Liste des commissions et délégations

Sa composition est la suivante :

  • Debrot Laurent
  • Geith Chauvière Ingela
  • Huguelit Yann
  • Ryser Yvan
  • Tanner Yves
  • Meyer Jacques

Ses tâches :

  • Elle auditionne en principe chaque soumissionnaire et formule un préavis à l'attention du Conseil communal, une fois la procédure de mise en soumission terminée, dans le cadre de terres communales ou agricoles.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Barblan Edith Magali
  • Comment Nicolas
  • Geiser Claudine
  • Ott Françoise
  • Zehr Samantha

 

Ses tâches :

  • Elle rapporte au Conseil communal, en préavisant l'octroi ou le refus de l'agrégation ou de la naturalisation ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Cuche Brian
  • Di Pietro Mario
  • Douard Chloé
  • Favre Michel
  • Geith Chauvière Ingela
  • Matthey Grégoire
  • Veya Laurence
  • Vacant
  • Vacant

Ses tâches :

  • Elle est chargée d'étudier et de préaviser à l'attention du Conseil général les projets de traversées des villages de la Commune de Val-de-Ruz, ainsi que les crédits d'engagement qui en découlent;
  • Elle appuie notamment le Conseil communal dans l'élaboration d'un cahier des charges type pour les projets concernant les traversées de villages;
  • Ce cahier des charges tient compte des intérêts des usagères et usagers, en matière de gestion du trafic, de transports publics et de sécurité routière;
  • La commission peut solliciter les avis d'experts qu'elle juge utile dans le cadre de ses travaux;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Amstutz Jonathan
  • Cuche Brian
  • Fallet Mary-Claude
  • Faragalli Michel
  • Junod Jean-Philippe
  • Masini Christian
  • Mesot Yann
  • Sanroma Marie-Laurence 
  • Vallat André

Ses tâches :

  • Elle examine et préavise l’élaboration et les modifications des plans et règlements liés à l’aménagement communal ;
  • Elle présente chaque fois que cela est nécessaire, mais au moins une fois tous les quatre ans, un rapport sur l'opportunité de revoir les règlements et les plans liés à l'aménagement du territoire ;
  • Elle peut également émettre des propositions au Conseil communal en matière de protection de l'environnement, de la nature et du paysage, de la protection du patrimoine, ainsi que de la gestion des déchets ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Canonica Daniel
  • Ecoutin-Dupuy Hélène
  • Felber Martine
  • Henry Daniel
  • L'Eplattenier Vincent
  • Muratovic Ahmed
  • Oppliger Laurent
  • Petese Julien
  • Schmid Magali
  • Soguel André
  • Vallat André
  • Vuilliomenet Gilles

Ses tâches :

  • Elle est consultée pour toutes les questions liées à l'énergie, à l'approvisionnement en énergie et à la politique énergétique communale ;
  • Elle peut également émettre des propositions pour une utilisation rationnelle de l'énergie, pour le développement des énergies renouvelables ou pour tout autre sujet lié à l'énergie.

Le Conseil d’établissement scolaire est l’organe consultatif pour l’enseignement obligatoire.

Sa composition est la suivante : 

  • Chollet Clarence
  • Geiser Claudine
  • Lardon Patrick
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant
  • Vacant

Au surplus, le Règlement du Conseil d’établissement scolaire est applicable.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Amstutz Jonathan
  • Chollet Clarence
  • Gandolfo Simon
  • Geiser Raphaël
  • Guyot Pierre-Ivan
  • Krähenbühl Francis
  • Matthey-de-l'Endroit Johan
  • Moratel David
  • Tramaux David

 

Ses tâches :

