Epervier 6 Case postale 134 2053 Cernier
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Procès-verbal de la séance du 4 mai 2023
Document
Accepté à l'unanimité
Rapports d'activités des commissions et des délégations
Commission consultative d'affermage
Commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire
Commission de gestion et des finances
Commission de l'énergie
Commission de police du feu de Val-de-Ruz + annexe
Commission de salubrité publique + annexe
Commission de sécurité
Commission des agrégations et naturalisations
Commission des aménagements urbains
Commission des règlements
Commission du développement territorial et durable
Commission sports-loisirs-culture
Conseil d'établissement scolaire
Conseil de fondation de la Pomologie
Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl
Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier
Syndicat intercommunal de SIVAMO
Acceptés à l'unanimité
Comptes et gestion 2022
Annexe 1 - Rapport d'audit
Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux
Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté
Annexe 4 - Nature 5P
Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA CG
Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF CG
Annexe 5b - Commentaires des investissements
Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA CG
Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF CG
Annexe 7 - Flux de trésorerie
Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement 2022
Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement 2022 (crédits-cadres)
Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement 2022 (crédits multi-services)
Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA
Annexe 10 - Fiches de gestion des UA
Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions
Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels - consolidé
Annexe 13 - Fiches de clôture de projet
Modification partielle du plan spécial valant sanction préalable "MOM Le Prélet"
Rapport d'aménagement OAT
Arrêté portant modification du plan spécial et de son règlement
Plan d'équipement
Plan d'implantation
Plans de sanction préalable
Plan de situation de l'ingénieur géomètre
Acceptée à l'unanimité
Modification partielle du plan d'aménagement local de Coffrane et celui de Montmollin, secteur "Rive"
Rapport plan directeur sectoriel
Plan directeur sectoriel "Rive"
Plan directeur sectoriel "Polière"
Annexe 1 - Concept réaménagement Ravière - Pôlière
Annexe 2 - Analyse variantes et localisations des sites
Annexe 3 - Rapport d'expertise SDA
Rapport sur l'aménagement et rapport d'impact sur l'environnement
Plan de modification partielle du plan d'aménagement local de Coffrane et celui de Montmollin, secteur "Rive"
Arrêté portant modification partielle du plan d'aménagement local de Coffrane et delui de Montmollin, secteur "Rive"
Annexe 1 du rapport 47 OAT - SFFN, formulaire signalant les interventions sur les objets protégés
Annexe 2 du rapport 47 OAT - Rapport d'analyse, trafic lié aux projets de développement de Rive et capacité d'utilisation de la piste d'évitement du village de Coffrane
Annexe 3.1 du rapport 47 OAT - Définition des espèces cibles et justification des mesures
Annexe 3.2 du rapport 47 OAT - Suivi des populations d'amphibiens sur le site de Rive
Annexe 4 du rapport 47 OAT - PV séance d'information publique du 09.05.2022
Annexe 5 du rapport 47 OAT - Explicatif de la gestion des eaux
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 pour la pose d'un dégrilleur d'orage à l'entrée de la STEP des Quarres à Engollon
Rapport d'information concernant la création de places d'accueil parascolaire dès la rentrée d'août 2023
Pris en considération à l'unanimité
PO23.002 - Postulat du groupe socialiste - parascolaire des Geneveys-sur-Coffrane
Accepté par 20 voix pour, 17 contre et 2 abstentions
PO23.003 - Postulat des groupes VVL, socialiste et élus UDC - organisation États généraux
Accepté par 22 voix pour et 17 contre
PO23.004 - Postulat des groupes VVL, socialiste et élus UDC - intégration structures privées
Accepté par 36 voix pour, 1 contre et 2 abstentions
Interpellation I23.004 - "Mobilité à Val-de-Ruz: un plan pour l'administration?"
Question Q23.006 - "Le courant passe-t-il encore avec Groupe E?"
Suspens au 02.06.2023
Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
Accepté par 38 voix et 1 abstention
Demande de modification partielle du plan d'aménagement local (PAL) de Cernier pour le secteur "Comble-Émine"
Acceptée par 38 voix et 1 abstention
Postulat "Pour une mobilité harmonieuse dans le secteur de Comble-Emine"
Refusé par 22 voix contre 7 et 10 abstentions
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 4'100'000 pour la transformation, l'assainissement énergétique et la réaffectation de l'immeuble Épervier 4 à Cernier
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 550'000 pour des mesures d'amélioration de circulation dans la zone industrielle de Fontaines
Acceptée par 36 voix contre 1 et 2 abstentions
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 102'000 pour la création du biotope du Bunker à Cernier
Acceptée par 36 voix et 2 abstentions
Motion "Création d'un poste de délégué à l'énergie"
Prise en considération par 33 voix contre 4 et 2 abstentions
Motion "Élargissement de l'utilisation du fonds communal de l'énergie"
Prise en considération par 30 voix et 9 abstentions
Interpellation "Il faut sauver le soldat Seyon"
Interpellation "Quel sérieux pour les places de jeux?"
Question "L'église est-elle encore au milieu du village?"
Question "Salle du Conseil général"
Motion "Pour la création d'une structure parascolaire communale aux Geneveys-sur-Coffrane"
Prise en considération à l'unanimité
Motion "Quelle est la demande réelle pour le parascolaire?"
Procès-verbal de la séance du 20 février 2023
Rapport de la Commission des réglements relatif aux stands saisonniers
Abrogation du règlement d'affermage des terres et domaines agricoles
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 130'000 pour l'aménagement de la route de Champs-Rinier à Chézard-Saint-Martin
Interpellation "Rentrée scolaire d'août 2023"
Question "Des bennes à déchets verts temporaires dans les ecopoints excentrés?"
Question "La Foire aux congés: où en est-on dans l'harmonisation de la vie des élèves au sein de la commune?"
Question "Quelle est la politique d'affichage de la commune?"
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Chancellerie
Epervier 6
2053 Cernier
Du lundi au jeudi : 08h30-11h30 / 14h00-17h00
Vendredi : 08h30-11h30 Fermé l'après-midi
Oui, les séances sont publiques et toute personne peut venir écouter les débats, sans pouvoir s'exprimer.
Si un intérêt prépondérant public ou privé l’exige, le Conseil général peut ordonner le huis clos ou n’autoriser que la présence des médias (huis clos partiel).
Les informations liées aux différentes séances se trouvent sur notre site internet à la rubrique Conseil général.
Référence juridique : Règlement général, du 14 décembre 2015.
