Séances du Conseil général

Adoption du Procès-verbal de la séance du 16 février 2026

Document

Accepté à l'unanimité

 

Demande de création d’un nouvel emploi de chargé de communication

Rapport R26.005

Acceptée par 32 voix pour, 2 contre et 6 abstentions

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour le réaménagement des deux cours d'école de Fontainemelon

Rapport R26.006

Annexe - Inventaire des cours de collèges

Annexe - Plans du projet des cours d'école de Fontainemelon

Acceptée par 30 voix pour, 7 contre et 3 abstentions

Classement de la motion M24.004 - Des cours d'école répondant aux défis actuels : accepté par 34 voix pour et 6 abstentions

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour des mesures sécuritaires aux gorges de Pertuis à Chézard-Saint-Martin

Rapport R26.007

Acceptée à l'unanimité


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 220'000 pour l'installation photovoltaïque du bâtiment multiusages sis à Evologia à Cernier

Rapport R26.008

Acceptée à l'unanimité


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 113'000 pour le remplacement et l'ajout de stores au collège de Dombresson

Rapport R26.009

Acceptée par 39 voix pour et 1 abstention


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour la réfection du pont de La Rincieure à Savagnier

Rapport R26.010

Acceptée à l'unanimité

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 100'000 pour la participation communale au masterplan du futur pôle de gare à Cernier

Rapport R26.011

Annexe 1 - A_25

Annexe 2 - E_11

Annexe 3 - U_12

Annexe 4 - U_13

Acceptée par 34 voix pour, 5 contre et 1 abstention


Acceptation d'un don de 48 vélos pour le projet "VTT pour tous"

Rapport R26.012

Acceptée à l'unanimité


Réponse au postulat PO25.001 - Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines

Rapport R26.013

Classement accepté à l'unanimité

 

Motions et propositions

Motion M26.003 - Un centre de jeunesse

Prise en considération acceptée avec amendement par 31 voix pour, 3 contre et 6 abstentions


Résolutions, interpellations et questions

Interpellation I26.004 - À l'eau, Pâquier ?

Interpellation I26.005 - Tourisme à Val-de-Ruz en marche ou à l'arrêt?

Interpellation I26.006 - Achat d'un tracteur forestier

Question Q26.002 - Quel soutien au camp multisports ?

Question Q26.003 - Comment envisagez-vous la mise à disposition de toilettes pour nos citoyennes et citoyens dans nos différentes localités ?
 

Suspens au 17.04.2026

Document

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Référence Description Publication
16.04.2026
PV 15.12.2025

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025

Accepté à l'unanimité

16.02.2026
16.04.2026
R26.001

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 1'100'000 concernant l'assainissement structurel et énergétique partiel du collège de La Fontenelle à Cernier (bâtiments "E" et "F")

Acceptée à l'unanimité

16.02.2026
R26.002

Demande de quatre crédits d'engagement pour un total de CHF 773'000 concernant des projets d'un montant inférieur à CHF 100'000 chacun

 

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 116'000 pour les projets 2026 liés aux écoles, à la jeunesse et aux sports: accepté par 39 voix pour et 1 abstention

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 327'000 pour les projets 2026 liés à l’énergie et à l’environnement: accepté par 38 voix pour et 2 abstentions

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 200'000 pour les projets 2026 liés à la sécurité et au trafic: accepté par 31 voix pour, 2 contre et 7 abstentions

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 130'000 pour les projets 2026 liés aux infrastructures: accepté par 39 voix pour et 1 abstention

16.02.2026
PO26.001

Postulat PO26.001 - Gestion des CAD au sein de la commune, point de situation et perspectives

Accepté par 38 voix pour et 2 abstentions

16.02.2026
R26.003

Rapport pour un nouveau règlement sur les eaux

Accepté par 36 voix pour et 4 abstentions

16.02.2026
R26.004

Réponse à la motion M24.008 "Offrir un encadrement aux enfants durant les vacances scolaires"

Accepté par 36 voix pour, 3 contre et 1 abstention

16.02.2026
M26.001

Motion "Réfection des routes et qualité de vie"

Prise en considération par 20 voix pour, 19 contre et 1 abstention

16.02.2026
M26.002

Motion "Pour un projet de déchèterie-ressourcerie"

Retirée par le déposant

16.02.2026
I26.001

Interpellation "Concept de déneigement des trottoirs des différents villages de notre Commune"

16.02.2026
I26.002

Interpellation "La section d'engagement : toujours en service"

16.02.2026
I26.003

Interpellation "Allô Viteos... à l'eau ?"

16.02.2026
I26.004

Interpellation "À l'eau, Pâquier ?" 

16.02.2026
Q26.001

Question "Question concernant les travaux d'aménagement des sentiers forestiers"

16.02.2026

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