal au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

22.02.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Antoine Messerli au grade de caporal au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

22.02.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Grégory Loriol au grade de 1er lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

22.02.2017Pas de sanction
Place privée au giratoire du Battoir, signal "Cédez-le-passage" et "carrefour à sens giratoire"

Arrêtés de circulation routière

13.05.200826.05.2008Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Accès au home "La Chotte", interdiction accès et panneau "personnel et visiteurs exceptés"

Arrêtés de circulation routière

08.12.199818.12.1998Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Jonction chemin Sous l'Eglise et Route Centre du Village - signal "Cédez-le passage"

Arrêtés de circulation routière

09.02.201516.02.2015Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Route cantonale n° 1357, rue du Collège, Chemin de Biolet, chemin Sous le Chêne, chemin Sous l'Eglise, Malvilliers ouest et est route cantonale 1320, la Jonchère - vitesse limitée à 30 km/h et priorité de droite

Arrêtés de circulation routière

28.09.200902.10.2009Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Parking Les Acacias - zone de parcage Park and ride

Arrêtés de circulation routière

28.01.200227.02.2002Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Cases marquées sur place d'arrêt des bus TRN - autorisation de stationner pour véhicules automobiles lourds et dispositions diverses

Arrêtés de circulation routière

26.11.2002Décision du service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Entre Jonction H20 à Malvilliers et entrée de la Jonchère - vitesse maximal à 50 km/h

Arrêtés de circulation routière

12.02.200119.02.2001Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Place au nord du Collège - interdiction de stationner

Arrêtés de circulation routière

14.04.200025.04.2000Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Chemins desservant les forêts - interdiction de circulation des véhicules à moteur, exceptions et dispositions diverses

Arrêtés de circulation routière

18.11.199922.11.1999Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Intersection Chemin de la Rouette et rue Sous-le-Chêne - cédez le passage

Arrêtés de circulation routière

03.10.199721.10.1997Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Ancien arrêt de bus devant la poste - bande longitudinale pour piétons

Arrêtés de circulation routière

28.10.199604.11.1996Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Aire du Garage et de la Station service "Garage du Val-de-Ruz Vuarraz SA" - réglementation de la circulation et signalisation

Arrêtés de circulation routière

07.07.1994Décision du service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Routes J20 et RC20 - réglementation signalisation et circulation

Arrêtés de circulation routière

09.06.1994Décision du service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Chemins des syndicats d'Améliorations foncières (SAF) - Interdiction véhicules motorisés excepté trafic agricole et services communaux

Arrêtés de circulation routière

30.11.199218.12.1992Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Coffrane

Les Geneveys-sur-Coffrane

Rue du Collège - interdiction aux camions automobiles, livreurs autorisés

Arrêtés de circulation routière

27.05.199205.06.1992Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Intersection Chemin de la Rouette (pour les véhicules provenant du bas de la Rue Sous-le-Chêne) - cédez le passage

Arrêtés de circulation routière

13.05.199219.05.1992Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Réseau des chemins issus des Améliorations foncières, circulation interdite et ayant droit autorisés

Arrêtés de circulation routière

23.03.1992Pas de sanction

Boudevilliers

Arrêts de bus à l'entrée ouest du village, chemin de la Forge, passage de sécurité pour piétons et stationnement des véhicules

Arrêtés de circulation routière

30.06.198728.08.1987Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Route du Vanel jonction nord route cantonale n°20, signal "Stop"

Arrêtés de circulation routière

09.02.198710.02.1987Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Route intercommunale des Geneveys-sur-Coffrane à Malvilliers, abrogation interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5 tonnes

Arrêtés de circulation routière

12.02.198011.03.1980Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Les Geneveys-sur-Coffrane

Route intercommunale des Geneveys-sur-Coffrane à Malvilliers, interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sauf trafic agricole et forestier

Arrêtés de circulation routière

05.07.197908.08.1979Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Les Geneveys-sur-Coffrane

Routes du village et de la Jonchère, déclassement de route par signal "Cédez-le-passage" et interdiction de stationner à différents endroits du village, vitesse limitée à 60 km/h

Arrêtés de circulation routière

20.10.196730.10.1967Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Route cantonale n°11, vitesse maximale à 80 km/h

Arrêtés de circulation routière

23.06.1964Décision du département des travaux publics du Canton de Neuchâtel

Boudevilliers

Arrêté du Conseil communal abrogeant l’arrêté relatif au subventionnement de la formation à l’Académie de Meuron, du 26 mai 2014

21 Scolarité obligatoire

21.03.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif au dédommagement des parents devant assurer le transport scolaire de leurs enfants

21 Scolarité obligatoire

16.06.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière d'éducation et de recours de parents liés à des décision de la direction du CSVR

21 Scolarité obligatoire

28.07.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à la démission de la Commune du syndicat intercommunal de l'éorén

21 Scolarité obligatoire

28.09.201509.12.2015Conseil d'Etat
Règlement général du Cercle scolaire de Val-de-Ruz (CSVR)

21 Scolarité obligatoire

20.06.201602.05.2018Conseil d'Etat
Règlement du Conseil d’établissement scolaire

21 Scolarité obligatoire

20.06.201602.05.2018Conseil d'Etat
Directives concernant l'octroi d’aide financière aux parents pour le paiement des activités hors cadre

21 Scolarité obligatoire

21.06.2016Pas de sanction
Règlement du Conseil communal relatif aux transports scolaires

21 Scolarité obligatoire

10.08.201622.03.2017Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de pouvoir décisionnel de la direction du CSVR

21 Scolarité obligatoire

17.08.2016Conseil d'Etat
Règlement d'exécution relatif à la collaboration avec l'école et avec les associations autour de l'école

21 Scolarité obligatoire

29.08.2016En attente de la sanction
Arrêté du Conseil communal relatif au subventionnement des prestations d'orthophonie non prises en charge par l'Etat

21 Scolarité obligatoire

14.09.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation de la dotation en personnel de 0.2 EPT pour l'économat scolaire et de 0.7 EPT de secrétariat pour le CSVR

21 Scolarité obligatoire

19.12.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal portant création d'un Groupe de santé scolaire du CSVR

21 Scolarité obligatoire

30.08.2017Pas de sanction
Règlement d'utilisation des locaux et salles communales

34 Sports et loisirs

11.11.2013Pas de sanction
Règlement de la piscine d'Engollon

34 Sports et loisirs

14.08.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation du taux d'activité de 80% à 100% du responsable d'exploitation de la piscine de Val-de-Ruz à Engollon

34 Sports et loisirs

20.02.2017Pas de sanction
Règlement des subventions en matière d'activités sociétales, sportives, culturelles et de loisirs

34 Sports et loisirs

20.02.201710.05.2017Conseil d'Etat
Convention de collaboration entre la Croix-Rouge suisse du canton de Neuchâtel et la Commune de Val-de-Ruz pour la gestion d'un "Réseau mères de contact"

54 Accueil préscolaire

01.12.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’ouverture en continu des accueils parascolaires de Cernier, Fontaines, Fontainemelon et Les Hauts-Geneveys et augmentation de 10 places d’accueil au sein de la structure de Fontaines

55 Accueil parascolaire

30.06.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’intégration de l’accueil parascolaire le Côtillon (Vilars) au sein de l’accueil pré et parascolaire de Val-de-Ruz

55 Accueil parascolaire

30.06.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'organisation de l'accueil pré et parascolaire de Val-de-Ruz

55 Accueil parascolaire

04.05.2015Pas de sanction
Directive relative au fonctionnement des accueils parascolaires de Val-de-Ruz

55 Accueil parascolaire

04.05.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l'ouverture de 12 places d'accueil parascolaire et de 10 places de table de midi au Côtillon, destinées à l'accueil des enfants de Savagnier

55 Accueil parascolaire

15.02.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal portant création d’une Commission consultative en matière de structures d’accueil pré et parascolaire à Val-de-Ruz

55 Accueil parascolaire

20.06.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l'ouverture de 15 places d'accueil parascolaire à Montmollin

55 Accueil parascolaire

24.04.2017Pas de sanction
Mandat de prestations, domaine social pour la commune de Brot-Dessous

57 Aide sociale et domaine de l'asile

31.10.2012Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à la réorganisation du GSR Val-de-Ruz

57 Aide sociale et domaine de l'asile

26.08.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation en dotation du personnel du GSR-VDR

57 Aide sociale et domaine de l'asile

29.06.2015Pas de sanction
Arrêté concernant l'entretien des trottoirs sur le territoire communal

61 Routes et trottoirs

31.03.199218.05.1992Conseil d'Etat
Mise à ban

71 Approvisionnement en eau

08.07.201326.03.2014Conseil d'Etat
Règlement sur les eaux

71 Approvisionnement en eau

18.04.201614.09.2016Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Nicolas Ghezzi

71 Approvisionnement en eau

19.04.2017Pas de sanction
Mise à ban des déchèteries

73 Gestion des déchets

11.07.2013Pas de sanction
Règlement relatif à la gestion des déchets

73 Gestion des déchets

28.04.201407.07.2014Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal portant création d'un groupe d'usagers-ères consacré à la gestion des déchets

73 Gestion des déchets

18.05.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'assermentation des agents communaux en matière de gestion des déchets

73 Gestion des déchets

30.06.2014Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'assermentation des agents communaux en matière de gestion des déchets

73 Gestion des déchets

10.12.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'assermentation d'un nouvel agent communal en matière de gestion des déchets

73 Gestion des déchets

02.11.2016Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d’aménagement local des Hauts-Geneveys

79 Aménagement du territoire

26.08.201314.08.2015Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la modification partielle du plan spécial de la zone d'activités mixtes (ZAM) à Cernier

79 Aménagement du territoire

03.10.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'adoption du plan de quartier "Entre-les-Monts Ouest A2"

79 Aménagement du territoire

21.10.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil général portant modification du plan et du règlement du plan spécial de la zone d’activités mixtes (ZAM) à Cernier

79 Aménagement du territoire

17.02.201407.07.2014Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à l'adoption du plan d'alignement, valant plan routier, de la route de Champs-Rinier à Chézard-Saint-Martin

79 Aménagement du territoire

20.06.201611.03.2020Conseil d'Etat
Règlement d'aménagement de Boudevilliers

Règlements d'aménagement et de construction

28.06.199323.02.1994Conseil d'Etat

Boudevilliers

Règlement de construction de Boudevilliers

Règlements d'aménagement et de construction

05.07.197424.12.1974Conseil d'Etat

Boudevilliers

Règlement d'aménagement de Cernier

Règlements d'aménagement et de construction

08.05.199516.08.1995Conseil d'Etat

Cernier

Règlement de construction de Cernier

Règlements d'aménagement et de construction

29.03.197404.06.1974Conseil d'Etat

Cernier

Règlement d'aménagement de Chaumont

Règlements d'aménagement et de construction

15.01.200711.11.2009Conseil d'Etat
Règlement d'aménagement de Chézard-Saint-Martin version 1975

Règlements d'aménagement et de construction

18.05.198410.10.1984Conseil d'Etat

Chézard-Saint-Martin

Règlement d'aménagement de Chézard-Saint-Martin version 2012

Règlements d'aménagement et de construction

24.09.2012En attente de la sanction

Chézard-Saint-Martin

Règlement de construction de Chézard-Saint-Martin

Règlements d'aménagement et de construction

18.05.198410.10.1984Conseil d'Etat

Chézard-Saint-Martin

Règlement d'aménagement de Coffrane

Règlements d'aménagement et de construction

21.04.200519.04.2006Conseil d'Etat

Coffrane

Règlement de construction de Coffrane

Règlements d'aménagement et de construction

21.04.200519.04.2006Conseil d'Etat

Coffrane

Règlement d'aménagement de Dombresson

Règlements d'aménagement et de construction

26.06.199513.12.1995Conseil d'Etat

Dombresson

Règlement de construction de Dombresson

Règlements d'aménagement et de construction

01.09.200310.12.2013Conseil d'Etat

Dombresson

Règlement d'aménagement d'Engollon

Règlements d'aménagement et de construction

19.02.199612.06.1996Conseil d'Etat

Engollon

Modification du Règlement d'aménagement Engollon

Règlements d'aménagement et de construction

13.09.199924.11.1999Conseil d'Etat

Engollon

Règlement d'aménagement de Fenin-Vilars-Saules

Règlements d'aménagement et de construction

24.04.199215.03.1993Conseil d'Etat

Fenin-Vilars-Saules

Règlement de constructions de Fenin-Vilars-Saules

Règlements d'aménagement et de construction

16.05.197428.06.1974Conseil d'Etat

Fenin-Vilars-Saules

Règlement d'aménagement de Fontainemelon

Règlements d'aménagement et de construction

22.06.199820.03.2000Conseil d'Etat

Fontainemelon

Règlement de construction de Fontainemelon

Règlements d'aménagement et de construction

18.12.200607.03.2007Conseil d'Etat

Fontainemelon

Règlement d'aménagement de Fontaines

Règlements d'aménagement et de construction

03.07.200107.11.2001Conseil d'Etat

Fontaines

Règlement de construction de Fontaines

Règlements d'aménagement et de construction

19.02.197518.07.1975Conseil d'Etat

Fontaines

Règlement d'aménagement des Geneveys-sur-Coffrane

Règlements d'aménagement et de construction

10.11.198308.01.1984Conseil d'Etat

Les Geneveys-sur-Coffrane

Zone réservée aux Geneveys-sur-Coffrane

Règlements d'aménagement et de construction

01.12.201015.06.2016Conseil d'Etat

Les Geneveys-sur-Coffrane

Règlement d'aménagement des Hauts-Geneveys

Règlements d'aménagement et de construction

21.02.199530.05.1995Conseil d'Etat

Les Hauts-Geneveys

Règlement de construction des Hauts-Geneveys

Règlements d'aménagement et de construction

10.09.197422.11.1975Conseil d'Etat

Les Hauts-Geneveys

Règlement d'aménagement de Montmollin

Règlements d'aménagement et de construction

20.12.199306.01.1995Conseil d'Etat

Montmollin

Règlement de construction de Montmollin

Règlements d'aménagement et de construction

27.01.197821.03.1978Conseil d'Etat

Montmollin

Règlement d'aménagement du Pâquier

Règlements d'aménagement et de construction

19.11.199619.03.1997Conseil d'Etat

Le Pâquier

Règlement de construction du Pâquier

Règlements d'aménagement et de construction

08.04.197516.05.1975Conseil d'Etat

Le Pâquier

Règlement d'aménagement de Savagnier

Règlements d'aménagement et de construction

16.10.198911.04.1990Conseil d'Etat

Savagnier

Règlement de construction de Savagnier

Règlements d'aménagement et de construction

16.10.198914.02.1990Conseil d'Etat

Savagnier

Règlement d'aménagement de Villiers

Règlements d'aménagement et de construction

23.11.199514.08.1996Conseil d'Etat

Villiers

Règlement de construction de Villiers

Règlements d'aménagement et de construction

26.03.197128.05.1971Conseil d'Etat

Villiers

Règlement d'affermage des terres et domaines agricoles

81 Agriculture

14.11.201608.03.2017Conseil d'Etat
Convention entre la Commune de Val-de-Ruz et l'Etat de Neuchâtel concernant les activités des forestiers de cantonnement communaux

82 Sylviculture

04.03.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil Communal relatif à la délégation de compétences en matière de coupe d'arbres sur le domaine privé

82 Sylviculture

05.05.2014Pas de sanction
Mise à ban de stockage de bois pour le chauffage à distance

82 Sylviculture

20.10.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à la mise à niveau de l’éclairage public des villages de la Commune de Val-de-Ruz

87 Combustible et énergie

26.08.2013Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'adhésion à Eoliennes La Joux-du-Plâne-L'Echelette Sàrl

87 Combustible et énergie

08.09.201403.11.2014Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination d'un administrateur auprès du Conseil d'administration de Vivaldis SA

87 Combustible et énergie

20.04.2015Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à la fixation du coefficient fiscal et du taux de l’impôt foncier

91 Impôts

19.12.201314.08.2013Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à l'acquisition de 43'000 actions de Neode

95 Finances

27.05.201303.07.2013Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif au mode de calcul des intérêts passifs imputés aux chapitres de l'eau potable et de l'assainissement

95 Finances

02.11.2015Pas de sanction
Règlement sur les finances

95 Finances

02.05.2022En attente de la sanction du Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à l'achat de deux articles cadastraux en nature forêt sur le domaine forestier de Chézard-Saint-Martin

82 Sylviculture

28.09.2015Pas de sanction
Interdiction de parquer article 2985 excepté visiteurs, excepté locataires des places

Arrêtés de circulation routière

17.05.201731.05.2017Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 1388 excepté locataires des places

Arrêtés de circulation routière

08.12.200910.12.2009Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer articles 1990 et 2323 excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

18.03.200424.03.2004Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 2108 excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

07.11.200212.11.2002Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 2274 excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

11.07.200117.07.2001Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer et circuler articles 2588, 2478 et 2668 excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

20.02.200121.02.2001Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 2511 excepté ayant droit et interdiction circuler depuis le bas de la rampe d'accès excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

02.11.199901.11.1999Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 1495 excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

17.06.199723.06.1997Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 1645 excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

05.05.199713.05.1997Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer articles 1516, 1517 et 1518 excepté ayant droit avec plaque "Commerces de l'immeuble F. Soguel 18"

Arrêtés de circulation routière

14.04.199717.04.1997Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer articles 2478, 2573, 2574 et 2588 excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

29.01.199601.02.1996Service des ponts et chaussées

Cernier

Réglementation circulation, signalisation et marquage sur article 1752

Arrêtés de circulation routière

23.09.199127.09.1991Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 2343 avec panneau "sur tout la place" et "chemin privé"

Arrêtés de circulation routière

04.02.199107.02.1991Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer article 2142

Arrêtés de circulation routière

06.04.198818.04.1988Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de circuler article 2336 excepté employés VR et services publics

Arrêtés de circulation routière

14.07.198614.07.1986Service des ponts et chaussées

Cernier

Rue de l'Epervier, places réservées

Arrêtés de circulation routière

08.02.201714.02.2017Service des ponts et chaussées

Cernier

Rue Frédéric Soguel, de la République, place de l'Hôtel de Ville, Guillaume-Farel, places de stationnement, bonne de recharge et "Cédez-le passage"

Arrêtés de circulation routière

26.05.201505.06.2015Service des ponts et chaussées

Cernier

Rue de l'Epervier 6 et Henri-Calame, places réservées aux véhicules d'intervention des Service de défense incendie et de la protection civile du Val-de-Ruz et stationnement interdit

Arrêtés de circulation routière

02.06.201412.06.2014Service des ponts et chaussées

Cernier

Crêt-Debély 5, passage pour piétons

Arrêtés de circulation routière

08.08.201130.08.2011Service des ponts et chaussées

Cernier

Sud immeuble Comble-Emine 1 / Rue Comble-Emine, déclassement par un signal "Stop"

Arrêtés de circulation routière

14.07.201118.07.2011Service des ponts et chaussées

Cernier

Toutes les rues du village, interdiction de stationner des véhicules hors des cases prévues à cet effet

Arrêtés de circulation routière

05.05.200813.05.2008Service des ponts et chaussées

Cernier

Rue Jean-Paul Zimmermann à l'est, impasse des Merisiers à l'ouest et Impasse des Charmes à l'ouest, interdiction de stationner des véhicules sur les tourne-chars

Arrêtés de circulation routière

21.04.200825.04.2008Service des ponts et chaussées

Cernier

Rue de la République / Rue des Monts, abrogation de l'interdiction de circuler

Arrêtés de circulation routière

07.11.200708.11.2007Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction d'obliquer à gauche sur rue Vy du Mottié à sa jonction avec Rue Bois du Pâquier. Stationnement interdit en dehors cases rue Bois du Pâquier. Passage piétons aménagement rue du Bois du Pâquier

