Liste des commissions et délégations

Sa composition est la suivante :

  • Debrot Laurent
  • Geith Chauvière Ingela
  • Huguelit Yann
  • Ryser Yvan
  • Tanner Yves

Ses tâches :

  • Elle auditionne en principe chaque soumissionnaire et formule un préavis à l'attention du Conseil communal, une fois la procédure de mise en soumission terminée, dans le cadre de terres communales ou agricoles.

Sa composition est la suivante : 

  • Babey Xavier
  • Bachmann Jérémy 
  • Bachmann Zoé
  • Bracelli Aline
  • Brechbühler Jean-Claude
  • Lardon Patrick
  • Pessina Yves
  • Raone Sophie
  • Truong Pascal

Ses tâches :

  • Elle favorise les échanges entre les structures privées et communales, l’AFJ, l’école et les autorités communales ;
  • Elle soutient le Conseil communal dans sa réflexion sur la mise en œuvre de la LAE sur le territoire de la Commune de Val-de-Ruz ;
  • Elle participe à la réflexion sur la collaboration et l’organisation entre l’accueil parascolaire et l’école ;
  • Elle peut être consultée sur les règlements des structures d’accueil ou toute autre question pour lesquelles des synergies pourraient être trouvées entre structures privées et communales. 

Elle est constituée par le Conseil communal et sa composition est la suivante :

  • Bernauer Stephan
  • Guesdon Annan Géraldine
  • Haldi Barbara
  • Hostettler Fässler Gisèle
  • Lovey Julien
  • Skartsounis Stéphanie
  • Tschopp Roby

Elle a pour mission d’appuyer la prise de décision du Conseil communal, en préavisant notamment dans les cas suivants :

  • l’élaboration des plans de quartiers et plans spéciaux ;
  • toutes demandes de permis de construire en sanction définitive concernant des bâtiments de plus de trois logements (habitat collectif) et des bâtiments à vocation économique ;
  • la transformation ou la reconstruction de bâtiments notés au recensement architectural du canton de Neuchâtel (RACN) ;
  • dans tous les autres cas liés au développement territorial que le Conseil communal, sur proposition du dicastère compétent, juge utile.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Amstutz Jonathan
  • Canonica Daniel
  • Cerini Claudio
  • Chollet Clarence
  • Krähenbühl Francis
  • Matthey-de-l'Endroit Johan
  • Moratel David
  • Soguel André
  • Tramaux David

Ses tâches :

  • Elle examine le budget et la gestion, ainsi que le rapport de gestion et des comptes présentés par le Conseil communal. Elle en fait rapport par écrit au Conseil général ;
  • Elle a accès à toutes les pièces utiles à l’exercice de son mandat ;
  • Elle préavise l’octroi des crédits d’engagements relevant de la compétence du Conseil général ;
  • Elle préavise toute vente de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande dépasse les compétences financières du Conseil communal. Elle est renseignée sur les ventes de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande n’excède pas les compétences du Conseil communal ;
  • Elle préavise à l’attention du Conseil général la désignation de l’organe de révision des comptes proposé par le Conseil communal ;
  • Elle donne son accord préalable à l’exécutif d’engager une dépense urgente et imprévisible avant même l’octroi du crédit ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Canonica Daniel
  • Ecoutin-Dupuy Hélène
  • Felber Martine
  • Gros Cyril
  • Henry Daniel
  • Muratovic Ahmed
  • Oppliger Laurent
  • Petese Julien
  • Soguel André
  • Vallat André
  • Vuilliomenet Gilles

Ses tâches :

  • Elle est consultée pour toutes les questions liées à l'énergie, à l'approvisionnement en énergie et à la politique énergétique communale ;
  • Elle peut également émettre des propositions pour une utilisation rationnelle de l'énergie, pour le développement des énergies renouvelables ou pour tout autre sujet lié à l'énergie.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Arbona Anouk
  • Douard Romain
  • Droxler Thierry
  • Fallet Mary-Claude
  • Krähenbühl Francis
  • Peter Gilles

Ses tâches :

  • Elle est chargée d'exécuter les prescriptions relatives à la police sanitaire et aux maladies transmissibles, de surveiller la salubrité et l'état d'entretien des constructions ;
  • Pour le surplus, ses attributions sont déterminées par la réglementation cantonale ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Jeannottat Raphaël
  • Masini Christian
  • Moratel David
  • Richard Sylvie
  • Senn Cédric
  • Veya Laurence
  • Dias Filipe

Ses tâches :

  • Elle est consultée pour toutes les questions de prévention et de sécurité incombant à la Commune ;
  • Elle peut également émettre des propositions relatives à la sécurité au Conseil communal ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Barblan Edith Magali
  • Comment Nicolas
  • Geiser Claudine
  • Pessina Yves
  • Zehr Samantha

