Séances du Conseil général

Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025

Document

Accepté à l'unanimité

 

Rapports d'activités des commissions et des délégations

Commission consultative d'affermage

Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial

Commission de gestion et des finances (à venir)

Commission de l'énergie

Commission de police du feu de Val-de-Ruz

Commission de la salubrité publique

Commission de sécurité

Commission des agrégations et naturalisations

Commission des aménagement urbains

Commission des règlements

Commission du développement territorial et durable et mobilités

Commission sports-loisirs-culture

Conseil d'établissement scolaire

Conseil de fondation de la Pomologie

Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl

Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier

Syndicat Intercommunal de SIVAMO

Commission forestière d'arrondissement

 

Comptes et gestion 2024

Rapport R25.012

Annexe 1 - Rapport de l'organe de révision

Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux

Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté

Annexe 4 - Nature 5P

Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA

Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF

Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA 

Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF

Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie

Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement

Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits-cadres) 

Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits multi-services)

Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA

Annexe 10 - Rapports de gestion des services

Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions

Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels

Annexe 13 - Rapports de clôture de projets

Acceptés à l'unanimité

 

Demande de dotation supplémentaire en personnel pour les services des travaux publics et des écoles

Rapport R25.013

Création d’un poste d’aide-cantonnier au sein du service des travaux publics : accepté à l'unanimité

Création d’un poste d’aide aux enseignants au sein du service des écoles : accepté par 37 voix et 1 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 en vue de l'agrandissement du collège de Dombresson

Rapport R25.014

Acceptée par 33 voix pour, 4 contre et 1 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 100'000 pour l'assainissement de différents passages piétons à Val-de-Ruz

Rapport R25.015

Postulat PO25.004 - Pour la suppression des feux de signalisation dans la commune

Postulat PO25.005 - Pour un éclairage plus sûr et plus intelligent - Étude d'un projet d'installation de lampadaires intelligents aux passages piétons

Renvoi en commission décidé par 29 voix pour, 4 contre et 5 abstensions

 

Réponse au postulat PO24.001 « Accueil des enfants »

Rapport R25.016

Classement accepté par 29 voix pour, 6 contre et 3 absentions

 

Motions et propositions

Motion M25.001 - Pour une nouvelle tarification de l'eau

Prise en considération refusée par 25 voix contre, 3 pour et 10 abstentions

 

Résolutions, interpellations et questions

Résolution interpartis RE25.001 sur l'appel au Conseil fédéral au sujet de la situation entre la Palestine et Israël : prise en considération acceptée par 19 voix pour, 13 contre et 6 abstentions 

Interpellation I25.001 Que s’est-il passé avec les études surveillées dans les collèges ?

Interpellation I25.002 Biodiversité : un concept à géométrie variable ?

Interpellation I25.003 Un crédit pour six cibles, une directive pour 13 : qui dit mieux ?

Interpellation I25.004 Huit mois d'attente, où en est l'initiative "pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales (salles et terrains) pour les juniors/jeunes des associations locales (4 à 20 ans révolus)" ?  

Question Q25.005 Amende d'ordre lors de la fête de lutte à La Vue-des-Alpes

Question Q25.006 Fauche des bords de chemins forestiers : une nécessité ? 

 

Suspens CG au 13.06.2025

Document

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Référence Description Publication
PV 16.12.2024

Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024

Accepté à l'unanimité

17.02.2025
R25.001

Programme de législature 2024-2028

Pris en considération à l'unanimité

17.02.2025
R25.002

Demande d'un crédit engagement de CHF 1'230'000 pour des mesures contre les eaux de ruissellement à Fontaines

Acceptée à l'unanimité

17.02.2025
PO25.001

Postulat PO25.001 "Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines"

Accepté par 18 voix, contre 3 et 16 abstentions

17.02.2025
R25.003

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 188'000 pour la révision des plans d'alignement routiers

Acceptée à l'unanimité

17.02.2025
R25.004

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 120'000 pour un relevé de l'état du réseau routier 

Acceptée par 36 voix, contre 1

17.02.2025
R25.005

Recevabilité matérielle de l'initiative populaire communale « Pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales pour les juniors/jeunes des associations locales afin de soutenir la formation de la relève dans la commune de Val-de-Ruz »

Acceptée à l'unanimité

17.02.2025
R25.006

Réponse au postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire »

Modification du règlement général (Commission consultative en matière d’accueil extrafamilial) : acceptée à l'unanimité

Classement du postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire » : accepté à l'unanimité

17.02.2025
Q25.001

Question "Les Vaudruziens ne vont-ils jamais à Bienne ou à Zürich ?"

17.02.2025
PV 17.02.2025

Procès-verbal de la séance du 17 février 2025

Accepté à l'unanimité

05.05.2025
PO25.002

Postulat PO25.002 - Pour le développement d'une offre adéquate et confortable d'échange intermodal voiture-transports publics à Val-de-Ruz

Accepté par 23 voix et 17 abstention

05.05.2025
PO25.003

Postulat PO25.003 - Pour poursuivre avec des améliorations concrètes des transports publics

Accepté par 39 voix et 1 abstention

05.05.2025
R25.008

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 8'400'000 pour l'assainissement et l'agrandissement du collège du Lynx aux Geneveys-sur-Coffrane

Accepté à l'unanimité

05.05.2025
R25.009

Demande d'un crédit d'étude de CHF 120'000 pour la rénovation des bâtiments, infrastructures, bassins et plongeoirs (étapes 2 et 3) de la piscine d'Engollon

Accepté à l'unanimité

05.05.2025
R25.010

Création d’un poste technico-administratif au sein du service du développement territorial

Accepté par 39 voix et 1 abstention

05.05.2025
R25.011

Création d’une société anonyme pour l'exploitation de l’hôtel-restaurant de La Vue-des-Alpes

Accepté par 31 voix contre 4 et 5 abstention

05.05.2025
Q25.002

Question 25.002 - L'état de la route de La Joux-du-Plâne (départ des Bugnenets) 

05.05.2025
Q25.003

Question 25.003 - Participation au financement de "Plateforme Culture NE"

05.05.2025
Q25.004

Question 25.004 - Où sont les arbres de la rue des Esserts ? 

05.05.2025
Suspens CG au 17.04.2025

Suspens CG au 17.04.2025

05.05.2025
R25.007

Contre-projet en réponse à l'initiative populaire communale "Corriger les lacunes des transports publics"

Accepté à l'unanimité

05.05.2025

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