Arrêtés de circulation routière

25.10.200730.10.2007Service des ponts et chaussées

Cernier

Signal Obliquer à droite posé bordure route cantonale Fontaines-Cernier hauteur immeuble Route de Neuchâtel 1 pour sortie rue Impasse du Noyer et parc magasin Casino

Arrêtés de circulation routière

20.06.200720.06.2007Service des ponts et chaussées

Cernier

Signal interdiction d'obliquer à gauche posé bordure route Fontaines-Cernier hauteur immeuble Neuchâtel 3

Arrêtés de circulation routière

30.04.200707.05.2007Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de stationner aux camions, remorques, caravanes et voitures habitation sur toute la place de parc de la déchèterie

Arrêtés de circulation routière

19.10.200524.10.2005Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction aux voitures, moto, cyclomoteurs de circuler deux sens chemin dévestiture agricole entre le bas de la rue Comble-Emine et route cantonale reliant Chézard-Saint-Martin à Fontaines

Arrêtés de circulation routière

02.06.200506.06.2005Service des ponts et chaussées

Cernier

Deux passages piétons posés aux endroits suivants : Rue du Stand entre immeubles Monts 1 et Chasseral 2 et Rue de Chasseral devant immeuble n° 2

Arrêtés de circulation routière

21.02.200507.03.2005Service des ponts et chaussées

Cernier

Circulation et signalisation réglementées zone 30km/h sur toutes le rues du village exceptés : Bois-du Pâquier, Place du Centenaire, Montagne de Cernier, Route de la Grand-Combe, Route de Neuchâtel, Ch. Jules Perrenoud, Ch. de la Pomologie, Rue Frédéric Soguel

Arrêtés de circulation routière

14.06.200416.06.2004Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de stationner véhicules place d'évitement rue des Esserts en face des garages de l'immeuble Esserts 12

Arrêtés de circulation routière

13.05.200424.05.2004Service des ponts et chaussées

Cernier

Aménagement passage piétons à la rue du Bois-Noir entre les n° 3 et 5 direction n° 2

Arrêtés de circulation routière

06.05.200312.05.2003Service des ponts et chaussées

Cernier

Aménagement passage piétons Route de Neuchâtel hauteur emplacement jardin extraordinaire

Arrêtés de circulation routière

10.07.200212.07.2002Service des ponts et chaussées

Cernier

Aménagement passage piétons Rue Guillemette de Vergy hauteur escalier provenant du n° 2 en direction de la place de jeux

Arrêtés de circulation routière

17.06.200224.06.2002Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction stationner véhicules hors des cases prévues sur Rue de l'Epervier partie Sud-Est du n° 8a au n° 12, Rue de l'Epervier partie nord-est du n° 21 au n° 27, Rue de la République partie sud des 2 côtés de la rue

Arrêtés de circulation routière

31.10.200101.11.2001Service des ponts et chaussées

Cernier

Chemin de la Croix déclassé par un signal STOP disposé à l'intersection avec la Rue Guillemette de Vergy ainsi qu'à l'intersection avec la Rue de Pommeret

Arrêtés de circulation routière

01.10.200105.10.2001Service des ponts et chaussées

Cernier

Aménagement passage piétons Rue des Esserts hauteur station de lavage direction trottoir rejoignant le lieu-dit Mantel, nouveau quartier d'habitations

Arrêtés de circulation routière

22.08.200103.09.2001Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction aux véhicules de circuler dans les deux sens rue de la République dans sa partie haute après l'entrée de la place de parc immeuble sis au n° 1 et jusqu'au débouché sur la rue des Monts

Arrêtés de circulation routière

13.08.200127.08.2001Service des ponts et chaussées

Cernier

Circulation et signalisation réglementées en zone à vitesse limitée à 30km/h Rue Guillaume Farel, Forchaux, Mantel, Au Seu. Circulation interdite sens Est-ouest rue de l'Epervier, Rue République au giratoire de la Place du Centenaire, exception cycles. Temps stationnement limité 4h00 places handicapés rue Epervier. Déclassées par STOP : Rue de l'Epervier débouché sur carrefour rue Stand et Crêt Debély, Rue Guillaume Farel débouché carrefour rue Stand et Crêt Debély. Passages piétons aménagés Epervier hauteur n° 12, Guillaume Farel n° 12, Stand n° 2. Interdit parquer trottoir côté est Rue Stand n° 4 au 7a

Arrêtés de circulation routière

04.04.200106.04.2001Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction circuler véhicules poids dépasse 3.5 tonnes Route Aurore à l'exception cars, véhicules livraisons et services publics

Arrêtés de circulation routière

30.11.200004.12.2000Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdit parquer véhicules hors des cases prévues Rue F. Soguel. Stationnement organisé Rue F. Soguel "parcage avec disque de stationnement avec limitation horaire Zone bleu" jours ouvrables deux côtés chaussée, depuis giratoire jusqu'au n° 3 et 28 depuis immeubles jusqu'à route accès SITE Cernier en zone blanche sans limitation horaire. Deux cases interdites parcage et réservées médecins sud rue F. Soguel immeuble n° 22

Arrêtés de circulation routière

11.10.200012.10.2000Service des ponts et chaussées

Cernier

Route cantonale 2373 accès au site de Cernier sur toute sa longueur circulation et signalisation zone limitée à 30 km/h et priorité de droite

Arrêtés de circulation routière

09.02.200015.02.2000Service des ponts et chaussées

Cernier

Circulation routière dans les forêts du territoire communal de Cernier, interdiction pour véhicules à moteur dans les deux sens sur tous les chemins desservant les forêts à l'exception de certains chemins forestiers à usage mixte, hormis autorisation écrite particulière délivrée par la commune, parcage des véhicules dans ces régions

Arrêtés de circulation routière

15.11.199915.12.1999Service des ponts et chaussées

Cernier

Aménagement passage piétons rue de l'Epervier entre immeubles 2 et 4, des Monts est immeuble 7a prolongement chemin Pomologie, Crêt Mont d'Amin carrefour avec rue des Monts, rue des Monts est immeuble 13, Bois du Pâquier devant immeuble 9

Arrêtés de circulation routière

15.09.199818.09.1998Service des ponts et chaussées

Cernier

Places de parcage avec disque stationnement sud rue G. de Vergy 2 et long mur entre immeubles 2 et 4, sud rue G. de Vergy toute longueur du trottoir nord place de jeu

Arrêtés de circulation routière

24.03.199727.03.1997Service des ponts et chaussées

Cernier

Circulation interdite est-ouest carrefour rues du Stand - G. Farel - Crêt Debély - République - Epervier avec plaquette "trafic agricole Epervier 25 autorisé", rue Crêt-Debély déclassée par signal "Cédez le passage" jonction rues de l'Epervier et G. Farel, interdiction oblitérer à droite rue du Stand avec rue de l'Epervier, interdiction obliquer à gauche rue Crêt Debély intersection rues de l'Epervier et G. Farel, aménagement passage à piétons rue de l'Epervier prolongement de la façade est immeuble 27, rue Crêt Debély entre immeubles Crêt Debély 2 et G. Farel 2, rue G. Farel prolongement trottoir situé ouest immeuble 2 au trottoir est rue du Stand, rue du Stand immeuble 4

Arrêtés de circulation routière

23.09.199626.09.1996Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction circuler dans les deux sens sur tronçon inférieur chemin du Tennis depuis rue G. Farel à la rue de Chasseral avec plaquette "Excepté trafic agricole", sur le chemin entre Centre scolaire primaire et secondaire avec plaquette "Ayant droit exceptés", sur tronçon supérieur chemin de la Pomologie entre rue H. Calame et Monts, déclassement chemin de dévestiture agricoles débouchant sur route de l'Aurore par un signal Cédez le passage", îlot contourné dans les deux sens par la droite au débouché route de l'Aurore sur route cantonale Fontainemelon - Chézard-Saint-Martin, passages à piétons aménagés rue F. Soguel devant immeuble 36 et rue du Chasseral devant immeuble 6

Arrêtés de circulation routière

17.06.199619.06.1996Service des ponts et chaussées

Cernier

Passage à piétons rue des Esserts avant jonction route de la Taille

Arrêtés de circulation routière

29.08.199401.09.1994Service des ponts et chaussées

Cernier

Signalisation et circulation rue de Chasseral réglementées par plan 90017-16 du 9 août 1993

Arrêtés de circulation routière

21.12.199324.12.1993Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction circuler et d'obliquer à droite aire Gare routière exception transports en commun et services publics, arrêt de bus marqué sur rue F. Soguel, passage à piétons placé rue Henri Calame sur tracé chemin de la Pomologie

Arrêtés de circulation routière

18.05.199221.05.1992Service des ponts et chaussées

Cernier

Stationnement véhicules rue de l'Epervier réglementée par plan 9020/21

Arrêtés de circulation routière

28.04.199230.04.1992Service des ponts et chaussées

Cernier

Place de parcages avec disque de stationnement rue F. Soguel côté sud au nord immeubles 2 à 14 et 18, rue F. Soguel côté nord sur toute la longueur du muret bordant place située au sud de l'Hôtel de Ville et au sud des immeubles République 2, F. Soguel 1 et Crêt Debély 4. Parcage des véhicules autorisé rue du Bois du Pâquier côté sud au nord des immeubles 9 à 23, rue des Monts au nord des immeubles 3 à 11

Arrêtés de circulation routière

06.08.199020.08.1990Service des ponts et chaussées

Cernier

Déclassement par signal "Cédez le passage" bretelle ouest Crêt Debély partant en face de l'immeuble n°30 de la rue F. Soguel jonction avec la rue du Crêt Debély, bande longitudinale pour piétons rue du Chasseral entre place de parc et voies de circulation prolongement extrémité est du trottoir. Traçage d'un passage à piétons depuis bande longitudinale en direction escaliers Centre scolaire la Fontenelle

Arrêtés de circulation routière

02.08.198826.08.1988Service des ponts et chaussées

Cernier

Circulation interdite aux véhicules sur chemins forestiers de la Pépinière, Béguin, de la Roche, Latéral, des Chômeurs, Neuf, Sour, Salvi, la Charrière Dubois

Arrêtés de circulation routière

14.06.198820.06.1988Service des ponts et chaussées

Cernier

Déclassement par un "Cédez le passage" jonction rue Crêt du Mont d'Amin, Henri Calame, Robert Comtesse

Arrêtés de circulation routière

19.01.198721.01.1987Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de parquer aux véhicules sur une distance de 10 mètres à l'extrémité est de la place de parc sur art. 2072 cadastre Cernier, excepté samedi et dimanche

Arrêtés de circulation routière

02.09.198605.09.1986Service des ponts et chaussées

Cernier

Passages à piétons placés à rue F. Soguel devant immeuble 20a, rue des Monts hauteur Arlequin, intersection route Crêt Tête-de-Ran-Bois, extrémité rue Pommeret en face de l'escalier d'accès à la rue G. de Vergy

Arrêtés de circulation routière

25.06.198604.07.1986Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de circuler aux véhicules automobiles et motocycles dans les deux sens au chemin privé de l'Ecole cantonale d'agriculture depuis bas du chemin de l'Aurore au Bois d'Engollon sauf ayant droits

Arrêtés de circulation routière

03.09.198403.09.1984Service des ponts et chaussées

Cernier

Deux cases stationnement avec lignes jaunes devant immeuble Epervier 23 réservées pour véhicules PTT et interdite aux autres usagers, parcage libre entre 19h00 et 06h00

Arrêtés de circulation routière

27.03.198430.03.1984Service des ponts et chaussées

Cernier

Circulation interdite aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sur chemin de la Grand'Combe de la limite du territoire des communes de Cernier/Chézard aux Convers, excepté trafic agricole et forestier

Arrêtés de circulation routière

17.08.198206.09.1982Service des ponts et chaussées

Cernier

Fontaines

Interdiction de parquer rue des Monts 12 côté sud au nord des immeubles 25 et 27 et Bois du Pâquier 2a, déclassement "Cédez le passage" rue J.-P. Zimmermann 18a, passages à piétons tracés rue du Bois Noir 5 à l'angle du trottoir au nord immeuble 1 et chemin d'accès au Centre scolaire primaire

Arrêtés de circulation routière

23.03.197701.04.1977Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdictions diverses de circuler, de parquer, panneaux "Stop" et de limitation de vitesse des véhicules à 60 km/h à l'intérieur de la localité, déclassement signal "Cédez le passage", signal interdiction de tourner à droite, cases de stationnement, passages à piétons

Arrêtés de circulation routière

12.06.197503.09.1975Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de circuler tous véhicules chemin Béguin excepté exploitation forestière

Arrêtés de circulation routière

18.07.197327.07.1973Service des ponts et chaussées

Cernier

Disque interdisant aux camions et automobiles de circuler sens sud-nord chemin remaniement parcellaire route cantonale Cernier-Fontaines rue de la Chapelle entrée sud du chemin

Arrêtés de circulation routière

14.03.195720.03.1957Service des ponts et chaussées

Cernier

Autorisation pose de panneau "Danger enfants"

Arrêtés de circulation routière

12.06.2007Pas de sanction

Chézard-Saint-Martin

Autorisation pose de panneaux "Autres dangers" ou "Animaux" à la Biche

Arrêtés de circulation routière

07.06.2007Pas de sanction

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de parquer article 2327 exceptés clients du magasin

Arrêtés de circulation routière

28.10.199901.11.1999Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Chemin des Ecureuils interdit à la circulation dans les deux sens, riverains autorisés. Déclassé à l'intersection avec route des Vieux-Prés par un signal "Cédez le passage". Rue des Rosiers déclassée à l'intersection par un signal "Cédez le passage"

Arrêtés de circulation routière

24.04.199026.04.1990Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Place de stationnement aménagée à l'est de l'immeuble Grand'Rue 64 réservée exclusivement aux livraisons du laboratoire médical

Arrêtés de circulation routière

27.04.201204.05.2012Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler durant heures d'enseignement à tous véhicules dans allée et cour du collège primaire à Grand'Rue 31 excepté services publics et enseignants

Arrêtés de circulation routière

12.03.201219.03.2012Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Aménagement de passages pour piétons au droit de certains immeubles à la Grand'Rue et au Chemin des Courtes-Raies 2, interdiction de circuler à tous les véhicules sens Ouest-Est sur la Rue Ami-Girard depuis intersection devant immeuble Grand'Rue 59 avec route cantonale 1356 jusqu'au début du tronçon Sud-Nord rue Ami-Girard

Arrêtés de circulation routière

26.04.201127.05.2011Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Cédez-le-passage" et "Carrefour à sens giratoire" aux branches d'accès carrefour Scierie Debrot, vitesse maximale à 60 km/h autorisée de part et d'autre du giratoire sur route cantonale 1003

Arrêtés de circulation routière

21.09.2010Décision du service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler sur la route Les Joûmes-La Joux-du-Plâne du haut des Tertres aux Bugnenets pour véhicules dont le poids dépasse 26 tonnes, détenteurs d'une autorisation particulière exceptés

Arrêtés de circulation routière

28.06.201013.07.2010Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Dombresson

Le Pâquier

Interdiction de stationner sur ensemble de la place du Boveret

Arrêtés de circulation routière

19.02.201010.03.2010Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Zone de rencontre sur la rue "Champs Rinier"

Arrêtés de circulation routière

09.11.200916.11.2009Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Stop" à la jonction ouest de la rue des Rosiers avec la route des Vieux-Prés

Arrêtés de circulation routière

04.05.200911.05.2009Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Réglementation de la circulation et signalisation en zone de vitesse à 30 km/h sur plusieurs rues, priorités de droite aux intersections, interdiction de stationner en dehors cases marquées sur chemin Sous Vy depuis route cantonale jusqu'à zone agricole, interdiction de circuler à tous véhicules dans sens Est-Ouest sur rue du Puits depuis intersection avec rue Grand-Chézard jusqu'à rue des Esserts excepté services publics, interdiction de stationner des deux côtés sur rue du Puits sur toute sa longueur, interdiction de circuler à tous véhicules sur chemin accès hangar pompiers à l'ouest du bâtiment de La Rebatte excepté service publics et feu

Arrêtés de circulation routière

19.09.200825.09.2008Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Aménagement de deux places de parc d'une durée maximale de 15 minutes à cheval sur trottoir DP cantonal et parcelle privée, bande longitudinale pour piétons aménagée entre places de stationnement et immeuble Grand'Rue 30

Arrêtés de circulation routière

12.02.200812.02.2008Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Réglementation de la circulation et signalisation en zone de vitesse à 30 km/h sur plusieurs rues, priorité de droite aux intersections, stationnement interdit place de la fontaine en faces immeubles rue des Esserts 42-44, signal "Cédez-le-passage" à la jonction de la ruelle sans nom et la Grand-Rue.

Arrêtés de circulation routière

22.03.200726.03.2007Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de stationner les véhicules sur la place de la fontaine, à la route de Fontaines, à l'est de la parcelle 2002

Arrêtés de circulation routière

26.10.200630.10.2006Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de stationner les véhicules sur la place de la fontaine, à la Grand'Rue 7, sud de la parcelle 3021

Arrêtés de circulation routière

05.10.200623.10.2006Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler au chemin de Morgiers excepté trafic agricole, cycles et riverains

Arrêtés de circulation routière

02.08.200425.08.2004Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Fermeture bretelle rue du Forvy et des Vieux-Prés avec mention Impasse, interdiction de circuler à la bretelle reliant route des Vieux-Prés à la rue du Forvy, interdiction de stationner des deux côtés sur la rue du Forvy, interdiction de circuler rues des Rosiers, de la Quarette et du Forvy excepté riverains et services publics

Arrêtés de circulation routière

01.12.200302.12.2003Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Aménagement de passages pour piétons au droit de certains immeubles à la Grand'Rue sur route cantonale 1356

Arrêtés de circulation routière

30.09.200209.10.2002Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de stationner sur les rues du Forvy, des Rosiers et de La Quarette, interdiction de circuler sur les rues des Rosiers et de La Quarette exceptés riverains et services publics

Arrêtés de circulation routière

30.05.200006.06.2000Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler des véhicules sur tous les chemins desservant les forêts du territoire communal à l'exception de certains chemins exceptés gestion forestière et services publics, parcage des véhicules, vitesse maximale à 40 km/h

Arrêtés de circulation routière

19.11.199919.11.1999Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Cédez le passage" à l'intersection de la rue Jean Labran et du Petit-Chézard

Arrêtés de circulation routière

31.05.199904.06.1999Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Aménagement passage piétons sur route cantonale 1356 au droit de l'immeuble Grand'Rue 25

Arrêtés de circulation routière

24.06.199730.06.1997Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler dans les deux sens au chemin des Ecureuils exceptés riverains, signal "Cédez le passage" à l'intersection du chemin des Ecureuils et de la route des Vieux-Prés, signal "Cédez le passage" à l'intersection de la rue des Rosiers et de la route des Vieux-Prés

Arrêtés de circulation routière

24.04.199026.04.1990Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Cédez le passage" à l'intersection de la rue du Seu avec la route de la Marnière, à l'intersection de la rue de l'Orée avec la route de la Marnière, à l'intersection de la rue des Mésanges avec la route de la Marnière

Arrêtés de circulation routière

31.10.198931.10.1989Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Cédez le passage" à l'intersection de la rue du Seu et de la route des Vieux-Prés, à l'intersection de la rue de l'Orée et avec la route des Vieux-Prés

Arrêtés de circulation routière

21.09.198926.09.1989Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler sur chemins forestiers du Boveret, de la Marnière, Biedermann, Neuf, de la Biche, du Mont d'Amin, des chamois, de la Sombaille, exceptés les ayants droits

Arrêtés de circulation routière

25.07.198924.08.1989Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Cédez le passage" à l'intersection de la route de la Combe avec la route des Vieux-Prés, interdiction de parquer à l'intérieur de l'intersection route de la Combe avec la route des Vieux-Prés