  • Elle examine le budget et la gestion, ainsi que le rapport de gestion et des comptes présentés par le Conseil communal. Elle en fait rapport par écrit au Conseil général ;
  • Elle a accès à toutes les pièces utiles à l’exercice de son mandat ;
  • Elle préavise l’octroi des crédits d’engagements relevant de la compétence du Conseil général ;
  • Elle préavise toute vente de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande dépasse les compétences financières du Conseil communal. Elle est renseignée sur les ventes de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande n’excède pas les compétences du Conseil communal ;
  • Elle préavise à l’attention du Conseil général la désignation de l’organe de révision des comptes proposé par le Conseil communal ;
  • Elle donne son accord préalable à l’exécutif d’engager une dépense urgente et imprévisible avant même l’octroi du crédit ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Challandes Dimitri
  • Comment Nicolas
  • Droxler Thierry
  • Jeannottat Raphaël
  • Romerio Isabelle
  • Tanner Yves
  • Truong Pascal
  • Villat Jan
  • Vacant

Ses tâches :

  • Elle préavise ou élabore tout règlement ou toute modification de règlement à la demande du Conseil général ou du Conseil communal ;
  • Elle peut également émettre des propositions de règlement ou de modifications de règlement au Conseil communal ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Douard Romain
  • Droxler Thierry
  • Fallet Mary-Claude
  • Jaquet Philippe 
  • Krähenbühl Francis
  • Peter Gilles

 

Ses tâches :

  • Elle est chargée d'exécuter les prescriptions relatives à la police sanitaire et aux maladies transmissibles, de surveiller la salubrité et l'état d'entretien des constructions ;
  • Pour le surplus, ses attributions sont déterminées par la réglementation cantonale ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Beausire Thierry
  • Gandolfo Simon
  • Martinez Vincent
  • Masini Christian
  • Moratel David
  • Richard Sylvie
  • Senn Cédric

 

Ses tâches :

  • Elle est consultée pour toutes les questions de prévention et de sécurité incombant à la Commune ;
  • Elle peut également émettre des propositions relatives à la sécurité au Conseil communal ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Sa composition est la suivante : 

  • Lugon Alain
  • Martinez Vincent
  • Muratovic Ahmed
  • Romerio Isabelle
  • Sanroma Marie-Laurence
  • Soguel André
  • Veya Laurence

Ses tâches :

  • Elle examine et préavise les objets soumis au Conseil général qui concernent les infrastructures ou les projets de sports-loisirs-culture et de la jeunesse, en dehors des structures d’accueil pré et parascolaires ;
  • Elle peut être consultée par le Conseil communal sur tout objet ou projet relatif aux domaines de sports-loisirs-culture qu’il juge utile ;
  • Elle peut également émettre des propositions au Conseil communal dans les domaines de  sports-loisirs-culture.

Sa composition est la suivante : 

  • Babey Xavier
  • Bachmann Jérémy 
  • Bachmann Zoé
  • Bracelli Aline
  • Brechbühler Jean-Claude
  • Lardon Patrick
  • Raone Sophie
  • Truong Pascal
  • Vacant
  • Vacant

Ses tâches :

  • Elle favorise les échanges entre les structures privées et communales, l’AFJ, l’école et les autorités communales ;
  • Elle soutient le Conseil communal dans sa réflexion sur la mise en œuvre de la LAE sur le territoire de la Commune de Val-de-Ruz ;
  • Elle participe à la réflexion sur la collaboration et l’organisation entre l’accueil parascolaire et l’école ;
  • Elle peut être consultée sur les règlements des structures d’accueil ou toute autre question pour lesquelles des synergies pourraient être trouvées entre structures privées et communales. 

Sa composition est la suivante : 

  • Debrot Laurent
  • Ecoutin-Dupuy Hélène
  • Jaquet Philippe

Sa composition est la suivante : 

  • Challandes Dimitri
  • Jeannottat Raphaël

Plus d'informations sur www.steplasaunerie.ch.

Sa composition est la suivante : 

  • Barblan Edith Magali
  • Douard Romain
  • Droxler Thierry
  • Oppliger Laurent
  • Villat Jan

 

Plus d'informations sur www.viteoslab.ch.