Séances du Conseil général

Ordre du jour 

Document

 

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 février 2024

Document 

 

Plan d'aménagement local (PAL) de Val-de-Ruz et procédures connexes

Rapport 

Lien vers les documents annexes

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 2'850'000 pour le réaménagement de la traversée de Fenin et des rues Dessous-la-Vy et Jean-de-Tribolet

Rapport 

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 3'000'000 pour l'augmentation de la participation au capitl-actions de Vivaldis SA 

Rapport

 

Initiative communale : projet de loi modifiant la Loi sur les transports publics (LTP) (Redonner la parole aux communes en matière de transports publics)

Document

 

Motions et propositions

 

Résolutions, interpellations et questions

Question Q24.003 - Le 30 km/h fait du surplace à la rue de la Chapelle

 

Suspens

Document

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Référence Description Publication
PV 14.12.2023

Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023

Accepté à l'unanimité

19.02.2024
R24.001

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 2'340'000 relatif à la mise aux normes du traitement de l’eau et au remplacement du toboggan à la piscine d’Engollon

Accepté à l'unanimité

19.02.2024
R24.002

Demande d’un crédit complémentaire de CHF 890'000 pour la mise en conformité LHand des arrêts de bus

Acceptée par 34 voix pour, 2 contre et 2 abstentions

19.02.2024
R24.003

Demande d’un crédit d’étude de CHF 150'000 pour la planification de l’assainissement énergétique et l’extension du collège du Lynx aux Geneveys-sur-Coffrane

Acceptée à l'unanimité

19.02.2024
R24.004

Modification du règlement sur l’approvisionnement en électricité (élargissement de l’utilisation du fonds communal de l’énergie)

Acceptée par 37 voix pour et 2 absentions

 

Classement de la motion M23.002 "Motion élargissement de l'utilisation du fonds communal de l'énergie"

Accepté à l'unanimité

19.02.2024
R24.005

Recevabilité matérielle de l’initiative "Accueil des enfants"

Acceptée à l'unanimité

19.02.2024
M24.001

Motion "Des coopératives d'habitation pour une meilleure politique de logement"

Prise en considération acceptée par 28 voix pour, 6 contre et 4 abstentions

19.02.2024
M24.002

Motion "Pour la gratuité des installations (salles et terrains) pour tous les juniors des clubs sportifs de Val-de-Ruz"

Prise en considération refusée par 18 voix contre, 10 pour et 10 abstentions

19.02.2024
M24.003

Motion "Réinstaurer les classes de formation spéciale"

Prise en considération acceptée par 23 voix pour, 8 contre et 7 abstentions

19.02.2024
M24.004

Motion "Des cours d’école répondant aux défis actuels"

Prise en considération acceptée par 20 voix pour et 19 contre

19.02.2024
I23.008

Interpellation "Les accès pour les personnes en situation de handicap"

19.02.2024
Q24.001

Question "Décarboner à moindre coût"

19.02.2024
Q24.002

Question "Derrière Chapelet, faut-il attendre un accident grave pour prendre des mesures ?"

19.02.2024

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