Arrêtés de circulation routière

10.05.198816.05.1988Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler dans le sens Ouest-Est sur route de la Forge depuis intersection avec rue Jean-Labran jusqu'à la route cantonale, idem sur bretelle route cantonale et rue de la Forge dans le sens Sud-Nord, interdiction de stationner en dehors des cases sur la rue de la Forge depuis route cantonale jusqu'à l'intersection avec la rue Jean-Labran, interdiction de dépasser dans les deux sens sur route cantonale 1356 (Grand'Rue) de l'intersection du Bas de la taille jusqu'à la fin de la localité de Saint-Martin (Est), à l'intersection Saint-Martin Est et routes cantonales 1356 et 2370 l'îlot placé sur route cantonale 2370 doit être contourné par la droite dans les deux sens et accès interdit sur la bretelle Est de la route cantonale 2370 dans le sens Nord-Sud

Arrêtés de circulation routière

07.10.198613.10.1986Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Cédez le passage" à l'intersection de la route du Mont-d'Amin avec la route cantonale 1356 ainsi qu'à l'intersection avec la rue du Grand'Chézard, interdiction de parquer des deux côtés de la route du Mont-d'Amin

Arrêtés de circulation routière

25.09.198401.10.1984Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de dépasser sur route cantonale 13556 à l'extrémité Est de Saint-Martin, signal "Cédez le passage" à l'intersection du chemin des Corbes avec la route cantonale 1356, et de la route de la Marnière avec la rue des Esserts

Arrêtés de circulation routière

01.06.198313.06.1983Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal "Cédez le passage" à la route de la Creuse avec sa jonction de la rue Ami Girard, à la route des Champs Rinier à sa jonction avec les routes du Petit-Chézard, Jean Labran et de La Combe

Arrêtés de circulation routière

26.10.198117.11.1981Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Places de parcage devant bâtiment de l'administration communale réservées exclusivement aux personnes qui vont au bureau communal

Arrêtés de circulation routière

12.06.197927.06.1979Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de circuler à tous véhicules sur chemin reliant le Petit-Chézard à La Rincieure et portant le nom de "Le Ruillard" excepté trafic agricole, passages de sécurité pour piétons sur route cantonale 1356

Arrêtés de circulation routière

13.07.197701.08.1977Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal sens interdit pour tous les véhicules sur route du Petit-Chézard dans le sens ouest-est

Arrêtés de circulation routière

26.08.196905.09.1969Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal sens interdit à tous les véhicules sur route reliant les Esserts au Grand-Chézard dans le sens Est Nord-Ouest

Arrêtés de circulation routière

26.06.196823.07.1968Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Divers signaux sens interdit, cédez le passage et stop, interdiction de parquer devant laiterie de Pertuis côté sud à certaines heures, vitesse des véhicules limitée à 60 km/h dès début de localité et à la limite du territoire sur la route des Esserts et du Mont, interdiction de circuler sur route de l'Anti-Saint Martin entre route du Mont et entrée du village lorsque enneigement favorable

Arrêtés de circulation routière

05.07.196717.07.1967Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Sens interdit au début de la route de l'ancienne Poste des Vieux-Prés bifurcation Route du Mont-Route de l'ancienne Poste

Arrêtés de circulation routière

14.06.196303.10.1963Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Signal stop bas de la cour du collège à sa jonction avec route cantonale

Arrêtés de circulation routière

29.12.195810.01.1959Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Interdiction de parquer article 1877 à l'exception du locataire de la place

Arrêtés de circulation routière

14.06.200423.06.2004Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de circuler dans les deux sens du chemin privé menant au terrain de Paulière article 1636 à l'exception du trafic agricole, des livreurs et des services publics

Arrêtés de circulation routière

30.06.199708.07.1997Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de stationner article 1507 à l'exception des locataires

Arrêtés de circulation routière

19.06.198923.06.1989Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de stationner du 1er novembre au 31 mars de chaque année de 08h00 à 16h00 sur places de parc du domaine public cantonal en bordure de la RC 2274 et limite parcelle art. 1507 cadastre

Arrêtés de circulation routière

08.10.201225.10.2012Service des ponts et chaussées

Coffrane

Signal "Zone de rencontre" et "Fin de la zone de rencontre", vitesse limitée à 20 km/h et priorité de droite au chemin de la Dîme

Arrêtés de circulation routière

08.06.201221.06.2012Service des ponts et chaussées

Coffrane

Signal "Zone de rencontre" et "Fin de la zone de rencontre", vitesse limitée à 20 km/h et priorité de droite au chemin Sous-la-Vy-du-Noyer

Arrêtés de circulation routière

18.05.200925.05.2009Service des ponts et chaussées

Coffrane

Aménagement d'un passage à piétons rue Sous la Vy du Noyer en continuité de trottoir reliant la rue du Collège à la route du Carabinier, vitesse limitée à 50 km/h sur route cantonale 2274 en amont du carrefour giratoire du Carabinier prolongée en amont jusqu'à entrée des Geneveys-sur-Coffrane

Arrêtés de circulation routière

19.01.200926.01.2009Service des ponts et chaussées

Coffrane

Vitesse limitée à 30 km/h rue de la Lessiverie, priorité de droite et suppressions passage pour piétons

Arrêtés de circulation routière

19.02.200727.02.2007Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de stationner sur place d'accès au séparateur d'eaux usées de la route cantonale sur domaine public cantonal de la rue du Musée au Petit-Coffrane exceptés véhicules d'entretien de l'Etat de Neuchâtel

Arrêtés de circulation routière

14.08.200629.08.2006Service des ponts et chaussées

Coffrane

Zone de vitesse limitée à 30 km/h sur les rues de Dessous et de la Saule, priorité de droite et suppression des passages pour piétons

Arrêtés de circulation routière

24.05.200428.05.2004Service des ponts et chaussées

Coffrane

"Cédez le passage" route communale tendant du Centre du Louverain en direction de Montmollin à sa jonction avec route communale de La Prise sur Montmollin

Arrêtés de circulation routière

28.08.200303.09.2003Service des ponts et chaussées

Coffrane

Signal "Cédez le passage" chemin privé du Cornereux à sa jonction avec chemin communal de la Rasereule, chemin privé de la Pelleuse avec la Rasereule, chemin privé de la Cape à sa jonction avec chemin communal de Serroue

Arrêtés de circulation routière

11.06.200118.06.2001Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de parquer sur art. 1167 excepté pendant les offices religieux

Arrêtés de circulation routière

07.02.200018.02.2000Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de circuler dans les deux sens sur tous les chemins desservant les forêts sises sur le territoire communal excepté chemin de la Prise, de la Vy Neuve, de la Gélinotte, du Linage, des Crotêts, sauf pour gestion forestière et services publics, autorisation de parquer au début des chemins, vitesse limitée à 40 km/h

Arrêtés de circulation routière

28.06.199929.07.1999Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de circuler dans les deux sens chemin de la Dîme exceptés riverains, services publics et cycles

Arrêtés de circulation routière

15.09.199730.09.1997Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de circuler dans les deux sur chemin privé menant au terrain de Paulière, excepté trafic agricole, livreurs et services publics

Arrêtés de circulation routière

30.06.199708.07.1997Service des ponts et chaussées

Coffrane

Passage pour piétons au droit de l'immeuble Clerc

Arrêtés de circulation routière

25.11.199129.11.1991Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de parquer aux camions de plus de 3,5 tonnes sur toute la place du village, art. 1726 du cadastre, exceptés livreurs

Arrêtés de circulation routière

17.12.199020.12.1990Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de circuler aux voitures automobiles et motocycles sur chemin de Gletterens exceptés propriétaires et exploitants des terrains riverains ainsi que les personnes domiciliées au hameau de Serroue

Arrêtés de circulation routière

26.03.199028.03.1990Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de stationner à tous les véhicules devant le cimetière art. privé à caractère public 708 du cadastre excepté visiteurs cimetière

Arrêtés de circulation routière

26.05.198926.05.1989Service des ponts et chaussées

Coffrane

Signal "Cédez le passage" chemin du Breuil à sa jonction avec route cantonale 2274

Arrêtés de circulation routière

18.01.198820.01.1988Service des ponts et chaussées

Coffrane

Accès aux dépôts et gravières par la piste d'évitement par l'entrée au Petit-Coffrane interdit aux véhicules lourds provenant ou partant en direction de Coffrane, signal d'interdiction de tourner à gauche sur piste d'évitement avec plaque complémentaire voitures automobiles lourdes placé sur route cantonale 2272 à la jonction avec la piste d'évitement, signal interdiction de tourner à droite avec plaque complémentaire voitures automobiles lourdes à la sortie de la piste d'évitement à sa jonction avec la route cantonale 2272

Arrêtés de circulation routière

07.07.198609.07.1986Service des ponts et chaussées

Coffrane

Poids maximal véhicules limité à 3,5 tonnes sur certaines routes cantonales excepté trafic agricole et véhicules des services publics et livreurs, accès aux dépôts et gravières uniquement par la piste d'évitement, véhicules lourds en provenance ou partant en direction de Montmollin utiliseront exclusivement entrée carrefour Petit-Coffrane, ceux en provenance ou partant de Boudevilliers ou Les Geneveys-sur-Coffrane utiliseront exclusivement entrée au carrefour du Breuil-Step

Arrêtés de circulation routière

16.12.198506.01.1986Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de parquer les véhicules sur le côté sud de la route cantonale 2272 devant immeuble propriété de M. J.-C. Breguet

Arrêtés de circulation routière

02.12.198509.12.1985Service des ponts et chaussées

Coffrane

Signal "Cédez le passage" à la rue de Dessous à sa jonction avec la route cantonale 2272

Arrêtés de circulation routière

23.01.198430.01.1984Service des ponts et chaussées

Coffrane

Limitation à 40 km/h pour voitures automobiles lourdes sur route cantonale 2272 entre panneaux début et fin de localité dans les deux sens

Arrêtés de circulation routière

10.12.198130.12.1981Service des ponts et chaussées

Coffrane

Arrêté du 14.03.1977 abrogé, remplacé par interdiction de circuler aux véhicules automobiles sur le chemin de Gletterens dans les deux sens excepté trafic agricole

Arrêtés de circulation routière

27.10.198006.11.1980Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de parquer véhicules sur deux côtés de la route entre le verger Jean-Paul Gretillat et immeuble Haberzettl, du 1er avril au 15 novembre stationnement autorisé devant bar des Lilas pour 3 voitures automobiles

Arrêtés de circulation routière

27.10.198006.11.1980Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de stationner sur les bords de la route cantonale direction Montmollin à certains endroits et exception

Arrêtés de circulation routière

05.11.197915.11.1979Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de stationner aux véhicules lourds et camions des deux côtés sur route cantonale venant des Geneveys-sur-Coffrane depuis chemin Pellaton jusqu'à la première croisée direction Boudevilliers

Arrêtés de circulation routière

14.05.197922.05.1979Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de circuler sur le chemin de Gletterens excepté trafic agricole

Arrêtés de circulation routière

14.03.197715.03.1977Service des ponts et chaussées

Coffrane

Signal "Cédez le passage" chemin Gletterens à sa jonction avec route cantonale 2272, chemin Carabinier à sa jonction avec route cantonale 2274, chemin communal de l'abattoir à sa jonction avec route cantonale

Arrêtés de circulation routière

27.12.197617.01.1977Service des ponts et chaussées

Coffrane

Priorité à la route cantonale venant de Boudevilliers venant de Boudevilliers en direction de Montmollin, signal "Cédez le passage" sur route cantonale des Geneveys-sur-Coffrane direction Montmollin et route communale de l'abattoir en direction de Boudevilliers

Arrêtés de circulation routière

07.05.197329.05.1973Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de circuler aux camions lourds sur chemin de Gletterens

Arrêtés de circulation routière

27.05.196911.06.1969Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de stationner véhicules au Sud de l'immeuble et garages du Lion d'Or

Arrêtés de circulation routière

01.07.196823.07.1968Service des ponts et chaussées

Coffrane

Pour durée dégel interdiction circuler sur chemin direction village Serroue et retour, Genevriez et retour

Arrêtés de circulation routière

19.02.196827.02.1968Service des ponts et chaussées

Coffrane

Vitesse limitée à 30 km/h aux chemins menant à la gravière des Geneveys et Serroue

Arrêtés de circulation routière

03.05.196525.06.1965Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de passer avec une charge dépassant 4 tonnes sur chemin communal conduisant à la Serroue

Arrêtés de circulation routière

17.06.196001.07.1960Service des ponts et chaussées

Coffrane

Signal 116 route les Geneveys-sur-Coffrane direction Neuchâtel les "Sottards"

Arrêtés de circulation routière

19.04.196806.05.1968Service des ponts et chaussées

Coffrane

Limitation de vitesse des véhicules à moteur à 60 km/h dans l'enceinte du village

Arrêtés de circulation routière

12.09.195809.10.1958Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction de parquer article 2032 à l'exception des locataires des places de parc

Arrêtés de circulation routière

27.04.201507.05.2015Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de parquer article 2117 à l'exception des locataires des places de parc

Arrêtés de circulation routière

01.07.201309.07.2013Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction stationner véhicules hors cases sur Grand'Rue, stationnement avec disque zone bleu depuis Grand'Rue 7 à 15 des deux côtés excepté domaine privé, trois places stationnement limitées à 30 minutes devant immeuble Grand'Rue 15, interdiction aux véhicules à moteur de circuler dans les deux sens sur chemin de la Charrière excepté trafic agricole

Arrêtés de circulation routière

22.06.201529.06.2015Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de stationner véhicules sur 15 cases à l'Est article privé 2044 excepté locataires des cases, autorisation de stationner véhicules durée maximale 4 heures à l'ouest places louées sur même article

Arrêtés de circulation routière

27.09.201018.10.2010Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de parquer véhicule art. privé 2043 excepté bus transports scolaires à l'aile sud ouest des garages hauteur Chemin du Ruz Chasseran 1c

Arrêtés de circulation routière

13.07.200910.08.2009Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de parquer véhicule art. privé 2256 excepté locataires des cases et signalisation horizontale pour interdire le parcage

Arrêtés de circulation routière

03.12.200712.12.2007Service des ponts et chaussées

Dombresson

Route du Sapet pas déneigée et interdite à la circulation pour permettre pratique luge durant période hivernale

Arrêtés de circulation routière

26.10.200731.10.2007Service des ponts et chaussées

Dombresson

Route reliant Dombresson à Savagnier non-déneigée et interdite à la circulation excepté riverains des champs durant la période hivernale

Arrêtés de circulation routière

16.10.200624.10.2006Service des ponts et chaussées

Dombresson

Savagnier

Interdiction de parquer véhicules sur art. privé 2024 à l'exception des clients, visiteurs et personnel

Arrêtés de circulation routière

23.08.200431.08.2004Service des ponts et chaussées

Dombresson

Îlot de modération du trafic aménagé au bas du Ganguillet avec signal obstacle à contourner par la droite et respectivement par la gauche

Arrêtés de circulation routière

09.02.200416.02.2004Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de parquer aux véhicules sur article privé 2549 exceptés ayants-droit

Arrêtés de circulation routière

02.06.200310.06.2003Service des ponts et chaussées

Dombresson

Vitesse limitée à 50 km/h sur route cantonale 1003 avec signal "Début de localité sur route secondaire"

Arrêtés de circulation routière

26.05.200304.06.2003Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction parquer véhicule sur art. privé 2024, excepté ayant droit

Arrêtés de circulation routière

13.01.200324.01.2003Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de circuler aux véhicules supérieurs à 3.5 tonnes sur route du Rin excepté trafic agricole

Arrêtés de circulation routière

06.03.200106.03.2001Service des ponts et chaussées

Dombresson

Savagnier

Cases de stationnement sur Grand-Rue entre immeubles 11 et 31 avec disque zone bleue, case interdite au droit du home réservé pour médecin ou véhicule d'urgence

Arrêtés de circulation routière

08.05.200018.05.2000Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de parquer véhicules art. privé 2257 excepté locataires

Arrêtés de circulation routière

02.05.200012.05.2000Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de circuler aux véhicules sur tous chemins desservant forêts sur territoire communal excepté chemin du Sapet et Marnière excepté gestion forestière et services publics ainsi qu'aux détenteurs autorisation particulière, parcage autorisé et limitation de vitesse

Arrêtés de circulation routière

16.11.199926.11.1999Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de circuler aux véhicules sur la cour du Collège du lundi au vendredi de 08h00 à 16h00 excepté corps enseignant et employés communaux

Arrêtés de circulation routière

25.05.199804.06.1998Service des ponts et chaussées

Dombresson

Modification arrêté du 26.10.1981 art. 4 "du Ruz Chasseran n° 12 au chemin de la Charrière n° 7 des deux côtés de la chaussée"

Arrêtés de circulation routière

06.05.199715.05.1997Service des ponts et chaussées

Dombresson

Circulation et signalisation à 30 km/h sur rues Les Oeuches, Dombrice, La Rebatte, Ruz Chasseran, La Charrière, La Champey, priorité de droite

Arrêtés de circulation routière

08.07.199614.08.1996Service des ponts et chaussées

Dombresson

Villiers

Modification arrêté du 26.10.1981 art. 7 "Cédez le passage" chemin de la Promenade à son jonction avec le chemin de l'Eglise et chemin des Crêts

Arrêtés de circulation routière

23.05.199604.06.1996Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de circuler sur art. privés 3 et 4 du cadastre excepté propriétaire et exploitants riverains

Arrêtés de circulation routière

13.05.199629.05.1996Service des ponts et chaussées

Dombresson

Vitesse 50 km/h déplacée à la limite avec Villiers

Arrêtés de circulation routière

26.10.199404.11.1994Service des ponts et chaussées

Dombresson

Modification arrêté du 26.10.1981 signal "Cédez le passage" chemin des Vuarens à sa jonction avec le chemin des Crêts

Arrêtés de circulation routière

10.11.199218.11.1992Service des ponts et chaussées

Dombresson

Case interdite au parcage devant immeuble Grand'Rue 25, ligne jaune interdisant le parcage au sud de l'immeuble Le Faubourg 1

Arrêtés de circulation routière

28.05.199031.05.1990Service des ponts et chaussées

Dombresson

Signal "Cédez le passage" route du Sauvage à sa jonction avec route des Joûmes

Arrêtés de circulation routière

22.07.198819.08.1988Service des ponts et chaussées

Dombresson

Modification arrêté 26.10.1981 art. 7 signal "Cédez le passage" supprimé chemin des Crêts à sa jonction avec chemin du Torrent, ajouté chemin de l'Orée à sa jonction avec le chemin des Crêts

Arrêtés de circulation routière

04.03.198215.03.1982Service des ponts et chaussées

Dombresson

Diverses interdictions de circuler, de parquer, vitesse maximale, signal "Stop" et "Cédez le passage" pour l'ensemble du village

Arrêtés de circulation routière

26.10.198119.11.1981Service des ponts et chaussées

Dombresson

Circulation interdite aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur route Sous-le- Mont de son intersection avec le chemin de la Carrière et jusqu'à celle avec celui de Clémesin, excepté trafic agricole et forestier

Arrêtés de circulation routière

26.10.198119.11.1981Service des ponts et chaussées

Dombresson

Savagnier

Villiers

Circulation interdite à tous véhicules sur chemin reliant Ruz Chasseran à Allée des Peupliers sur terrain Centre pédagogique exceptés riverains, signal "Stop" rue des Oeuches côté sud

Arrêtés de circulation routière

15.04.198023.04.1980Service des ponts et chaussées

Dombresson

Signal "Cédez le passage" au bas de la route de Savagnier à sa jonction avec route cantonale venant de Neuchâtel, à l'extrémité de la route cantonale de Neuchâtel à sa jonction avec route cantonale venant de Saint-Martin

Arrêtés de circulation routière

08.05.196703.06.1967Service des ponts et chaussées

Dombresson

Signal "Céder le passage" bas du chemin des Crêts à sa jonction avec la route cantonale

Arrêtés de circulation routière

24.01.196607.02.1966Service des ponts et chaussées

Dombresson

Divers interdiction de circuler, de stationner, limitation parcage, signal "Stop", limitation de vitesse et poids véhicules, passages pour piétons