Ses tâches :

  • Elle rapporte au Conseil communal, en préavisant l'octroi ou le refus de l'agrégation ou de la naturalisation ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Barblan Edith Magali
  • Cuche Brian
  • Douard Romain
  • Geith Chauvière Ingela
  • Grisafi Favre Elena
  • Matthey Grégoire
  • Petese Julien
  • Veya Laurence
  • Zehr Samantha

Ses tâches :

  • Elle est chargée d'étudier et de préaviser à l'attention du Conseil général les projets de traversées des villages de la Commune de Val-de-Ruz, ainsi que les crédits d'engagement qui en découlent;
  • Elle appuie notamment le Conseil communal dans l'élaboration d'un cahier des charges type pour les projets concernant les traversées de villages;
  • Ce cahier des charges tient compte des intérêts des usagères et usagers, en matière de gestion du trafic, de transports publics et de sécurité routière;
  • La commission peut solliciter les avis d'experts qu'elle juge utile dans le cadre de ses travaux;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Comment Nicolas
  • Droxler Thierry
  • Jeannottat Raphaël
  • Matthey Grégoire
  • Matthey-Claudet Suzanne
  • Muratovic Ahmed
  • Romerio Isabelle
  • Tanner Yves
  • Truong Pascal

Ses tâches :

  • Elle préavise ou élabore tout règlement ou toute modification de règlement à la demande du Conseil général ou du Conseil communal ;
  • Elle peut également émettre des propositions de règlement ou de modifications de règlement au Conseil communal ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Elle est élue pour quatre ans et sa composition est la suivante :

  • Amstutz Jonathan
  • Cuche Brian
  • Fallet Mary-Claude
  • Faragalli Michel
  • Jeannottat Raphaël
  • Junod Jean-Philippe
  • Masini Christian
  • Vallat André
  • Vacant

Ses tâches :

  • Elle examine et préavise l’élaboration et les modifications des plans et règlements liés à l’aménagement communal ;
  • Elle présente chaque fois que cela est nécessaire, mais au moins une fois tous les quatre ans, un rapport sur l'opportunité de revoir les règlements et les plans liés à l'aménagement du territoire ;
  • Elle peut également émettre des propositions au Conseil communal en matière de protection de l'environnement, de la nature et du paysage, de la protection du patrimoine, ainsi que de la gestion des déchets ;
  • Elle rend compte de ses activités au moyen d'un rapport, en application de l'article 5.13 du règlement général, du 14 décembre 2015.

Sa composition est la suivante : 

  • Canonica Daniel
  • Lugon Alain
  • Matthey-Claudet Suzanne
  • Muratovic Ahmed
  • Romerio Isabelle
  • Soguel André
  • Veya Laurence

Ses tâches :

  • Elle examine et préavise les objets soumis au Conseil général qui concernent les infrastructures ou les projets de sports-loisirs-culture et de la jeunesse, en dehors des structures d’accueil pré et parascolaires ;
  • Elle peut être consultée par le Conseil communal sur tout objet ou projet relatif aux domaines de sports-loisirs-culture qu’il juge utile ;
  • Elle peut également émettre des propositions au Conseil communal dans les domaines de  sports-loisirs-culture.

Le Conseil d’établissement scolaire est l’organe consultatif pour l’enseignement obligatoire.

Sa composition est la suivante : 

  • Aquilon Sophie
  • Arfa Norhan
  • Auclair Julien
  • Bachmann Zoé
  • Badet Julien
  • Béguin Luc
  • Bénichhou Martin
  • Bonjour Pascale
  • Brechbühler Jean-Claude
  • Chollet Clarence
  • Corciulo Pier Paolo
  • Favre Isabelle
  • Frein Nicolas
  • Geiser Claudine
  • Krebs Etienne
  • Lardon Patrick
  • Macheret Dubey Anne
  • Mignon Joëlle
  • Profeta Sylvie
  • Schmocker Valéry
  • Sourget Fabrice
  • Tanner Florence
  • Vauthier Thierry

Au surplus, le Règlement du Conseil d’établissement scolaire est applicable.

Les délégués sont : 

  • Bertschi Sarah
  • Droxler Thierry

Sa composition est la suivante : 

  • Barblan Edith Magali
  • Debrot Laurent
  • Ecoutin-Dupuy Hélène

Sa composition est la suivante : 

  • Masini Christian
  • Peter Gilles
  • Petese Julien

Plus d'informations sur www.steplasaunerie.ch.

Sa composition est la suivante : 

  • Barblan Edith Magali
  • Douard Romain
  • Droxler Thierry
  • Oppliger Laurent
  • Truong Pascal

Plus d'informations sur www.viteoslab.ch.