Séances du Conseil général

Ordre du jour

Document

 

Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2022

Document

 

Budget 2023

Rapport

Annexe 1 - Compte de résultat du budget 2023 à trois niveaux

Annexe 2 - Budget d'exploitation 2023 détaillé par fonctionnelle et commenté

Annexe 3 - Budget d'exploitation 2023 par nature à cinq positions

Annexe 4 - Budget des investissements 2023 du PA détaillé par fonctionnelle

Annexe 5 - Budget des investissements 2023 du PA par nature à cinq positions

Annexe 6 - Budget des investissements 2023 du PF détaillé par fonctionnelle

Annexe 7 - Budget des investissements 2023 du PF par nature à cinq positions

Annexe 8 - Commentaires à l'appui du budget des investissements 2023

Annexe 9 - Indicateurs financiers du budget 2023

 

Plan financier et des tâches 2024-2026

Rapport

 

Réponse au postulat PO21.003 "Demande d'un crédit d'engagement de CHF 170'000 pour le subventionnement de 10 cibles électroniques"

Rapport 

Annexe

 

Réponse au postulat PO22.001 "Création de l'entité Ambulances des vallées neuchâteloises" 

Rapport 

Annexe

 

Motions et propositions 

M22.003 - Motion Prima

 

Dossiers en suspens au 30.11.2022

Document

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Référence Description Publication
PV 16.12.2021

Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

Accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.001

Nouveau règlement sur les finances

Accepté à l'unanimité, avec amendements

02.05.2022
R22.002

Crédit d'engagement de CHF 250'000 pour des mesures de protection contre les crues du Seyon à la Venelle des Moulins à Villiers

Accepté par 38 voix et 2 abstentions

Classement de la motion M19.008 "Résilience de Val-de-Ruz face aux catastrophes naturelles" 

Accepté par 37 voix contre 2 et 1 abstention

02.05.2022
R22.003

Cessation d'acceptation de dons en faveur des sinistrés et de la Commune à la suite des inondations du 21 juin 2019 et dissolution de la Commission de répartition des fonds

Acceptées à l'unanimité

02.05.2022
R22.004

Réponse au postulat PO21.001 "Des arrêts de bus adaptés à la géographie d'aujourd'hui"

Classement du postulat accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.005

Réponse à la motion M21.002 "Desserte du Pâquier en transports publics"

Classement de la motion accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.006

Réponse à la motion M21.004 "Protection du patrimoine vaudruzien"

Classement de la motion accepté à l'unanimité

02.05.2022
M22.001

Motion "Promouvoir l'énergie solaire"

Refusée par 21 voix contre 20

02.05.2022
M22.002

Motion "Développement de l'offre de véhicules partagés"

Refusée par 21 voix contre 20

02.05.2022
I22.001

Interpellation "Bibliothèques publiques des Geneveys-sur-Coffrane"

02.05.2022
I22.002

Interpellation "Vidange des containers à verre et enlèvement des ordures ménagères"

02.05.2022
I22.003

Interpellation "Élève, où vas-tu ?"

02.05.2022
I22.004

Interpellation "Val-de-Ruz est-il le "no man's land" du Parc Chasseral?"

02.05.2022
PV 02.05.2022

Procès-verbal de la séance du 2 mai 2022

Accepté à l'unanimité

20.06.2022
2021

Rapports d'activités des différentes commissions et des délégués

20.06.2022
R22.007

Approbation des comptes et de la gestion 2021

Acceptés à l'unanimité

20.06.2022
R22.008

Création de l'entité "Ambulances des vallées neuchâteloises" et octroi d'un prêt de CHF 400'000 en faveur de la société Ambulances Roland Sàrl

Acceptés à l'unanimité

20.06.2022
PO22.001

Postulat "Création de l'entité "Ambulances des vallées neuchâteloises""

Adopté par 25 voix contre 4 et 10 absentions

20.06.2022
R22.009

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 215'000 pour la remise en état de la salle des Pas perdus aux Hauts-Geneveys

Acceptée à l'unanimité

20.06.2022
R22.010

Rapport d'information concernant la modification partielle de minime importance du plan d'aménagement local de Cernier, secteur "Le Seu"

Pris en considération à l'unanimité

20.06.2022
I22.005

Interpellation "Des actions pour notre jeunesse"

20.06.2022
I22.006

Interpellation "Voiles où êtes-vous?"

20.06.2022
I22.007

Interpellation "Accès des secours à la piscine d'Engollon"

20.06.2022
Q22.001

Question "Plan canicule ou grand froid"

20.06.2022

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