Arrêtés de circulation routière

11.02.196423.02.1964Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de circuler dans les deux sens sur chemin rural tendant route cantonale 2171 excepté trafic agricole, utilisateurs et locataires et gestion et entretien abri forestier, participants concours hippique, personnel ainsi que services publics

Arrêtés de circulation routière

18.05.200925.05.2009Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction de stationner rue de l'Eglise des deux côtés tronçon droit maison Commune, devant hydrante rue de l'Eglise, sur prise d'eau rue de l'Eglise

Arrêtés de circulation routière

27.10.200831.10.2008Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction de parquer véhicules deux côtés du chemin de la Piscine depuis intersection route Fontaines-Engollon

Arrêtés de circulation routière

26.01.200429.01.2004Service des ponts et chaussées

Engollon

Déclassement accès enceinte STEP signal "Cédez-le-passage" jonction route cantonale 1003

Arrêtés de circulation routière

29.08.200131.08.2001Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction de stationner place Poids public, de l'arrêt de bus, proximité du bassin maison de commune

Arrêtés de circulation routière

10.06.199816.06.1998Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction de parquer côté droit chemin piscine depuis intersection route Fontaines-Engollon

Arrêtés de circulation routière

06.06.199611.06.1996Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction de circuler chemin des Groseillers sens Village-Route cantonale

Arrêtés de circulation routière

07.07.198911.07.1989Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction de circuler chemin rural conduisant d'Engollon à Chézard-Saint-Martin par les Marquettes et les Vernets excepté trafic agricole

Arrêtés de circulation routière

23.07.196907.08.1969Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction de circuler véhicules sur chemin rural d'Engollon à la Rincieure jonction route cantonale excepté trafic agricole, sur chemin rural conduisant d'Engollon sortie sud lieu appelé Sous-Engollon excepté trafic agricole, sur chemin rural route cantonale Engollon-Fontaines au bois d'Ies (piscine) excepté livreurs et véhicules agricoles

Arrêtés de circulation routière

21.07.196907.08.1969Service des ponts et chaussées

Engollon

Interdiction diverses de circuler tronçon nord depuis Engollon à route cantonale Valangin-Dombresson et tronçon sud depuis route cantonale

Arrêtés de circulation routière

10.07.196201.08.1962Service des ponts et chaussées

Engollon

Vitesse limitée à 60 km/h entrée localité, signal "Stop" sur route Engollon-Vilars

Arrêtés de circulation routière

30.03.196131.07.1961Service des ponts et chaussées

Engollon

Déclassement du chemin privé rue du Verger Banderet à Fenin par signal "Cédez-le-passage" à sa jonction avec route cantonale 2170

Arrêtés de circulation routière

14.01.200831.01.2008Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Déclassement par un signal "Stop" les rue communales suivantes rue des Bons-Voisins accès Est Ouest, rue du Verger Banderet, rue Sous-Chaumont à Fenin et rue du Crêt au niveau de la rue du Breuil à Vilars, aménagement en zone 30 km/h la route des Doloires à Saules et la route Dessous-la-Vy à Fenin, priorité de droite sur les rues précitées

Arrêtés de circulation routière

04.04.200724.04.2007Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Déclassement par un signal "Stop" le chemin de Champ Poncet à sa jonction avec la route cantonale, réglementation de la circulation et signalisation en zone 30 km/h par signal "Début de la zone" et "Fin de zone 30" dans le quartier de Champ Poncet

Arrêtés de circulation routière

10.07.200610.08.2006Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Parcage interdit des véhicules sur article privé 1575 du cadastre de la commune, propriété de la commune à l'exception des locataires des cases signal 2.50 avec plaque complémentaire "Excepté les locataires de cases"

Arrêtés de circulation routière

29.06.200610.08.2006Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Interdiction de parquer des véhicules sur l'article privé 1148 du cadastre de la commune, propriété de la commune

Arrêtés de circulation routière

26.06.200610.08.2006Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Interdiction de stationnement sur places de domaine privé communal tous les jours y-compris week-end entre 8h00 et 10h00 chaque année du 1er novembre au 1er mars pendant mesures hivernales pour permettre travaux d'entretien hivernaux

Arrêtés de circulation routière

26.06.200610.08.2006Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Interdiction de circuler dans les deux sens aux chevaux sur le chemin de la Vy Marchand à la hauteur du quartier "A Morteau"

Arrêtés de circulation routière

20.06.200527.06.2005Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Interdiction de parquer véhicules sur l'article 1470 du cadastre de la commune à l'exception des ayants droits plus plaque complémentaire "Excepté ayants droits"

Arrêtés de circulation routière

19.03.200225.03.2002Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Interdiction de circuler aux véhicules à moteur dans les deux sens sur tous les chemins desservant les forêts sises sur le territoire communal à l'exception de plusieurs chemins à usage mixte, interdiction matérialisée par un signal "circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs avec plaque complémentaire "exceptés gestion forestières et services publics", s'applique aussi en l'absence de signalisation, ne sont pas soumises à cette interdiction le trafic engendré par la gestion forestière, la gestion des milieux naturels, les cas d'urgence, l'intérêt public et par les détenteurs d'une autorisation particulière écrite délivrée par la commune, autorisation de parcage aux véhicules au début des chemins, aux endroits prévus à cet effet, à défaut parcage aux endroits adéquats, limitation de la vitesse à 40 km/h sur les chemins forestiers à usage mixte, limitation valable aussi aux autres chemins pour le trafic autorisé

Arrêtés de circulation routière

17.01.200020.01.2000Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Déclassement par signal "Cédez-le-passage la rue communale sise à l'Ouest de l'Auberge du Chasseur à Fenin reliant les routes cantonales 2170 et 2172 à sa jonction avec les routes cantonales précitées

Arrêtés de circulation routière

18.10.199921.10.1999Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Déclassement par un signal "Cédez-le-passage la route de Crêt à Vilars, donnant accès à la station d'épuration des eaux usées, à sa jonction avec la route cantonale 2170

Arrêtés de circulation routière

09.03.199817.03.1998Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Réglementation de la circulation, la signalisation et le parcage de véhicules au centre de Vilars par le plan 9704-1 du 14 mars 1997 qui fait partie intégrante du présent arrêté, arrêté et plan consultable au bureau communal

Arrêtés de circulation routière

21.04.199723.04.1997Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Interdiction de parquer des véhicules sur l'article privé 1388 et 1389 du cadastre de la commune à l'exception des ayants-droits mentionné par plaque complémentaire

Arrêtés de circulation routière

12.02.199712.02.1997Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Passage pour piétons aménagés à Fenin sur la route cantonale 2170 au Sud-Est du quartier "Le Grand-Verger et à la hauteur de l'arrêt du bus direction Neuchâtel

Arrêtés de circulation routière

25.09.199625.09.1996Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Interdiction générale de circuler située dan le haut du village de Vilars, à l'intersection de la route communale et du chemin de la Vy-Marchand est complété par "Excepté exploitations agricoles et forestières" et "Accès au stand de tir autorisé" en complément du plan 82075-1B du 08.02.1988

Arrêtés de circulation routière

19.05.199221.05.1992Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Déclassement par signal "Cédez-le-passage l'accès au quartier du Grand-Verger à Fenin à sa jonction avec la route cantonale 2172 (Meilleret-Fenin)

Arrêtés de circulation routière

02.09.199109.09.1991Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Déclassement par une signal "Cédez-le-passage" la route communale d'accès au Temple de Fenin à sa jonction avec la route cantonale 2170

Arrêtés de circulation routière

21.06.198921.06.1989Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Circulation, signalisation et marquage sont réglementés sur le territoire communal de Fenin-Vilars-Saules par le plan 82075-1B du 08.02.1988 qui fait partie intégrante de l'arrêté, ce plan annule et remplace le plan 82075-1A du 13.02

Arrêtés de circulation routière

26.02.198818.03.1988Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Restrictions hivernales du parcage des véhicules, interdiction de parcage des véhicules aux usagers disposant de place de parc privées sur les routes communales, évacuation des véhicules parqués en dépit de l'interdiction seront évacués aux frais de leur propriétaire si ce dernier ne peut le faire immédiatement à l'injonction de la police ou s'il ne peut être trouvé dans un laps de temps utile, autorisation de parquer aux usagers ne disposant pas de places de parc privées aux endroits précités, à Fenin sur la nouvelle place de parc, en bordure de la route communale reliant par l'Ouest l'Auberge du Chasseur, la route cantonale traversant le village et celle conduisant au Pont de Meilleret, à Vilars sur les places de parc situées à l'Est du collège, à Saules sur les places de parc situées en dessous du Restaurant "Le Panorama", au début du chemin "Charrière-Dardel"

Arrêtés de circulation routière

01.12.198114.12.1981Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Signaux interdiction de parquer avec plaques complémentaires "ayant droit exceptés munis d'une vignette ETA valable", articles 969-1031-1033-1141

Arrêtés de circulation routière

18.02.2002Pas de sanction

Fontainemelon

Signal "Stop" au Chemin du Mont-d'Amin article 1161 à l'intersection du Chemin des Loges

Arrêtés de circulation routière

17.12.200720.12.2007Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Circulation routière en mouvement et au repos ainsi que signalisation correspondante article 1330 Centre commercial Coop réglementées par un plan

Arrêtés de circulation routière

12.04.200515.04.2005Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Au nord de la place de parc article 731 Rue du Midi signal "Place de stationnement avec disque de stationnement"

Arrêtés de circulation routière

15.05.200217.05.2002Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de stationner devant les locaux de stockage Coop et garage PTT au sud-est de l'Avenue-robert 33, articles 1181 et 1182

Arrêtés de circulation routière

08.02.199421.02.1994Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de stationner sur la place devant l'immeuble Loges 3-5, article 875

Arrêtés de circulation routière

06.12.199310.12.1993Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de stationner sur toute la place devant l'immeuble Côte 11-13, des deux côtés des immeubles Côte 15-17-19. Interdiction circuler sur route d'accès aux immeubles Bellevue 10-12-14-16 mais accès au parc privé autorisé. Interdiction circuler sur route d'accès aux immeubles Côte 15-17-19 mais accès au garage autorisé, article 1023

Arrêtés de circulation routière

05.02.199014.02.1990Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de parquer véhicules article 1056

Arrêtés de circulation routière

22.11.198922.11.1989Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de s'arrêter devant la caserne du Service de défense incendie, interdiction de parquer sur les 4 places de part et d'autre de la caserne excepté service du feu, interdiction de s'arrêter dans toute la ruelle entre la caserne et les immeubles 18 et 20 de l'Avenue Robert ainsi que sur l'allée entre immeubles Avenue Robert 22 et 24 hors des cases

Arrêtés de circulation routière

10.08.201520.08.2015Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Suppression panneau "Impasse", Signal priorité véhicules venant en sens inverse à la rue du Temple en venant de l'Avenue Robert, Signal "laissez passer les véhicules en sens inverse" à la rue du Temple en direction Avenue Robert, circulation et signalisation réglementée en zone vitesse limitée à 30 km/h à la rue du Temple entre intersection avec rue de la Côte et Avenue Robert

Arrêtés de circulation routière

09.01.201217.01.2012Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de parquer au nord de la rue du Châtelard depuis intersection chemin des Creuzes jusqu'à l'intersection de la rue de l'ouest

Arrêtés de circulation routière

28.03.201104.04.2011Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Autorisation de parquer au parking de la déchèterie communale pour une durée limitée à 48 heures

Arrêtés de circulation routière

25.10.201028.10.2010Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Autorisation de parquer au parking du cimetière communal pour une durée limitée à 48 heures

Arrêtés de circulation routière

18.10.201022.10.2010Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Vitesse maximale limitée à 60 km/h sur route de Fontaines

Arrêtés de circulation routière

30.03.200921.04.2009Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Suppression du signal 2 cases de stationnement avec plaques complémentaires "15 minutes - libres de 19h00 à 06h00".

Arrêtés de circulation routière

16.02.200919.02.2009Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de parquer véhicules devant garages situés au nord est de la rue du Châtelard

Arrêtés de circulation routière

17.11.200824.11.2008Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de circuler aux camions sur le chemin de la Guérite

Arrêtés de circulation routière

25.08.200802.09.2008Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Passage pour piétons rue du Châtelard à la hauteur du chemin piétonnier venant de la rue de l'Ouest

Arrêtés de circulation routière

13.05.200819.05.2008Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal passage pour piétons rue du Temple à l'intersection du chemin de la Cure

Arrêtés de circulation routière

14.02.200616.02.2006Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Accès interdit au nord du chemin du Foyer après les places de parc, signal sens unique au chemin du Foyer à l'intersection de l'avenue Robert

Arrêtés de circulation routière

06.06.200513.06.2005Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Deux passages piétons aménagés sur l'avenue Robert en Est du chemin du Foyer et au droit du Centre commercial Coop, îlots de protection des passages pour piétons placés en milieu de chaussée contournés par la droite, deux arrêts de bus pour transports en commun marqués en Est du Centre commercial, au Nord et au Sud de la chaussée

Arrêtés de circulation routière

12.04.200515.04.2005Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal interdiction de s'arrêter avec plaque complémentaire "sauf autorisation spéciale" au sud du collège avenue Robert 28

Arrêtés de circulation routière

18.01.200525.01.2005Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal cédez le passage au chemin de la Lisière avec intersection du Chemin de l'Orée

Arrêtés de circulation routière

25.08.200328.08.2003Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Vitesse limitée à 30 km/h à la rue Vyfonte, priorité de droite dans cette zone

Arrêtés de circulation routière

21.07.200323.07.2003Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal passage pour piétons chemin des Coeudriers à l'intersection de la route de Fontaines, signal impasse à l'entrée du chemin des Coeudriers, signal place de stationnement avec "disque de stationnement" à la rue du Centre places de parc sur domaine public communal

Arrêtés de circulation routière

24.02.200303.03.2003Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal passage pour piétons avenue Robert à l'intersection de la rue de Bellevue

Arrêtés de circulation routière

23.07.200225.07.2002Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal passage pour piétons à la route de Fontaines à l'intersection du chemin des Pommiers, chemin des Pommiers interdictions diverses

Arrêtés de circulation routière

15.05.200123.05.2001Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Vitesse maximale 50 sur route de Fontaines déplace en aval de 15 m, passage pour piétons aménagé au droit de l'accès au quartier des Pommiers

Arrêtés de circulation routière

17.07.200021.07.2000Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Diverses interdictions à l'avenue Robert, signal stop et sens unique

Arrêtés de circulation routière

29.05.200006.06.2000Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de stationner avenue Robert entrée sud du collège et rue du Temple entrée nord du collège avec plaques complémentaires

Arrêtés de circulation routière

28.12.199910.01.2000Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de circuler à tous les véhicules à moteur dans les deux sens sur tous les chemins desservant les forêts sises sur le territoire à l'exception du chemin de la Montagne de Cernier sur toute sa longueur, sauf exceptions, parcage autorisé à certains endroits, limitation de vitesse

Arrêtés de circulation routière

15.11.199918.11.1999Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de circuler dans les 2 sens au chemin du collège à l'intersection avec rue de la Côte excepté accès Collège 6, interdiction de circuler dans les deux sens à l'ouest du chemin du Collège, avenue Robert à l'intersection du chemin du Collège, interdiction d'obliquer à droite et gauche excepté accès garage

Arrêtés de circulation routière

23.03.199826.03.1998Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Place de stationnement avec disque autour de la maison de commune et au Sud et Est des WC publics, interdiction de s'arrêter à l'extrémité ouest du chemin des Coeudriers "tourne-char"

Arrêtés de circulation routière

15.04.199718.04.1997Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal passage piétons devant avenue Robert 16

Arrêtés de circulation routière

14.01.199720.01.1997Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal stop et passages pour piétons à l'intersection de la rue du Centre et de l'Avenue Robert, signal impasse à l'intersection du chemin de l'Orée et de la rue des Monts à Cernier

Arrêtés de circulation routière

02.09.199606.09.1996Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Places de stationnement au sur du "Bar de l'Eperon" et parking situé au bout de la rue du Midi partie sud, entrée du parking limitée à 3.5 tonnes, interdiction de parquer des deux côtés de la rue du Midi côté Est jusqu'à immeuble 3

Arrêtés de circulation routière

09.05.199418.05.1994Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Circulation et signalisation sur accès réservoir d'eau et piste d'évacuation des matériaux du tunnel routier sous La Vue-des-Alpes sises à Fontainemelon réglementée par plan 20.1.1-154

Arrêtés de circulation routière

16.12.1993Décision de la gestion du territoire, service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Signal "Stop" à l'intersection chemin des Coeudriers et Route de Fontaines, sur la rue du Temple à l'intersection de la rue de la Côte

Arrêtés de circulation routière

13.07.199318.08.1993Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de parquer en dehors des cases le long de l'Avenue Robert et côté Est du bas de la Rue de la Côte, autres dangers avec inscription "modération du trafic" le long de l'Avenue Robert

Arrêtés de circulation routière

02.11.199220.01.1993Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Place de stationnement avec disque au parking situé au bout de la rue du Midi côté Est, entrée du parking limitée à 3.5 tonnes, interdiction de parquer des deux côtés de la rue du Midi côté Est jusqu'à immeuble n°3

Arrêtés de circulation routière

17.02.199220.02.1992Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Deux passages à piétons avec ligne interdisant l'arrêt sont placés sur l'Avenue Robert 4 et 61

Arrêtés de circulation routière

23.10.198907.11.1989Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Circulation limitée à 3.5 tonnes sur le chemin de l'Orée jusqu'à intersection avec le chemin de la Lisière, sens obligatoire à droit au débouché du chemin de la Lisière sur le chemin de l'Orée

Arrêtés de circulation routière

05.06.198912.06.1989Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de circuler à tous véhicules sur certains chemins forestiers exceptés ayants-droit

Arrêtés de circulation routière

19.10.198730.11.1987Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Circulation interdite à tous les véhicules sur le chemin de la Baume, exceptés les ayants droit, la liste des ayants droit fait partie intégrante de l'arrêté

Arrêtés de circulation routière

31.03.198722.04.1987Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Fontaines

Chemin des Loges déclassé à son débouché sur la rue du Centre

Arrêtés de circulation routière

17.04.198628.04.1986Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction diverses à tous véhicules, circulation à sens unique, signal "Cédez le passage" et "stop" sur différents chemins ou intersections

Arrêtés de circulation routière

05.08.198016.11.1980Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction diverses à tous véhicules, circulation à sens unique, signal "Cédez le passage" et "stop", limitation de vitesses sur différents chemins ou intersections

Arrêtés de circulation routière

15.02.196623.02.1966Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Nord-ouest place de l'Hôtel de Ville deux places de parc réservées Commune de Val-de-Ruz

Arrêtés de circulation routière

12.07.201725.07.2017Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de circuler excepté ATIS-UHER articles 2535-2536-2613

Arrêtés de circulation routière

17.05.200525.05.2005Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction de circuler articles 1601-1607-1609-1644

Arrêtés de circulation routière

09.11.200013.11.2000Service des ponts et chaussées

Fontaines

Route interdite à ses deux extrémités à l'exception des visiteurs et collaborateurs de ATIS-UHER, articles 2416-2433

Arrêtés de circulation routière

31.10.199402.11.1994Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction de parquer à l'exception des contrôles TCS article 2218

Arrêtés de circulation routière

27.09.199330.09.1993Service des ponts et chaussées

Fontaines

Rue du Temple à Fontaines est déclassée par une signal "Stop" à sa jonction avec la Grand-Rue en remplacement du signal "Cédez-le-passage"

