Séances du Conseil général

Convocation

Document

 

Adoption du Procès-verbal de la séance du 16 février 2026

Document

 

Demande de création d’un nouvel emploi de chargé de communication

Rapport R26.005

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour le réaménagement des deux cours d'école de Fontainemelon

Rapport R26.006

Annexe - Inventaire des cours de collèges

Annexe - Plans du projet des cours d'école de Fontainemelon

 

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour des mesures sécuritaires aux gorges de Pertuis à Chézard-Saint-Martin

Rapport R26.007

 


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 220'000 pour l'installation photovoltaïque du bâtiment multiusages sis à Evologia à Cernier

Rapport R26.008

 


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 113'000 pour le remplacement et l'ajout de stores au collège de Dombresson

Rapport R26.009

 


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour la réfection du pont de La Rincieure à Savagnier

Rapport R26.010

 


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 100'000 pour la participation communale au masterplan du futur pôle de gare à Cernier

Rapport R26.011

Annexe 1 - A_25

Annexe 2 - E_11

Annexe 3 - U_12

Annexe 4 - U_13

 


Acceptation d'un don de 48 vélos pour le projet "VTT pour tous"

Rapport R26.012

 


Réponse au postulat PO25.001 - Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines

Rapport R26.013

 


Motions et propositions

Motion M26.003 - Un centre de jeunesse


Résolutions, interpellations et questions

Interpellation I26.004 - À l'eau, Pâquier ?

 

Suspens au 17.04.2026

Document

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Référence Description Publication
16.04.2026
PV 15.12.2025

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025

Accepté à l'unanimité

16.02.2026
16.04.2026
R26.001

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 1'100'000 concernant l'assainissement structurel et énergétique partiel du collège de La Fontenelle à Cernier (bâtiments "E" et "F")

Acceptée à l'unanimité

16.02.2026
R26.002

Demande de quatre crédits d'engagement pour un total de CHF 773'000 concernant des projets d'un montant inférieur à CHF 100'000 chacun

 

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 116'000 pour les projets 2026 liés aux écoles, à la jeunesse et aux sports: accepté par 39 voix pour et 1 abstention

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 327'000 pour les projets 2026 liés à l’énergie et à l’environnement: accepté par 38 voix pour et 2 abstentions

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 200'000 pour les projets 2026 liés à la sécurité et au trafic: accepté par 31 voix pour, 2 contre et 7 abstentions

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 130'000 pour les projets 2026 liés aux infrastructures: accepté par 39 voix pour et 1 abstention

16.02.2026
PO26.001

Postulat PO26.001 - Gestion des CAD au sein de la commune, point de situation et perspectives

Accepté par 38 voix pour et 2 abstentions

16.02.2026
R26.003

Rapport pour un nouveau règlement sur les eaux

Accepté par 36 voix pour et 4 abstentions

16.02.2026
R26.004

Réponse à la motion M24.008 "Offrir un encadrement aux enfants durant les vacances scolaires"

Accepté par 36 voix pour, 3 contre et 1 abstention

16.02.2026
M26.001

Motion "Réfection des routes et qualité de vie"

Prise en considération par 20 voix pour, 19 contre et 1 abstention

16.02.2026
M26.002

Motion "Pour un projet de déchèterie-ressourcerie"

Retirée par le déposant

16.02.2026
I26.001

Interpellation "Concept de déneigement des trottoirs des différents villages de notre Commune"

16.02.2026
I26.002

Interpellation "La section d'engagement : toujours en service"

16.02.2026
I26.003

Interpellation "Allô Viteos... à l'eau ?"

16.02.2026
I26.004

Interpellation "À l'eau, Pâquier ?" 

16.02.2026
Q26.001

Question "Question concernant les travaux d'aménagement des sentiers forestiers"

16.02.2026

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