Arrêtés de circulation routière

10.05.201715.05.2017Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction de parquer à l'exception des places marquées à cet effet sur les rues et chemins suivants, Rue des Prélets, entre la rue du Collège et la rue de l'Ouest, rue de l'Ouest, rue du Nord, chemin de Bellevue, chemin de l'Industrie, chemin de la Pépinière, au Ruz Baron, rue des Bassins, Grand Rue, rue du Temple, sur le parvis du Temple, parcage interdit rue du Collège à l'exception des cases jaunes situées au Nord du collège qui sont réservées aux usagers du bâtiment communal, elles sont libres chaque jour entre 18h00 et 07h00 ainsi que les week-ends et jours fériés, parcage interdit sur Passage des Artisans, rue Sus Pont, route de Landeyeux et Impasse de Bonneville, abroge toutes dispositions antérieures contraires

Arrêtés de circulation routière

29.10.201205.11.2012Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction à tous les véhicules de circuler dans les deux sens sur la route passage des artisans, excepté les ayants droits, signalisation avec plaque complémentaire obligatoire "Bordiers autorisés"

Arrêtés de circulation routière

02.07.201209.07.2012Service des ponts et chaussées

Fontaines

Parcage autorisé pour les voitures automobiles pour une durée limitée à max. 48h sur les places de stationnement suivantes, Pré Raguel DP cant. 67, La Vue-des-Alpes DP cant. 55 et article 2337, La Balance DP cant. 55, Les Gollières DP cant. 4

Arrêtés de circulation routière

06.04.2011Décision du service des ponts et chaussées

Fontaines

Les Hauts-Geneveys

Aménagement d'un passage pour piétons sur la route cantonale 1357 entre les immeubles 20 et 22 de la Grand-Rue, signal et marque

Arrêtés de circulation routière

12.06.200619.06.2006Service des ponts et chaussées

Fontaines

Parcage interdit rue des Prélets, entre la rue du Collège et la rue de l'Ouest, à l'exception des places réservées à cet effet, rue de l'Ouest à l'exception des places réservées à cet effet, rue du Nord à l'exception des places réservées à cet effet, chemin de Bellevue à l'exception des places réservées à cet effet, chemin du Collège, côté Est, du Nord du Collège à la rue du Nord, au chemin de l'Industrie, au Passage des Artisans, au chemin de la Pépinière, à l'exception des places réservées à cet effet, autour du Temple, à l'exception des places réservées à cet effet

Arrêtés de circulation routière

12.06.200619.06.2006Service des ponts et chaussées

Fontaines

Zones jaunes situées au Nord du collège sont réservées aux usagers du bâtiment communal, elles sont libres chaque jour entre 18h00 et 07h00 ainsi que les week-ends et jours fériés

Arrêtés de circulation routière

12.06.200619.06.2006Service des ponts et chaussées

Fontaines

Vitesse maximale limitée à 50km/h rue la route des Loges (ancienne route cantonale) à La Vue-des-Alpes, signalisation "Vitesse maximale 50km/h, limite générale"

Arrêtés de circulation routière

03.01.200528.01.2005Service des ponts et chaussées

Fontaines

Fontainemelon

Aménagement d'un passage piétons sur la route cantonale 1156 (route de Landeyeux) au droit de l'immeuble 8, marques et signal

Arrêtés de circulation routière

16.06.200319.06.2003Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation et signalisation réglementées en zone 30 km/h signal "Fin de la zone à vitesse limitée" sur la route des Loges (ancienne route cantonale) à La Vue-des-Alpes, priorité aux intersections réglementée par la priorité de droite

Arrêtés de circulation routière

30.10.200204.11.2002Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation et signalisation réglementées en zone 30 km/h signal "Fin de la zone à vitesse limitée" sur toutes les routes communales, priorité aux intersections réglementée par la priorité de droite

Arrêtés de circulation routière

28.10.200231.10.2002Service des ponts et chaussées

Fontaines

Mesures hivernales du 1er novembre au 31 mars de chaque année stationnement interdit dans les rues et sur les trottoirs de l'ensemble de la localité de 23h00 à 07h00, signalisation de prescription "Zone" avec le signal "Interdiction de parquer" et la mention "de 23h00 à 07h00" sera placée à chaque entrée de localité au droit ou après le panneau d'entrée localité, et à valeur de prescription jusqu'au panneau fin de zone d'interdiction, les propriétaires de véhicules pourront stationner sur les emplacements communaux situés à l'Est de la Pizzeria du District (en face des places de parc réservées au restaurant) et sur les places aménagées au Nord du collège et au Nord de la boucherie (chemin de Bellevue), les véhicules parqués en dépit des interdictions du présent arrêté seront évacués aux frais de leur propriétaire, si ce dernier ne peut le faire immédiatement à l'injonction de la police ou s'il ne peut être trouvé dans un laps de temps utile

Arrêtés de circulation routière

20.11.200127.11.2001Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction de stationner avec une caravane, un camping-car, un camion ou une remorque sur la place de stationnement de la piscine du Val-de-Ruz, signal avec pictogrammes "Caravane" "Voiture d'habitation", "Camion", "Remorque"

Arrêtés de circulation routière

08.10.200111.10.2001Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite des véhicules à moteur dans les deux sens, sur tous les chemins desservant les forêts sises sur le territoire communal de Fontaines à l'exception des chemins forestiers à usage mixte suivant : Chemin du Repère, sur toute sa longueur, Chemin de la Montagne de Cernier, sur toute sa longueur, signalisée par "Circulation interdite véhicules automobiles, motocycles et cyclomoteurs" avec plaque complémentaire "Exceptés gestion forestière et services publics", s'applique aussi en l'absence de signalisation, ne sont pas soumis à cette interdiction le trafic engendré par la gestion forestière, la gestion des milieux naturels, les cas d'urgence, l'intérêt public et les détenteurs d'une autorisation particulière délivrée par la commune, parcage des véhicules autorisé au début des chemins, aux endroits prévus à cet effet. A défaut le parcage se fera aux endroits adéquats, circulation limitée à 30km/h sur les chemins forestiers à usage mixte, cette limitation s'applique aussi aux autres chemins pour le trafic autorisé

Arrêtés de circulation routière

16.11.199918.11.1999Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs sur les chemins du syndicat d'améliration foncière de la commune de Fontaines à l'exception des exploitants, des propriétaires et des véhicules des services communaux et cantonaux, sur certains chemins, les riverains, placement des signaux

Arrêtés de circulation routière

02.04.199622.04.1996Service des ponts et chaussées

Fontaines

Parcage avec disque de stationnement limité à 15h00 maximum, conformément aux indications du disque de stationnement pour la zone route, sur les places situées au Nord du collège (chemin du Collège) signal "Max. 15h" et marques en lignes continues rouges

Arrêtés de circulation routière

22.01.199626.01.1996Service des ponts et chaussées

Fontaines

Vitesse maximale limitée à 30km/h sur la route du Ruz Baron, signalisation

Arrêtés de circulation routière

13.09.199520.09.1995Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction de circuler dans les deux sens à tous les véhicules sur le chemin de Bellevue, du lieudit "Entre deux Chemins" jusqu'à la limite du territoire de la commune de Fontainemelon

Arrêtés de circulation routière

13.06.199421.06.1994Service des ponts et chaussées

Fontaines

Parcage interdit sur la rue du Nord (signal) à l'exception des places réservées à cet effet

Arrêtés de circulation routière

03.11.199308.11.1993Service des ponts et chaussées

Fontaines

Parcage interdit au chemin de Bellevue, côté Est, entre la Grand-Rue et la rue du Nord, au chemin du Colllège, côté Est du Nord du collège et la rue du Nord

Arrêtés de circulation routière

09.12.199118.12.1991Service des ponts et chaussées

Fontaines

Nouveau passage piétons marqué sur la route d'Engollon en direction du cimetière

Arrêtés de circulation routière

14.05.199017.05.1990Service des ponts et chaussées

Fontaines

Nouveau passage piétons marqué sur la route cantonale traversant cette chaussée du garage de M. Benoit au Nord du quartier Ruz Baron

Arrêtés de circulation routière

13.06.198921.06.1989Service des ponts et chaussées

Fontaines

Déclassement par un signal "Cédez-le-passage" la route du quartier "Sous la Cible et Ruz Baron" à sa jonction avec la route de Boudevilliers

Arrêtés de circulation routière

27.06.198829.06.1988Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite à tous les véhicules sur les chemin forestiers suivants, exceptés les ayants droit : le chemin Neuf, le chemin de Sous le Mont et le chemin des Planchettes, la liste des ayants droit fait partie intégrante de l'arrêté

Arrêtés de circulation routière

15.06.198816.06.1988Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite à tous les véhicules sur le chemin du Mont-Perreux, exceptés les ayants-droit

Arrêtés de circulation routière

03.02.198817.02.1988Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite à tous les véhicules sur le chemin des Combes, exceptés ayants droit, la liste des ayants droit fait partie intégrante de l'arrêté

Arrêtés de circulation routière

31.03.198722.04.1987Service des ponts et chaussées

Fontaines

Avec dérogation "Riverains autorisés" il est interdit de circuler dans les deux sens à tous véhicules sur le chemin de la Chaux-d'Amin

Arrêtés de circulation routière

26.11.198421.12.1984Service des ponts et chaussées

Fontaines

Vitesse maximale fixée à 40 km/h sur la route de La Vue-des-Alpes à Le Gurnigel

Arrêtés de circulation routière

30.06.198301.09.1983Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction de parquer des véhicules sur le côté Sud de la route cantonale devant l'immeuble "Pharmarcie"

Arrêtés de circulation routière

16.05.198319.05.1983Service des ponts et chaussées

Fontaines

Déplacement du passage pour piétons sur la route cantonale, en face de l'arrêt de l'autobus, à une quinzaine de mètres vers l'Ouest pour aboutir du côté du trottoir conduisant au collège, nouveau passage pour piétons marqué sur la route cantonale traversant cette chaussée de l'épicerie à l'immeuble "Voumard"

Arrêtés de circulation routière

23.08.198206.09.1982Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite à tous véhicules sur la route du Collège, entre les Prélets et la route cantonale, signalisation par "Interdiction générale de circuler" sera placée à chaque extrémité de cette route, déclassement de la route en provenance du TCS en faveur de la route du Haut du village par un signal "Cédez-le-passage", signale de prescription "Obliquez à droite ou à gauche" sera posé à cet effet, la route de la Pépinière desservant le quartier Closel Convert est déclassée en faveur de la route cantonale Fontaines-Vernier par une signal "Cédez-le-passage", déclassement par un signal "Cédez-le-passage" route Sus-Pont en faveur de la route Fontaines-Boudevilliers

Arrêtés de circulation routière

17.06.198222.06.1982Service des ponts et chaussées

Fontaines

Déclassement de la route du Haut du village est déclassée en faveur de la route du Collège, signal "Cédez-le-passage" installé par la Commune au carrefour Route du Haut - Route du Collège

Arrêtés de circulation routière

13.07.198120.07.1981Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite à tous véhicules sur le chemin situé à l'Est de l'église, dans le sens Sud-Nord, signalisation sera installée par la commune

Arrêtés de circulation routière

13.03.197828.03.1978Service des ponts et chaussées

Fontaines

Circulation interdite à tous véhicules sur la route du Collège, entre les Prélets et la route cantonale, durant les récréations de l'école, signalisation mobile sera installée

Arrêtés de circulation routière

19.01.197731.01.1977Service des ponts et chaussées

Fontaines

Durant période d'hiver, stationnement interdit des véhicules sur les rues et trottoirs du village chaque jour de 24h00 à 07h00, en cas d'inobservation du présent arrêté, la commune décline toute responsabilité pour le dégâts qui pourraient être occasionnés aux véhicules lors des travaux de déblaiement de la neige, les contrevenants aux dispositions ci-dessus seront passibles d'une amende de CHF 50.- au maximum

Arrêtés de circulation routière

17.12.197328.12.1973Service des ponts et chaussées

Fontaines

Signal "Cédez-le-passage" route intercommunale Fontainemelon - Fontaines à sa jonction avec celle Fontaines - Cernier, route cantonale de Boudevilliers à Cernier prioritaire à l'intérieur de la localité, les rues y aboutissant sont munies d'un signal "Stop" ou "Cédez-le-passage" à savoir un signal "Stop" rue du collège, côté Sud et "Cédez-le-passage" tous les autres chemins, la route cantonale venant de Chézard est prioritaire à l'intérieur de la localité jusqu'à sa jonction avec celle Boudevilliers - Cernier, toutes les rues y aboutissant sont munies du signal "Cédez-le-passage", rue du Haut prioritaire à l'intérieur de la localité jusqu'à sa jonction avec celle de Boudevilliers - Cernier, toutes les rues y aboutissant sont munies du signal "Cédez-le-passage", sens interdit imposé au carrefour des routes Boudevilliers - Landeyeux, tout le trafic en direction de Landeyeux doit emprunter la piste Ouest de la chaussée tandis que la circulation venant de Landeyeux doit utiliser la piste Est de la chaussée, signal "Interdiction générale de circuler" à la rue desservant les entrepôts d'Ebauches SA à ses deux entrées, accompagné d'une plaque auxiliaire autorisant la circulation des tracteurs agricoles, signal "Stop" sur la route des Loges à sa jonction Sud avec la route cantonale NE 11, aux jonctions Nord elle est munie des signaux "Cédez-le-passage", interdiction de stationner dans la cour du collège, devant le hangar du matériel du service de défense contre le feu, sur le poids public, sur le côté Nord de la route cantonale Boudevilliers - Cernier, depuis le Café de la Poste jusqu'au carrefour avec la route communale, entre le 1er novembre et le 31 mars de chaque année, interdiction de stationner sur la route conduisant du col de La Vue-des-Alpes à lhôtel de Tête-de-Ran ne concerne que le tronçon de cette route situé sur le territoire de Fontaines, un passage de sécurité pour piétons est marqué et signalé sur la route cantonale Boudevilliers - Cernier, en face de l'arrêt principal des trolleybus

Arrêtés de circulation routière

08.11.196616.11.1966Service des ponts et chaussées

Fontaines

Vitesse limitée à 60 km/h à l'intérieur de la localité dès les signaux de l'entrée du village

Arrêtés de circulation routière

14.01.195914.01.1959Service des ponts et chaussées

Fontaines

Limitation de la vitesse à 40 km/h traversée du village entre Champs Grous 6 et La Petite Combe 2

Arrêtés de circulation routière

12.01.201520.01.2015Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Interdiction de circuler sur chemin privé accès immeubles Les Bugnenets 2 et 4 excepté riverains ainsi que les clients du restaurant et le personnel d'exploitation des téléskis, stationnement interdit devant le garage des téléskis durant période d'exploitation des remontées mécaniques excepté ambulance et usage des téléskis

Arrêtés de circulation routière

16.10.201225.10.2012Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Signal "Stop" au chemin privé accès aux Dévins 7 et 8 à sa jonction avec la route cantonale 1003

Arrêtés de circulation routière

04.06.201221.06.2012Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Signal "Cédez le passage" chemin de Clémesin à sa jonction avec route cantonale 1003

Arrêtés de circulation routière

25.05.200407.06.2004Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Interdiction de circuler véhicules à moteur sur tous chemins forestiers excepté chemin du Fornel du haut et gestion forestière ainsi que les services publics et autorisation particulière, parcage autorisé au début des chemins aux endroits prévus à cet effet, limitation vitesse à 40 km/h

Arrêtés de circulation routière

14.01.200014.01.2000Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Signalisation et circulation réglementées sur route cantonale 1003

Arrêtés de circulation routière

24.01.199729.01.1997Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Interdiction de dépasser sur route cantonale 1003 à l'intérieur de l'agglomération

Arrêtés de circulation routière

29.06.199308.07.1993Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Limitation de vitesse à 50 km/h sur route cantonale 1003 prolongée en Ouest du village au droit panneau entrée localité

Arrêtés de circulation routière

08.02.199112.02.1991Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Interdiction de parquer véhicules devant collège du Pâquier de 03h00 à 10h00 pendant heures d'école du 1er novembre au 31 mars et pendant les heures d'école du 1er avril au 31 octobre, interdiction de parquer véhicules devant la laiterie du Pâquier de 03h00 à 10h00

Arrêtés de circulation routière

04.03.198204.03.1982Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Interdiction de circuler véhicules du 1er novembre au 30 avril sur chemin route cantonale à la ferme Fornel excepté ambulances et personnel d'exploitation

Arrêtés de circulation routière

06.11.197814.11.1978Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Vitesse limitée à 60 km/h route traversant village, signaux "Enfants" en bordure de route cantonale, "Cédez le passage" route du Côty avec embranchements route cantonale

Arrêtés de circulation routière

06.06.197414.06.1974Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Interdiction de parquer véhicules art. 1577 excepté locataires immeubles sis rue des Pâques 2 et 4

Arrêtés de circulation routière

07.04.201422.04.2014Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Parking Maison de Commune article 1488

Arrêtés de circulation routière

03.10.201309.10.2013Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de parquer véhicules art. 1576 excepté locataires des places de parc

Arrêtés de circulation routière

24.06.201302.07.2013Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de parquer véhicules art. 1739

Arrêtés de circulation routière

23.03.201204.04.2012Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de parquer art. 1813 excepté locataires et visiteurs immeuble Route du Mont-Racine 3 et interdiction générale de circuler dans les 2 sens excepté propriétaires immeubles Route du Mont-Racine 5, 5a et 5b

Arrêtés de circulation routière

29.03.200504.04.2005Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de parquer art. privé 1821 et 1822 excepté propriétaires et visiteurs immeuble Charles-L'Eplattenier 15 et interdiction passage véhicule de plus de 3 tonnes

Arrêtés de circulation routière

21.03.200523.03.2005Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de parquer véhicules art. 1476 excepté locataires et visiteurs immeuble Prélets 12

Arrêtés de circulation routière

26.01.200528.01.2005Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de parquer du carrefour rue du 1er Mars - rue de la Rinche - Chemin du Louverain jusqu'au passage piétons rue de la Rinche sur art. 1228

Arrêtés de circulation routière

02.12.200408.12.2004Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de circuler sur chemins alentours de la ferme au chemin des Prés 22 art. 1707

Arrêtés de circulation routière

08.02.200119.02.2001Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de stationner le long du muret Sud de la cour immeuble route du Vanel 29 art. 1628

Arrêtés de circulation routière

10.11.199318.11.1993Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction voitures automobiles et motocycles chemin conduisant au manège art. 1628 excepté bordiers

Arrêtés de circulation routière

17.05.198824.05.1988Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Parcage réservé à la rue de la Rinche uniquement aux enseignants du Collège, avec plaque complémentaire "Réservé enseignants lundi au vendredi 07h00 - 17h00

Arrêtés de circulation routière

26.10.201502.11.2015Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de stationner sur toutes les places d'évitement sur l'ensemble du tracé du chemin de la Motte, après la route du Mont-Racine à la hauteur du lieu-dit les Splées jusqu'aux Pradières

Arrêtés de circulation routière

03.10.201309.10.2013Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de circuler aux voitures automobiles et aux motocycles sur le chemin du Louverain 20 et 22, exceptés bordiers, habitants des Prés-Devant, de la Prise, de la Chenille, services publics, trafic agricole et cycles, parcage avec disque Rue Charles-l'Eplattenier, parking de la Maison de commune, place de parc côté Sud, parcage avec disque de stationnement zone bleue, excepté autorisation spéciale délivrée par le Conseil communal

Arrêtés de circulation routière

14.09.201221.09.2012Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction générale de circuler dans les deux sens Chemin de la Motte (après route du Mont-Racine à la hauteur du lieu-dit "Les Splées") durant la saison hivernale soit du 1er novembre au 31 mars de chaque année, excepté armée et services forestiers est abrogé

Arrêtés de circulation routière

07.05.201211.05.2012Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Signalisation par un panneau "Stop" Route de Neuchâtel (intersection rue Chs.-L'Eplattenier", par un panneau "Cédez-le-passage" route de Neuchâtel (intersection rue Chs.-L'Eplattenier) est abrogé, parcage autorisé Sud du chemin du Louverain, sur toute la longueur limité à 10h libre dimanche et jours fériés, Rue du 1er-Mars, 17 au 22 et 33 au 49 limité 10h libre dimanche et jours fériés, rue de la Rinche 13 à 16 et vers intersection Beausite, limité 10h libre dimanche et jours fériés

Arrêtés de circulation routière

21.09.201107.10.2011Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction générale de circuler dans les deux sens devant le local du feu et les travaux publics (sauf services publics) interdiction générale de circuler est abrogée au chemin pour piétons (entre la rue de la Rinche et la rue de l'Horizon), interdiction de circuler aux voitures automobiles et aux motocycles Chemin du Louverain no 20 et 22 (exceptés bordiers et services publics), abrogation de différents articles de l'arrêté du 12.06.2006, signalisation zone 30 km/h entrée du quartier à la hauteur du giratoire du Vanel (chemin de la Grande-Forêt, chemin de Vergy et Au passage du Roy) et chemin de l'Orée, fin de signalisation zone 30 km/h sortie du quartier à la hauteur du giratoire du Vanel et chemin de l'Orée, signalisation par un "Cédez-le-passage" giratoire du Vanel (route du Vanel, chemin de la Grande-Forêt, chemin de Vergy, Au passage du Roy et chemin des Splayes), passage pour piétons rue du 1er Mars (immeuble 1) Route du Vanel (immeuble 1 et 3) rue Charles-L'Eplattenier (immeuble 2, 11 et 16), en amont de la rue du Crêt, en continuité trottoir Sud rue du 1er-Mars, parcage autorisé rue du 1er-Mars (Sud immeuble 17 au 22), rue de la Rinche (immeuble 9), rue du 1er-Mars (immeuble 33 au 49), parcage autorisé 30 minutes rue du 1er-Mars (Sud immeuble 31 au 33), rue du 1er-Mars (Sud immeuble 22 au 26)

Arrêtés de circulation routière

11.05.201110.06.2011Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Vitesse maximale de 50 km/h Route du Vanel (immeubles 15 et 33), Route du Mont-Racine 15, Route de Coffrane (limite communale), Route de Neuchâtel (intersection route de Coffrane), Route du Carabinier (limite communale)

Arrêtés de circulation routière

12.02.200923.02.2009Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Parcage autorisé Rue du 1er-Mars (hauteur immeuble 6) côté Nord, Rue du 1er-Mars (hauteur immeuble 14) côté Nord, stationnement de tous les véhicules limité à une heure

Arrêtés de circulation routière

16.12.200823.12.2008Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de circuler aux voitures automobiles et aux motocycles sur ruelle entre la rue Beausite et la rue de l'Horizon, sur la partie inférieure de celle-ci soit depuis l'article cadastral 1351, les 40 derniers mètres

Arrêtés de circulation routière

09.04.200814.04.2008Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - village des Geneveys-sur-Coffrane

Arrêtés de circulation routière

12.06.200615.06.2006Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de circuler aux véhicules à moteur sur tous les chemins desservant les forêts sises sur le territoire communal à l'exception des chemins forestiers à usage mixte suivant : Route de la Motte, sur toute sa longueur, Chemin des Pradières, sur toute sa longueur, Chemin du Chalet Neuf sur toute sa longueur, Chemin de la Racine sur toute sa longueur, Chemin de la Charbonnière jusqu'au Chalet du Ski Club, Chemin des Roches sur toute sa longueur, Chemin des Chômeurs, sur toute sa longueur, Chemin du Stand sur toute sa longueur, Chemin des Crotêts, sur toute sa longueur, Chemin des Splées, sur toute sa longueur, signalisation par un panneau "Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs, avec plaque complémentaire exceptés gestion forestière et services publics, s'applique aussi en l'absence de signalisation, n'est pas soumis à cette interdiction le trafic engendré par la gestion forestière, la gestion de milieux naturels, les cas d'urgence, l'intérêt public et par les détenteurs d'une autorisation écrite et délivrée par la commune, parcage autorisé au début des chemins, aux endroits prévus à cet effet, à défaut le parcage se fera aux endroits adéquats, limitation de vitesse à 40km/h sur les chemins forestiers à usage mixte s'applique aussi aux autre chemins pour le trafic autorisé

Arrêtés de circulation routière

05.07.199929.07.1999Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Signalisation par un panneau"STOP" rue du 1er Mars intersection route du Vanel, signalisation par un panneau "Cédez-le-passage" route du Mont-Racine intersection rue du 1er-Mars, , passage pour piétons rue de la Rinche 15

Arrêtés de circulation routière

25.08.199729.08.1997Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction générale de circuler dans les deux sens Chemin forestier du Vanel (bordiers, trafic agricole, sylvicole et cycles exceptés), passage pour piétons Chemin des Crotêts (vis-à-vis de la chapelle catholique)

Arrêtés de circulation routière

19.08.199621.08.1996Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Vitesse maximale 50 km/h Route du Vanel sur toute sa longueur

Arrêtés de circulation routière

23.05.199629.05.1996Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Circulation interdite dans le sens : Ouest-Est, sur la rue du Premier-Mars jusqu'à la rue de la Paix, Est-Ouest de la rue de la Rinche, depuis intersection Sud de la rue du Crêt

Arrêtés de circulation routière

29.03.199429.04.1994Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Passage pour piétons route du Vanel 2(école Steiner)

Arrêtés de circulation routière

20.06.198922.06.1989Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction générale de circuler dans les deux sens rue de l'Horizon (hauteur du Centre sportif), chemin pour piétons entre la rue de la Rinche et la rue de l'Horizon, rue de la Rinche accès au Centre scolaire, Chemin de la Motte à la bifurcation "Les Splayes" durant la saison hivernale exceptés véhicules militaires et service forestier sous leur propre responsabilité, chemin forestier du Vanel (bordiers, trafic agricole et sylvicole excepté), circulation interdite aux voitures automobiles et motocycles route d'accès sur la rue du 1er-Mars au Centre scolaire, poids maximal 3,5 tonnes chemin du Louverain, hauteur maximale 3,40m rue de la Gare, hauteur halle à marchandises, vitesse maximale 60km/h Route du Vanel 15 et 33, vitesse maximale 50km/h sur différentes routes et chemins, vitesse maximale 40km/h route du Mont-Racine 5 et route du Mont-Racine (chemin de la Motte - Chemin du Milieu, obstacle à contourner par la gauche rue de la Gare hauteur usine Felco, interdiction d'obliquer à droite chemin des Prés 22 et route du Vanel (intersection Ch.-L'Eplattenier), interdiction d'obliquer à gauche rue Ch.-L'Eplattenier 2, interdiction de s'arrêter rue Ch.-L'Eplattenier 2 à 8 à l'Ouest, interdiction de parquer dans diverses rues et routes, fin de limitation de vitesse à 60km/h route du Vanel 33, fin de limitation de vitesse à 50km/h route de Coffrane 2, route de Neuchâtel intersection route de Coffrane, chemin du Louverain 20, chemin des Crotêts 5, route du Vanel 33, fin de limitation de vitesse à 40km/h route du Mont-Racine (chemin de la Motte - chemin du Milieu), signalisation par un "STOP" à diverses rues, signalisation par un "Cédez-le-passage" à diverses rues, routes et chemins, passage pour piétons à diverses rues, parcage autorisé rue de la Riche, hauteur du collège, parcage autorisé uniquement aux voitures automobiles sur le domaine public communal situé entre le pompage d'eau de la Brasserie et le chemin des Prés à l'Est de la route cantonale 2274, rue du 1er-Mars côté Nord, tronçon compris entre le 4 et le 14, stationnement de tous véhicules limité à 30 minutes de 06h00 à 18h00

Arrêtés de circulation routière

27.09.198801.10.1988Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction générale de circuler dans les deux sens rue de l'Horizon (à la hauteur du Centre sportif), chemin pour piétons entre la rue de la Rinche (accès au Centre scolaire), chemin de la Motte, durant saison hivernale (exceptés véhicules militaire et service forestier sous leur propre responsabilité, chemin forestier du Vanel (bordiers, trafic agricole et sylvicole exceptés, circulation interdite aux cycles et cyclomoteurs place de jeux de la Rinche, circulation interdite aux voitures automobiles et motocycles route d'accès de la rue du 1er-Mars au Centre scolaire, poids maximal 3,5 tonnes chemin du Louverain, hauteur maximale 3,40m rue de la Gare hauteur halle à marchandises, vitesse maximale 60 km/h route du Vanel, vitesse maximale 50 km/h Route de Coffrane 2, route de Neuchâtel (intersection route de Coffrane), route du Carabinier 20, chemin du Louverain 20, chemin des Crotêts 5, route du Vanel 16, vitesse maximale 40 km/h route du Mont-Racine 15, obstacle à contourner par la gauche rue de la Gare, hauteur usine Felco, interdiction d'obliquer à droite chemin des Prés 22 et route du Vanel, interdiction d'obliquer à gauche rue Ch.-L'Eplattenier 2, interdiction de s'arrêter rue Ch.-L'Eplattenier du 2 au 8 à l'Ouest, interdiction de parquer sur diverses rues et routes, fin de limitation de vitesse à 60 km/h route du Vanel 33, fin de limitation vitesse à 50 km/h sur diverses routes et chemins, fin de limitation vitesse 40 km/h route du Mont-Racine 15, signal "STOP" à diverses rues, signal "Cédez-le-passage" à divers endroits, signal et marques passage pour piétons à plusieurs rues, parcage autorisé rue de la Rinche (hauteur du Collège), parcage autorisé uniquement voitures automobiles sur domaine public communal situé entre pompage d'eau de la Brasserie et le chemin des Prés à l'Est de la route cantonale 2274, rue du 1er-Mars (côté Nord, tronçon compris entre le 4 et le 14 le stationnement de tous véhicules est limité 30 minutes de 6h00 à 18h00)

Arrêtés de circulation routière

07.06.198813.06.1988Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Parcage autorisé uniquement aux voitures automobiles sur le domaine public communal situé entre le pompage d'eau de la Brasserie et le chemin des Prés à l'Est de la route cantonale 2274

Arrêtés de circulation routière

05.09.198410.09.1984Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Stationnement de tous véhicules est limité à 30 minutes de 06h00 à 18h00 à la rue du 1er-Mars, côté Nord, tronçon compris entre le 4 et le 14

Arrêtés de circulation routière

11.06.198418.06.1984Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de parquer des véhicules à la rue du 1er-Mars 1 et 2 (Hôtel des Communes et annexe) ainsi que sur le côté de l'annexe à la route du Mont-Racine, stationnement limité de tous véhicules à 15 minutes de 06h00 à 18h00 à la rue du 1er-Mars, côté Nord, tronçon compris entre le 4 et le 14

Arrêtés de circulation routière

12.10.198318.10.1983Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Stationnement interdit à la rue de la Gare, depuis la station CFF à la rue Charles-L'Eplattenier du côté des voies

Arrêtés de circulation routière

24.09.197308.10.1973Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Circulation interdite des véhicules sur le chemin de la Motte durant saison hivernale, dérogation à l'article premier les véhicules militaires et du service forestier sous leur propre responsabilité

Arrêtés de circulation routière

28.09.197125.10.1971Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de stationnement sur la voie publique durant les mesures hivernales, de 02h00 à 06h00, lors de circonstances particulières, le Conseil communal peut déroger l'article premier

Arrêtés de circulation routière

29.12.196914.01.1970Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Priorité supprimée signal 116 à la route de Neuchâtel à l'arrivée sur la rue Charles-L'Eplattenier

Arrêtés de circulation routière

12.12.196722.01.1968Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de stationnement des véhicules au Nord de la rue de l'Horizon sur toute la longueur de la propriété Ch. Etter

Arrêtés de circulation routière

09.05.196628.06.1966Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de stationnement des véhicules sur les deux côtés de la rue de la Paix, priorité supprimée au chemin des Prés à l'arrivée sur la rue Charles-L'Eplattenier

Arrêtés de circulation routière

21.12.196521.01.1966Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Interdiction de stationner des véhicules sur la place du collège pendant les heures de classe, au Nord de l'Hôtel des Communes et sur la place de la Rinche

Arrêtés de circulation routière

10.12.196219.01.1963Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Limitation de vitesse à 60 km/h dans toute l'agglomération des Geneveys-sur-Coffrane et limitées aux signaux placés à la bifurcation des rues du 1er-Mars et de la Rinche, à la route du Vanel à la hauteur de la ferme Vital Siegenthaler, à la route de Neuchâtel avant la bifurcation de la route de Coffrane, à la route de Coffrane avant la bifurcation de la route de Neuchâtel, à la route du Carabinier à la hauteur de l'immeuble Oppliger, signaux "Stop" à la route du Vanel à son arrivée à la rue du 1er-Mars, rue des Prélets à son arrivée à la rue de l'Horizon, rue de la Gare à son arrivée à la rue Charles-L'Eplattenier, rue des Tilleuls à son arrivée à la rue Charles-L'Eplattenier, interdiction de stationner devant la lessiverie communale, devant le hangar des pompes du collège, devant l'annexe de l'Hôtel des Communes, à l'Ouest de l'Hôtel des Communes, à la rue du 1er-Mars du côté Sud du carrefour de l'Hôtel jusqu'à celui de la rue des Prélets, la rue de l'Horizon côté Sud, à la route du Carabinier, devant le mur Cimenta SA, à la route du Carabinier devant le mur du Prélets SA, à la rue du 1er-Mars côté Sud du carrefour de la rue des Prélets jusqu'à celui de la rue du Crêt, à la rue des Tilleuls des deux côtés depuis l'immeuble des Frênes SA jusque et y compris l'immeuble Ed. Bieri, devant le Restaurant de la Gare sur une distance de 20 mètres, devant la fabrique Vve Henri Duvoisin sur une distance de 20 mètres, rue du 1er mars côté Sud depuis l'intersection de la rue du Crêt jusqu'à celle de la rue de la Rinche

Arrêtés de circulation routière

23.10.196104.12.1961Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Circulation interdite véhicules cour collège lundi vendredi excepté services publics. Places de parc article 2044 réservées exclusivement corps enseignant collège lundi vendredi

Arrêtés de circulation routière

16.08.201721.08.2017Service des ponts et chaussées

Dombresson

Intersection rue du Nord avec Grand-Rue, poids lourds obligation obliquer à gauche. Tronçon DP 11 interdit circulation excepté services publics et riverains Passage Artisans 1

Arrêtés de circulation routière

16.08.201721.08.2017Service des ponts et chaussées

Fontaines

Vitesse limitée à 20 km/h article 1335

Arrêtés de circulation routière

17.07.200610.08.2006Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction de parquer article 1304 à l'exception des ayants-droit et visiteurs

Arrêtés de circulation routière

23.08.199926.08.1999Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Impasse Calendrier déclassée par signal "Cédez-le-passage" jonction route Fontainemelon

Arrêtés de circulation routière

19.07.201725.07.2017Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Signal "interdiction de parquer" excepté locataires des cases au sud-ouest du bâtiment République 20 art. cadastral 1825 avec marquage jaune au sol pour cases de stationnement, signal "stop" au sud-ouest bâtiment République 20 sortie place stationnement, signal "accès interdit" ouest bâtiment République 20 sortie place de stationnement

Arrêtés de circulation routière

01.10.201204.10.2012Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Signal "stop" sud-ouest bâtiment République 20 sortie place stationnement, signal "direction de places de parc" à l'Est route de la République entrée place de stationnement, signal "accès interdit entrée sud place de stationnement, signal "interdiction d'obliquer à gauche" entrée sud place stationnement

Arrêtés de circulation routière

01.10.201204.10.2012Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Stationnement véhicules place de la gare avec disque stationnement sur place délimitées par ligne blanche limité à 11 heures, stationnement interdit de 24h00 à 5h45 durant période hivernale

Arrêtés de circulation routière

13.11.200615.11.2006Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Arrêté du 20.11.1989 complété par zones de vitesse à 30 km/h à divers endroits, priorité de droite

Arrêtés de circulation routière

15.09.200625.09.2006Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Arrêté du 20.11.1989 complété par vitesse à 30 km/h sur chemins de l'Orée et de Bois-Soleil, bande longitudinale pour piétons sur route de la Jonchère entre cimetière et intersection rue "Sous-le-Village"

Arrêtés de circulation routière

28.10.200204.11.2002Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Arrêté du 20.11.1989 complété par vitesse à 30 km/h sur chemin Mon-Loisir

Arrêtés de circulation routière

18.06.200120.06.2001Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction de circuler véhicules sur tous chemins desservant forêts sises sur territoire communal excepté plusieurs chemins, gestion forestière et services publics, autorisation particulière, parcage autorisé au début des chemins, vitesse limitée à 40 km/h

Arrêtés de circulation routière

25.11.199930.11.1999Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Aménagement d'un passage à piétons ainsi que lignes interdisant l'arrêt au droit de passage à différents endroits, bande longitudinale pour piétons en Est de la Rue Crêt-du-Jura, signaux "interdiction de parquer" au côté nord le long de la Rue de la Chapelle

Arrêtés de circulation routière

20.04.199427.04.1994Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Arrêté du 20.11.1989 complété par interdiction générale de circuler dans les deux sens excepté trafic agricole sur le chemin de Fontaines

Arrêtés de circulation routière

07.06.199114.06.1991Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdictions diverses de circuler, d'accès, de limitations de vitesse, de panneaux "stop", de "cédez le passage", d'obliquer à droite, de dépassement, de parquer, de priorités de droite, pour le village des Hauts-Geneveys

Arrêtés de circulation routière

20.11.198924.11.1989Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction de stationner des deux côtés du chemin des Gollières de l'ancienne route cantonale jusqu'après la loge, interdiction générale de circuler sur différents chemin, interdiction à tous véhicules automobiles sur chemin de dévestiture dès le chemin de l'Orée à la division 12 b excepté service forestier, cédez le passage de la Rue Sous le Village à son arrivée sur la route de la Jonchère

Arrêtés de circulation routière

31.12.197617.01.1977Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction de stationner véhicules des deux côtés du chemin de l'Orée dès son entrée après le carrefour des Gollières ainsi que des deux côtés des rues du lotissement "Sur les Prises" y compris place devant immeuble "Cité Bois-Soleil A"

Arrêtés de circulation routière

16.01.197627.01.1976Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Limitation de parquer le long des chemins traversant les pâturages communaux est instaurée au moyen de sept plaque "interdiction d'entrer sur le pâturage avec les voitures. Veuillez stationner en bordure de chemin"

Arrêtés de circulation routière

20.07.197229.08.1972Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Diverses interdictions et limitations village des Hauts-Geneveys

Arrêtés de circulation routière

07.11.196824.12.1968Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction de stationner des deux côtés de la route de la Vue-des-Alpes à Tête-de-Ran sur le tronçon appartenant à la Commune des Hauts-Geneveys durant la saison d'hiver soit du 1er novembre au 31 mars

Arrêtés de circulation routière

23.02.196604.03.1966Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction de parquer à l'exception des locataires et visiteurs autorisés article 652

Arrêtés de circulation routière

30.05.198802.06.1988Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur route cantonale 2273 (Grand-Rue) et chemin des Ecoliers excepté riverains et transports publics

Arrêtés de circulation routière

22.09.201530.09.2015Service des ponts et chaussées

Montmollin

Chemin du Poirier déclassé par signal "STOP" à ses deux jonctions avec la Grand-Rue, Grand-Rue est déclassée par signal "STOP" à sa jonction avec route de la Tourne et route de Coffrane

Arrêtés de circulation routière

13.05.201327.05.2013Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de circuler dans les deux sens sur chemin Les Grands Champs excepté Services publics et bordiers

Arrêtés de circulation routière

19.03.201227.03.2012Service des ponts et chaussées

Montmollin

Circulation et signalisation réglementées en zone de vitesse limitée à 30 km/h "zone 30" dans la rue "Le Biollet", priorités de droite aux intersections, rue déclassée par signal "Cédez le passage" à sa jonction avec route cantonale

Arrêtés de circulation routière

30.11.201108.12.2011Service des ponts et chaussées

Montmollin

Circulation et signalisation réglementées en zone vitesse limitée à 30 km/h "zone 30" sur Voie Romaine, Impasse des Cerisiers, Les Grands-Champs, Les Crêts, Les Tilleuls, priorité de droite aux intersections

Arrêtés de circulation routière

24.05.200730.05.2007Service des ponts et chaussées

Montmollin

Circulation et signalisation réglementées en zone vitesse limitée à 30 km/h "zone 30" sur Route cantonale 2273, Chemin des Puits, Vy des Nats, Chemin des Pins, Chemin des Ecoliers, Impasse du Murgier, priorité de droite aux intersections, suppression des passages à piétons exceptés au droit de l'immeuble 4 de la Grand'Rue et extrémité Nord de la Grand'Rue

Arrêtés de circulation routière

23.04.200725.04.2007Service des ponts et chaussées

Montmollin

Parcage sur 6 places stationnement au sud place communale, art. 768 du cadastre limité à 2 heures maximum, parcage 2 places stationnement Nord place communale réservé exclusivement à la Poste et au Bureau communal

Arrêtés de circulation routière

10.11.200314.11.2003Service des ponts et chaussées

Montmollin

Circulation et signalisation réglementées en zone de vitesse limitée à 30 km/h sur Chemin du Puits et Vy des Nats, priorité de droite aux intersections

Arrêtés de circulation routière

09.10.200012.10.2000Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdictions de circuler dans les deux sens sur tous chemins desservant forêts sises sur territoire communal exceptés chemins de la Prise, Vy Neuve, Linage et Gelinotte, excepté gestion forestière, service publics et autorisation particulière, parcage autorisé au début des chemins aux endroits adéquats, circulation limitée à 40 km/h

Arrêtés de circulation routière

28.06.199929.07.1999Service des ponts et chaussées

Montmollin

Vitesse maximale 50 limite générale, panneaux déplacés de 50 mètres au Nord sur route cantonale

Arrêtés de circulation routière

11.01.198912.01.1989Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de parquer véhicules sur route cantonale 2273 du carrefour de la Croix au haut du village en dehors des deux cases de stationnement situées en face du restaurant de "la Tonnelle" marquées par une ligne blanche continue

Arrêtés de circulation routière

11.01.198912.01.1989Service des ponts et chaussées

Montmollin

Chemin de dévestiture au sud de l'article cadastral 139 interdit à toute circulation excepté trafic agricole

Arrêtés de circulation routière

12.06.198517.06.1985Service des ponts et chaussées

Montmollin

Déclassement par signal "Stop" route transversale Est du carrefour de la "Tonnelle" et carrefour des "Vergers" à leur jonction avec route cantonale 2273, route transversale carrefour de "La Croix" déclassée par un signal "Cédez le passage" à sa jonction avec route cantonale 2273

Arrêtés de circulation routière

28.09.198303.10.1983Service des ponts et chaussées

Montmollin

Déclassement par un "Cédez le passage" chemin de Serroue et chemin communal dit "du bas de l'escalier" à leurs jonctions avec route principale 170

Arrêtés de circulation routière

31.03.198207.04.1982Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur route cantonale 2273

Arrêtés de circulation routière

17.11.197629.11.1976Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de circuler aux véhicules de plus de 5 tonnes sur chemin conduisant à Bôle

Arrêtés de circulation routière

08.07.196522.07.1965Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de stationner placé à 30 mètres du carrefour de la Croix côté ouest de la chaussée à l'angle sud de l'entrée du Café-restaurant de la Tonnel

Arrêtés de circulation routière

18.05.196229.05.1962Service des ponts et chaussées

Montmollin

Vitesse limitée à 60 km/h dès entrée localité, signaux placés au sud du contour Robert, au Poirier, au pont du chemin de fer

Arrêtés de circulation routière

23.12.195831.12.1958Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de parquer côté Est entre chemin de la laiterie et immeuble Loewer, signaux réglementaires de prudence signalant proximité école à l'angle nord immeuble Café Baruselli et hauteur chemin nord laiterie sur route cantonale direction Coffrane

Arrêtés de circulation routière

27.03.195308.04.1953Service des ponts et chaussées

Montmollin

Interdiction de parquer excepté locataires des cases et service du feu article 3188

Arrêtés de circulation routière

17.05.200424.05.2004Service des ponts et chaussées

Savagnier

Circulation interdite à tous les véhicules sur le Chemin de la Crêtée à Chaumont (avec plaque complémentaire "Excepté services publics et riverains") placé à l'entrée du chemin, sur la Commune de Neuchâtel.

Arrêtés de circulation routière

19.04.201715.05.2017Service des ponts et chaussées

Savagnier

Interdiction de circuler aux voiture automobiles et motocycles sur la route de la Bétonnée, excepté services publics et trafic agricole, interdiction de circuler aux voitures automobiles et motocycles excepté services publics et trafic agricole sur la Rue des Vernelets à l'exception du tronçon mentionné ci-après, circulation interdite aux voitures automobiles et motocycles excepté bordiers, services publics et trafic agricole, sur la rue des Vernelets puis intersection rue des Ochettes jusqu'à l'embranchement menant au hangar agricole "Junod"

Arrêtés de circulation routière

28.11.201106.12.2011Service des ponts et chaussées

Savagnier

Déclassement branches d'accès au carrefour giratoire de la Scierie Debrot par un signal "Cédez-le-passage" à leur jonction au carrefour, Signalisation "Carrefour à sens giratoire" sous signal précité indiquant la direction du mouvement giratoire des véhicules dans le carrefour

Arrêtés de circulation routière

21.09.201021.09.2010Décision du service des ponts et chaussées

Savagnier

Aucun déneigement durant la période hivernale rue route reliant Dombresson à Savagnier, interdiction de circuler par signal sur ladite route excepté riverains des champs jusqu'au 31 mars 2006 de la ferme du Centre pédagogique à Dombresson à l'entrée village de Savagnier, signal avancé sera placé au début de l'Allée des Peupliers et au bas de la route des Cordes à Savagnier, entrée en vigueur dès réouverture de la route après travaux scierie Debrot

Arrêtés de circulation routière

18.10.200525.11.2005Service des ponts et chaussées

Dombresson

Savagnier

Interdiction de stationner sur trottoir longeant le chemin du Gruyet, réglementation de la circulation et de la signalisation zone limitée à 30 km/h sur le chemin de la Pommière, réglementation dans zone précitée de la priorité de droite aux intersections

Arrêtés de circulation routière

13.06.200520.06.2005Service des ponts et chaussées

Savagnier

Interdiction de circuler durant la période hivernale sur route reliant Dombresson à Savagnier excepté riverains des champs jusqu'au 31 mars 2005 de la ferme du Centre pédagogique à Dombresson à l'entrée du village de Savagnier

Arrêtés de circulation routière

04.10.200419.10.2004Service des ponts et chaussées

Savagnier

Dombresson

Interdiction de stationner hors cases sur la route communale sise3 en Est de l'Eglise, interdiction de stationner sur les places sises autour du bâtiment de La Rebatte, aménagement d'une bande longitudinale pour piétons sur le bord Nord de la route cantonale 2170

Arrêtés de circulation routière

17.05.200424.05.2004Service des ponts et chaussées

Savagnier

Interdiction de circuler dans les deux sens pour les véhicules à moteur sur tous les chemins desservant les forêts sises sur le territoire communal de Savagnier à l'exception du chemin forestier à usage mixte suivant : La Vy Marchand sur toute sa longueur depuis la limite territoriale de Fenin-Vilars-Saules jusqu'à celle de Villiers, interdiction générale matérialisée par le signal "Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et cyclomoteurs avec plaque complémentaire "exceptés gestion forestière et services publics", s'applique aussi en l'absence de signalisation, n'est pas soumis à cette interdiction le trafic engendré par la gestion forestière, la gestion des milieux naturels, les cas d'urgence, l'intérêt public et par les détenteurs d'une autorisation particulière écrite délivrée par la commune, parcage autorisé au début des chemins aux endroits prévus à cet effet, à défaut le parcage se fera aux endroits adéquats, limitation de vitesse à 40 km/h sur les chemins forestiers à usage mixte, s'applique aussi aux autres chemins pour le trafic autorisé

Arrêtés de circulation routière

19.11.199919.11.1999Service des ponts et chaussées

Savagnier

Interdiction de circuler aux voiture automobiles, motocycles et cyclomoteurs sur le tronçon de route communale du stand à la route de la Charrière, signal "Interdiction de tourner à droite" posé à gauche, sur la route de la Charrière, signal "Stop" avec plaque complémentaire 10 m et marquages au sol seront installés à l'intersection route du Stand, rue des Forgerons, signal "Impasse à 150 m" combiné avec texte 150 m sera posé au début de la route du Stand, à droite à l'intersection avec la rue des Forgerons

Arrêtés de circulation routière

14.09.199921.09.1999Service des ponts et chaussées

Savagnier

Réglementation de la circulation et de la signalisation en zone de vitesse limitée à 30 km/h sur le routes et chemins suivants : rue des Vergers, rue des Prayes et rue du Gruyet, priorité aux intersections réglementée par la priorité de droite

Arrêtés de circulation routière

17.05.199920.05.1999Service des ponts et chaussées

Savagnier

Interdiction de parquer des véhicules sur le côté Nord de la route cantonale en bordure du mur du Temple signal "Interdiction de parquer" exceptés les utilisateurs du Temple

Arrêtés de circulation routière

30.08.199506.09.1995Service des ponts et chaussées

Savagnier

Interdiction de circuler sur le route de l'Age aux poids lourds dépassant 3,5 tonnes, exceptés trafic agricole et sur 200 m, livreurs et services publics, interdiction de circuler sur le route des Vernelets aux poids lourds dépassant 3,5 tonnes excepté trafic agricole et sur 60 m aux bordiers accédant à l'entreprise Sandoz par signal, déclassement et pose d'un signal "Cédez-le-passage" sur la route de la Cheminée

Arrêtés de circulation routière

26.03.1990Pas de sanction

Savagnier

Accès interdit aux véhicules sur la route communale Nord du quartier des Prayes Ouest-Est

Arrêtés de circulation routière

18.10.198324.10.1983Service des ponts et chaussées

Savagnier

Vitesse maximale fixée à 60 km/h sur tout le territoire de la commune, signaux 2.30 sont placés à l'entrée Ouest du village sur la route cantonale venant de Saules, entrée Ouest du village Le Faubourg, entrée Nord du village sur la route cantonale venant de St-Martin, entrée Nord du village sur la route communale venant de Dombresson, entrées Est du village, chemin de l'Age, entrée Sud du village route cantonale venant de Chaumont (La Rebatte), signaux limitation de vitesse doublés du signal "Fin de vitesse maximale", interdiction de stationner des véhicules sur la route communal Nord du quartier des Prayes des deux côtés, devant les fontaines de la Forge, de l'Auberge du Petit-Savagnier, devant le hangar du service du feu au Petit-Savagnier et celui du service du feu au Grand-Savagnier, déclassement par signal "Cédez-le-passage pour plusieurs routes et débouchés, interdiction d'obliquer à gauche au débouché de la route du Haut-du-Village sur la route cantonale, déclassement de la route communale de Dombresson par un signal "Stop", poids maximal de 3,5 t sur la route bétonnée le Faubourg - Les Vernelets, excepté trafic agricole, interdiction générale de circuler dans la cour du collège, stationnement autorisé, accès interdit en hiver au stand depuis la route cantonale, circulation interdite l'hiver sur la route Savagnier-Dombresson route non déneigée

Arrêtés de circulation routière

19.08.198120.11.1981Service des ponts et chaussées

Savagnier

Pose d'une signal "Cédez-le-passage" sis à la route des Meles, jonction avec la route cantonale, carrefour du Placieux, à la route communale de Dombresson, jonction à la route cantonale au centre du Petit-Savagnier (2 signaux), à la jonction de diverses routes, interdiction de circuler dans la cour du collège sauf pour y parquer, limitation de vitesse à 60 km/h dès les signaux de début de la localité, placement d'un signal "Stop" sur la route de Dombresson à son intersection avec la route cantonale au carrefour du Placieux, parcage interdit au Grand-Savagnier sur la place devant la fontaine des Forges, devant le hangar du service du feu, au Petit-Savagnier devant le hangar du feu et sur le pont et les accès du poids public

Arrêtés de circulation routière

30.06.196621.07.1966Service des ponts et chaussées

Savagnier

Interdiction de parquer côté Ouest excepté administration côtés Est et Sud durée parcage limitée à 30 minutes article 650

Arrêtés de circulation routière

26.11.200729.11.2007Service des ponts et chaussées

Villiers

Déclassement chemin forestier Les Gratteris par signal "Cédez-le-passage" jonction route de Clémesin

Arrêtés de circulation routière

22.09.201502.10.2015Service des ponts et chaussées

Villiers

Interdiction de circuler dans un sens Chemin Passage du Très-Sec sens Est-Ouest et Chemin du Grandverger sens Nord-Sud avec panneaux "accès interdit" et "sens unique", interdiction de s'arrêter entrée Chemin Passage Très-Sec croisement avec Chemin Grilons avec panneau "Interdiction de s'arrêter".

Arrêtés de circulation routière

12.09.201120.09.2011Service des ponts et chaussées

Villiers

Interdiction de circuler véhicules à moteurs sur tous chemins forestiers excepté Chemin de Sarreyer, des Gratteris, de la Métairie d'Aarerg, Dédé, de Chuffort, de la Métairie Perrin exceptés gestion forestière et services publics, gestion des milieux naturels, cas d'urgence, intérêt public ou détenteur autorisation particulière, parcage autorisé au début des chemins ou endroits adéquats, vitesse limitée à 40 km/h

Arrêtés de circulation routière

01.11.199904.11.1999Service des ponts et chaussées

Villiers

Réglementation de la circulation zone 30 km/h sur Chemin du Tombet, Chemin du Tac-Mouche, Passage du Très-Sec, Chemin de Sarrayer, Chemin du Crêt-du-Châble, Route Clémesin, Venelle des Moulins, priorité de droite aux intersections des zones précitées

Arrêtés de circulation routière

03.05.199906.05.1999Service des ponts et chaussées

Villiers

Interdiction de circuler sur les chemins forestiers Chemin du Crêt-Martin, Neuf, des Planches, du Quai, du Creux, du Buisson-Dessous, de la Marnière, excepté ayants droit

Arrêtés de circulation routière

14.09.1998Pas de sanction

Villiers

Placement d'un passage piéton sur route cantonale 1003, intersection rue Champey

Arrêtés de circulation routière

01.07.199703.07.1997Service des ponts et chaussées

Villiers

Limitation vitesse 50 km/h sur route cantonale 1003 étendue en Ouest jusqu'à limite communale Villiers-Dombresson

Arrêtés de circulation routière

23.01.199527.01.1995Service des ponts et chaussées

Villiers

Déclassement rue Champey par un signal "Cédez-le-passage" à sa jonction avec chemin de la Charrière

Arrêtés de circulation routière

19.06.198921.06.1989Service des ponts et chaussées

Villiers

Placement passage piétons sur route cantonal 1003 intersection chemin du Tombet

Arrêtés de circulation routière

06.06.198908.06.1989Service des ponts et chaussées

Villiers

Interdiction de parquer sur toute la place du terminus des transports publics

Arrêtés de circulation routière

16.04.198028.04.1980Service des ponts et chaussées

Villiers

Interdiction de parquer sur le trottoir au sud de la route cantonale dans la traversée du village, sur 120 mètres depuis chemin Clémesin jusqu'à 40 mètres à l'ouest de la fontaine

Arrêtés de circulation routière

22.01.197431.01.1974Service des ponts et chaussées

Villiers

Déclassement par le signal "Cédez-le-passage" chemin de l'ouest du collège débouchant sur la route cantonale

Arrêtés de circulation routière

11.09.197019.10.1970Service des ponts et chaussées

Villiers

Poids maximal véhicules limité à 3,5 tonnes la Charrière après intersection chemin de la Champey, déclassement par signal "Stop" rue du collège sur la route cantonale, déclassement par le signal "Cédez-le-passage" route de Clémesin, de la Charrière et Chemin de Champey sur routes cantonales, limitation vitesse 60 km/h sur toutes les routes du village, placement des signaux sur route cantonale à hauteur des signaux de début de localité, arrêt interdit pour camion seulement sur trottoir sud de la route cantonale dans la traversée du village sur 100 mètres, depuis la poste jusqu'à 20 mètres à l'ouest de la fontaine

Arrêtés de circulation routière

15.11.196824.12.1968Service des ponts et chaussées

Villiers

Arrêté du Conseil communal relatif à l'immeuble sis rue de l'Epervier 4 à 2053 Cernier

11 Sécurité publique

12.05.2021En attente de la sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'assermentation d'un nouvel agent communal en matière de gestion des déchets

73 Gestion des déchets

16.10.2017Pas de sanction
Interdiction parquer véhicules articles 1783 et 2443 cadastre Geneveys-sur-Coffrane à l'exception des locataires des places 1 à 24

Arrêtés de circulation routière

23.08.201705.09.2017Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Circulation et vitesse réglementées à 30 km/h rue du Collège

Arrêtés de circulation routière

18.10.201725.10.2017Service des ponts et chaussées

Coffrane

Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Jacques Arnet

71 Approvisionnement en eau

29.11.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil général autorisant le Conseil communal à pérenniser la fonction d’architecte communal au sein de l’administration de la gérance du patrimoine

01 Législatif et exécutif

13.11.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à pérenniser l’augmentation de 4 EPT au sein de l’intendance de la gérance du patrimoine

01 Législatif et exécutif

13.11.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’initiative populaire communale « pour l’accueil parascolaire »

55 Accueil parascolaire

22.11.2017Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’augmentation de la dotation en personnel du GSR-VdR

57 Aide sociale et domaine de l'asile

18.12.2017Pas de sanction
Règlement communal "Approvisionnement en électricité"

87 Combustible et énergie

18.12.201705.03.2018Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruzz - François Rougemont

71 Approvisionnement en eau

10.01.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Roberto Rante

71 Approvisionnement en eau

10.01.2018Pas de sanction
Circulation et vitesse réglementées zone de vitesse limitée à 30 km/h dans la rue du Recey

Arrêtés de circulation routière

29.11.201712.12.2017Service des ponts et chaussées

Savagnier

Circulation interdite camions entre Les Geneveys-sur-Coffrane et Malvilliers excepté riverains, services publics et exploitation forestière. Stationnement interdit toute la place nord passage à niveau

Arrêtés de circulation routière

13.12.201720.12.2017Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Stationnement en dehors des cases prévues interdit rue du Commerce

Arrêtés de circulation routière

13.12.201720.12.2017Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Fabrizio Quattrin

71 Approvisionnement en eau

14.02.2018Pas de sanction
Durant la période hivernale du 1er novembre au 31 mars de chaque année, tronçon entre chemin du Repère et Pouette Mange à la Montagne de Cernier, article 2093 n'est pas déneigée et interdite à la circulation exception trafic forestier et services publics

Arrêtés de circulation routière

18.10.201725.10.2017Service des ponts et chaussées

Cernier

Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Yannick Badertscher au grade de caporal au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

14.02.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Jean-Jacques Hasler

71 Approvisionnement en eau

21.03.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Vito Russo

71 Approvisionnement en eau

21.03.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Enzo Lombardo

71 Approvisionnement en eau

21.03.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Stephane Perret-Gentil

71 Approvisionnement en eau

21.03.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Xhavit Elshani

71 Approvisionnement en eau

25.04.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Patrick Mentha

71 Approvisionnement en eau

11.04.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruzz - Cédric Robert-Nicoud

71 Approvisionnement en eau

11.04.2018Pas de sanction
Stationnement interdit à tous les véhicules dans la cour du collège du lundi au vendredi de 07h30 à 17h00 excepté les services publics

Arrêtés de circulation routière

21.02.201827.02.2018Service des ponts et chaussées

Dombresson

Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Claude-Alain Leuba

71 Approvisionnement en eau

28.05.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Pascal Wenger

71 Approvisionnement en eau

28.05.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Denis Piaget

71 Approvisionnement en eau

13.06.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’octroi d’abonnements « onde verte » aux élèves du cycle 3 du cercle scolaire de Val-de-Ruz (CSVR)

21 Scolarité obligatoire

20.06.2018Pas de sanction
Durée stationnement maximale 12 heures parking Sous-la-Vy-du-Noyer

Arrêtés de circulation routière

11.07.201817.07.2018Service des ponts et chaussées

Coffrane

Interdiction stationner deux côtés route Mon Loisir

Arrêtés de circulation routière

11.07.201817.07.2018Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction stationner deux côtés route Vy-Creuse

Arrêtés de circulation routière

11.07.201817.07.2018Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction stationner tourne-char sis à la Route de Creuse

Arrêtés de circulation routière

15.08.201822.08.2018Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Circulation bien-fonds 2024 sens unique à partir des deux entrées depuis l'Allée des Peupliers jusqu'à la sortir sur la route du Seyon. Stationnement hors-case bien-fonds 2024 interdit. Places de parc au nord et sud des bâtiments réservés aux collaborateurs et visiteurs de l'entreprise. Perte de priorité au débouché sur la route du Seyon.

Arrêtés de circulation routière

15.08.201822.08.2018Service des ponts et chaussées

Dombresson

Stationnement cinq places sises sur la Grand'Rue au nord-ouest de la cour du collège, Grand'Rue 5 est organisé en parcage avec disque de stationnement avec limitation horaire "zone bleue"

Arrêtés de circulation routière

15.08.201822.08.2018Service des ponts et chaussées

Dombresson

Vitesse maximale 40km/h sur la Grand-Rue, rue du Temple, route d'Engollon, route de Chézard

Arrêtés de circulation routière

15.08.201822.08.2018Service des ponts et chaussées

Fontaines

Durée maximale stationnement de 11 heures devant immeubles 16 et 18 rue Henri-Calame excepté week-end et jours fériés. Durée maximale stationnement 11 heures sur le parking sis au nord-ouest de la rue Henri-Calame entre croisement avec rue Bois-du-Pâquier et Crêt-de-Tête-de-Ran excepté week-end et jours fériés.

Arrêtés de circulation routière

22.08.201828.08.2018Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction stationner véhicules sur l'article 1570 à l'exception des locataires des places de par cet visiteurs de l'immeuble Le Crêt 6

Arrêtés de circulation routière

11.07.201822.08.2018Service des ponts et chaussées

Fenin-Vilars-Saules

Arrêté du Conseil général relatif à l’ informatique administrative du Cercle scolaire de Val-de-Ruz (CSVR)

21 Scolarité obligatoire

18.09.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à la recevabilité et à l’acceptation de l’initiative communale « Pour l’accueil parascolaire »

55 Accueil parascolaire

18.09.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à la mise en application de l’initiative communale « Pour l’accueil parascolaire »

55 Accueil parascolaire

18.09.2018En attente de la sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Raphaël Isler

71 Approvisionnement en eau

26.09.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Daniel Kläy

71 Approvisionnement en eau

14.11.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Nuno Ferreira

71 Approvisionnement en eau

12.12.2018Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Olivier Ray

71 Approvisionnement en eau

12.12.2018Pas de sanction
Interdiction circuler véhicules moteur tronçon chemin des Crotêts et immeuble Fégière A excepté riverains, services publics, trafic agricole et sylviculture

Arrêtés de circulation routière

21.11.201827.11.2018Service des Ponts et Chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Arrêté du Conseil communal relatif à l’initiative populaire communale « Pour le maintien du Bibliobus dans la Commune de Val-de-Ruz »

01 Législatif et exécutif

09.01.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la suppléance de la chancelière ou du chancelier

02 Services généraux

03.04.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Dylan Duarte au grade de lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

12.02.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Maxime Boidin au grade de sergent au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

12.02.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’augmentation de la dotation en personnel pour le service socio-éducatif du Cercle scolaire de Val-de-Ruz (CSVR)

21 Scolarité obligatoire

25.03.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’augmentation de la dotation en personnel pour la gestion de l’espace repas au collège de La Fontenelle à Cernier

21 Scolarité obligatoire

25.03.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Bruno Miguel Soares

71 Approvisionnement en eau

06.03.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter des travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Julien Moser

71 Approvisionnement en eau

27.03.2019Pas de sanction
Stationnement parcelle 2335 Cernier parcage zone bleue. Stationnement hors cases interdit. Parcage réservé aux handicapés pour une durée maximale de deux heures, case prévue. Interdiction stationnement cinq places jaunes à l'exception des locations du bâtiment Rte de Neuchâtel 3

Arrêtés de circulation routière

13.03.201918.03.2019Service des ponts et chaussées

Cernier

Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Croset Sébastien

71 Approvisionnement en eau

29.05.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif aux soldes, aux indemnités et aux compensations pour le Service de défense incendie du Val-de-Ruz (SDI VdR)

15 Service du feu

05.06.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif aux amendes pour le Service de défense incendie du Val-de-Ruz (SDI VdR)

15 Service du feu

05.06.201908.07.2019Conseil d'Etat
Abrogation arrêté Chézard-Saint-Martin du 12.02.2008 article 2936 deux places de parc et bande pour piétons supprimées

Arrêtés de circulation routière

08.05.201913.05.2019Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Moreno Tondat

71 Approvisionnement en eau

14.08.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Raymond Schwab

71 Approvisionnement en eau

14.08.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif au renoncement à percevoir toutes taxes et tous émoluments dans les procédures administratives communales consécutives aux inondations intervenues dans les villages de Dombresson, Le Pâquier et Villiers le 21 juin 2019

79 Aménagement du territoire

21.08.201923.10.2019Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à l’augmentation de la dotation en personnel de 1.0 EPT pour l’unité administrative des eaux

71 Approvisionnement en eau

26.08.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’acceptation de dons en faveur des sinistrés et de la Commune à la suite des inondations du 21 juin 2019, à la création d’un fonds communal temporaire ainsi que d’une Commission de répartition

01 Législatif et exécutif

30.09.201902.12.2019Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination des membres de la Commission de répartition des fonds

01 Législatif et exécutif

20.11.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Claudio Cavaler

71 Approvisionnement en eau

27.11.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Enes Kurtic

71 Approvisionnement en eau

27.11.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Ewald Göri

71 Approvisionnement en eau

27.11.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Fred Minder

71 Approvisionnement en eau

27.11.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Jacques Arnet

71 Approvisionnement en eau

27.11.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Vincent Chiffelle

71 Approvisionnement en eau

04.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Florian-Grégory Porret

71 Approvisionnement en eau

04.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Michel Porret

71 Approvisionnement en eau

04.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Michel Baatard

71 Approvisionnement en eau

04.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Reto Rada

71 Approvisionnement en eau

04.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Christian Hirsig

71 Approvisionnement en eau

11.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Patrick Deluigi

71 Approvisionnement en eau

11.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Nicolas Floc'h

71 Approvisionnement en eau

11.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Yvan Rosselet

71 Approvisionnement en eau

11.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Sébastien Hager

71 Approvisionnement en eau

11.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif au retrait de l'initiative communale, du 18 décembre 2017 concernant le projet de loi modifiant la loi sur la péréquation financière intercommunale (LPFI), du 2 février 2000

95 Finances

16.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - mesures hivernales (complément)

11 Sécurité publique

13.11.201919.11.2019Service des ponts et chaussées
Arrêté du Conseil général relatif à l’introduction d’un impôt foncier

91 Impôts

16.12.201904.03.2020Conseil d'État
Arrêté du Conseil général relatif à l’augmentation de la dotation en personnel de 2.2 EPT pour l’unité administrative des travaux publics

61 Routes et trottoirs

16.12.2019Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Michaël Perrin

71 Approvisionnement en eau

08.01.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’assermentation des nouveaux agents communaux en matière de gestion des déchets

73 Gestion des déchets

27.01.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la création d’une Commission d’urbanisme

01 Législatif et exécutif

19.02.202018.03.2020Conseil d'Etat
Règlement du centre sportif des Geneveys-sur-Coffrane

34 Sports et loisirs

02.05.2002Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Janison Ramirez Cuevas

71 Approvisionnement en eau

04.03.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Jean-Gabriel Torres

71 Approvisionnement en eau

04.03.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Kevin Fauguel

71 Approvisionnement en eau

04.03.2020Pas de sanction
Règlement d'utilisation des archives communales

02 Services généraux

08.04.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Thierry Huguenin

71 Approvisionnement en eau

15.04.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Yves Bruand

71 Approvisionnement en eau

15.04.2020Pas de sanction
Stationnement parcelle 2670 réservé exclusivement camions durée maximale de 48 heures

Arrêtés de circulation routière

19.02.202003.03.2020Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Règlement protocolaire du Conseil communal

01 Législatif et exécutif

19.05.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil général relatif à l’augmentation de 1.00 EPT au sein de l’accueil parascolaire communal

55 Accueil parascolaire

25.05.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Tony Amiet

71 Approvisionnement en eau

17.06.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil général portant approbation des comptes et de la gestion 2019

96 Budgets / Comptes

22.06.2020Pas de sanction
Stationnement interdit hors cases des deux côtés avenue de la Gare

Arrêtés de circulation routière

17.06.202024.06.2020Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Interdiction stationner hors cases des deux côtés de la rue de la Combe

Arrêtés de circulation routière

24.06.202030.06.2020Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Arrêté du Conseil communal relatif à la composition de la Commission de répartition lors d’élections

01 Législatif et exécutif

30.09.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination des membres de la Commission d’urbanisme

79 Aménagement du territoire

26.08.2020Pas de sanction
Marché de Cernier, mercredis matins interdiction stationner et circuler Rue de l'Epervier du n°15 jusqu'au croisement avec rue de la République

Arrêtés de circulation routière

12.08.202020.08.2020Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction stationner véhicules croisement chemin de l'Orée et chemin forestier Téléski

Arrêtés de circulation routière

12.08.202020.08.2020Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys

Vitesse maximale 50km/h route village des Geneveys-sur-Coffrane aux Grandes-Pradières par la route du Mont Racine

Arrêtés de circulation routière

19.08.202024.08.2020Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Filipe Lopes au grade de 1er lieutenant au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

12.02.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Bernhard Wyss au grade de caporal au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

12.02.2020Pas de sanction
Mandat de prestations, domaine social pour la commune de Rochefort

57 Aide sociale et domaine de l'asile

14.12.2012Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Lang Thibaut

71 Approvisionnement en eau

28.10.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Ferreira Nuno

71 Approvisionnement en eau

28.10.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Corminboeuf Alain

71 Approvisionnement en eau

28.10.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - quartier Champs-Robert à Chézard-Saint-Martin

Arrêtés de circulation routière

18.11.202023.11.2020Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - village de Fontaines

Arrêtés de circulation routière

25.11.202004.12.2020Service des ponts et chaussées

Fontaines

Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - village de Coffrane

Arrêtés de circulation routière

25.11.202002.12.2020Service des ponts et chaussées

Coffrane

Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - village de Cernier

Arrêtés de circulation routière

11.11.202023.11.2020Service des ponts et chaussées

Cernier

Arrêté du Conseil communal relatif à la circulation routière - Village de Chézard-Saint-Martin

Arrêtés de circulation routière

02.12.202008.12.2020Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Arrêté du Conseil communal relatif à la proclamation de cinq membres et cinq membres suppléants au Conseil général

01 Législatif et exécutif

23.11.2020Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Schnidrig Pascal

71 Approvisionnement en eau

24.02.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Schir Franck

71 Approvisionnement en eau

18.01.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Schir Loïc

71 Approvisionnement en eau

18.01.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la proclamation d’un membre suppléant au Conseil général - Faivre Brigitte

01 Législatif et exécutif

10.02.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la dissolution de la Commission des investissements

01 Législatif et exécutif

24.02.2021Pas de sanction
Règlement des fonds communaux

022 Services généraux, autres

14.12.2020En attente de la sanction du Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif au règlement des fonds communaux

95 Finances

16.12.2020En attente de sanction
Arrêté du Conseil général relatif au renouvellement du contrat liant la Commune au Parc naturel régional Chasseral pour la période 2022 à 2031

84 Tourisme

14.12.2020En attente de la sanction du Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à l’octroi de la garantie des prestations de l’institution de prévoyance du personnel actif ou pensionné de la STEP La Saunerie de Colombier

021 Administration des finances et des contributions

14.12.2020En attente de la sanction du Conseil d'Etat
Règlement des bibliothèques publiques et des jeunes

34 Sports et loisirs

04.11.2020
Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d’aménagement local de Boudevilliers, secteur « Sécheron »

79 Aménagement du territoire

25.05.202009.09.2020Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Denis Piaget

71 Approvisionnement en eau

31.03.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Grégory Christen

71 Approvisionnement en eau

31.03.2021Pas de sanction
Restrictions de circulation et stationnement pour articles privés parcelles 1141, 1324, 1334, 1372

Arrêtés de circulation routière

09.10.201928.10.2019Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Arrêté du Conseil communal relatif aux proclamations d'un conseiller général et d'un membre suppléant du Conseil général - Faragalli Michele / Ott Françoise

01 Législatif et exécutif

02.06.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination d'un administrateur auprès du Conseil d'administration de la coopérative d'habitation Arc-en-Ciel - Ryser Yvan

01 Législatif et exécutif

12.05.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'assermentation des nouveaux agents communaux en matière de gestion des déchets

73 Gestion des déchets

07.06.2021Pas de sanction
Chemin des Chômeurs (chemin forestier)

Arrêtés de circulation routière

19.05.202127.05.2021Service des ponts et chaussées

Les Geneveys-sur-Coffrane

Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Santos Luis

71 Approvisionnement en eau

30.06.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l’autorisation d’exécuter et de faire exécuter les travaux d’installations intérieures d’eau et d’eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Miserez Samuel

71 Approvisionnement en eau

30.06.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal concernant la gestion financière de la Commune de Val-de-Ruz

95 Finances

07.07.2021Pas de sanction
Réservation d'une place de parc à l'est du temple de Chézard-Saint-Martin

Arrêtés de circulation routière

23.06.202130.06.2021Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Pistes et bandes cyclables

Arrêtés de circulation routière

11.08.202118.08.2021Service des ponts et chaussées
Interdiction de s'arrêter en face du hangar des TP sur la place au nord-est du parking sis rue de Chasseral - parcelle 2072 et DP 97

Arrêtés de circulation routière

11.08.202118.08.2021Service des ponts et chaussées

Cernier

Interdiction de circuler sur le chemin du Sorgereux, signalisation mise en conformité

Arrêtés de circulation routière

16.08.202107.09.2021Service des ponts et chaussées

Boudevilliers

Création de 3 places de parc en zone bleue au niveau de Champs Travers

Arrêtés de circulation routière

25.08.202130.08.2021Service des ponts et chaussées

Chézard-Saint-Martin

Rues du Four, des Venelles et de la Gachette - Zone 30 km/h

Arrêtés de circulation routière

25.08.202130.08.2021Service des ponts et chaussées

Savagnier

Arrêté du Conseil communal relatif aux proclamations d'un conseiller général et d'un membre suppléant du Conseil général - Ott Françoise / Pessina Yves

01 Législatif et exécutif

22.09.2021
Arrêté du Conseil général relatif à la désignation de l'organe de révision pour le contrôle des comptes communaux 2021-2023

96 Budgets / Comptes

25.10.2021
Arrêté du Conseil général relatif au contre-projet à l'initiative populaire pour le maintien du Bibliobus

01 Législatif et exécutif

25.10.2021
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Thomas Naulin au grade de sergent au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

27.10.2021
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Frédéric Jacot au grade de sergent-major au sein du Service de défense incendie du Val-de-Ruz

15 Service du feu

27.10.2021
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Cyril Renfer

71 Approvisionnement en eau

10.11.2021
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Thomas Willi

71 Approvisionnement en eau

10.11.2021
Arrêté du Conseil communal relatif à l'autorisation d'exécuter et de faire exécuter les travaux d'installations intérieures d'eau et d'eaux usées sur le territoire de Val-de-Ruz - Fidan Prekazi

71 Approvisionnement en eau

12.01.2022
Arrêté du Conseil communal relatif à la proclamation d'un membre suppléant du Conseil général - Matthey Grégoire

01 Législatif et exécutif

24.11.2021
Arrêté du Conseil communal relatif à la fixation de la taxe de base 2022 servant à financer le traitement des déchets

73 Gestion des déchets

29.12.202115.12.2021Conseil d'État
Arrêté du Conseil général relatif à l'adoption du plan spécial d'extraction "Gravière du Tertre" à Coffrane

79 Aménagement du territoire

16.12.2021
Arrêté du Conseil communal relatif à la politique communale d'achats responsables

022 Services généraux, autres

12.01.2022
Arrêté du Conseil communal relatif aux proclamations d'un conseiller général et d'un membre suppléant du Conseil général - Pessina Yves / Grisafi Favre Elena

01 Législatif et exécutif

09.02.2022
Arrêté du Conseil communal relatif à la proclamation d'un conseiller général - Cerini Claudio

01 Législatif et exécutif

09.02.2022
Circulation interdite dans les deux sens sur le chemin privé entre la route de la Joux-du-Plâne et La Vernière, exceptés riverains et services publics

Arrêtés de circulation routière

22.12.202112.01.2022Service des ponts et chaussées

Le Pâquier

Limitation de la vitesse sur la route de Fontaines depuis la sortie de la localité de Fontainemelon sur un tronçon de 200 mètres

Arrêtés de circulation routière temporaires

09.02.202217.02.2022Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Interdiction de s'arrêter devant le hangar du Service de défense incendie du Val-de-Ruz, situé à l'extrémité ouest du chemin du Ruz Chasseran

Arrêtés de circulation routière

08.09.202114.09.2021Service des ponts et chaussées

Dombresson

Interdiction de circuler pour les poids lourds sur la rue du Nord, depuis son intersection avec la Grand-Rue jusqu'au croisement avec le chemin de Bellevue / Interdiction de circuler pour les poids lourds sur la rue de l'Ouest et la rue des Prélets

Arrêtés de circulation routière

09.03.202214.03.2022Service des ponts et chaussées

Fontaines

Interdiction de stationner sur les places de parc numérotées de 1 à 12 au sud du parking sis Chemin du Crêt/Rue de la Promenade à Fontainemelon

Arrêtés de circulation routière

23.02.202208.03.2022Service des ponts et chaussées

Fontainemelon

Arrêté du Conseil communal relatif à la proclamation d'un membre suppléant du Conseil général - Bertschi Sarah

01 Législatif et exécutif

09.03.2022Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à la création d'une commission consultative d'évaluation des objets patrimoniaux

01 Législatif et exécutif

02.05.202218.05.2022Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à la modification partielle du plan d'aménagement local de Boudevilliers, secteur "Sécheron II"

79 Aménagement du territoire

13.11.202016.03.2022Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination d'un délégué auprès de la Fondation Edith et Marius Vauthier

53 Vieillesse et survivants

20.10.2021Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif aux proclamations d'un conseiller général et d'un membre suppléant du Conseil général - Elena Grisafi Favre / Sylvie Richard

01 Législatif et exécutif

11.05.2022Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif à l'assermentation des nouveaux agents communaux en matière de gestion des déchets - Christian Piller / Sébastian Othenin-Girard

73 Gestion des déchets

20.06.2022Pas de sanction
Arrêté du Conseil communal relatif aux proclamations d'un conseiller général et d'un membre suppléant du Conseil général - Petese Julien / Tombez Robert

01 Législatif et exécutif

29.06.2022Pas de sanction
Places de parc réservées pour le stationnement des camping-cars

Arrêtés de circulation routière temporaires

30.03.202204.04.2022Service des ponts et chaussées

Les Hauts-Geneveys