Epervier 6 Case postale 134 2053 Cernier
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Convocation
Document
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025
Rapports d'activités des commissions et des délégations
Commission consultative d'affermage
Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial
Commission de gestion et des finances (à venir)
Commission de l'énergie
Commission de police du feu de Val-de-Ruz
Commission de la salubrité publique
Commission de sécurité
Commission des agrégations et naturalisations
Commission des aménagement urbains
Commission des règlements
Commission du développement territorial et durable et mobilités
Commission sports-loisirs-culture
Conseil d'établissement scolaire
Conseil de fondation de la Pomologie
Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl
Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier
Syndicat Intercommunal de SIVAMO
Commission forestière d'arrondissement
Comptes et gestion 2024
Annexe 1 - Rapport de l'organe de révision
Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux
Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté
Annexe 4 - Nature 5P
Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA
Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF
Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA
Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF
Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie
Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement
Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits-cadres)
Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits multi-services)
Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA
Annexe 10 - Rapports de gestion des services
Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions
Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels
Annexe 13 - Rapports de clôture de projets
Demande de dotation supplémentaire en personnel pour les services des travaux publics et des écoles
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 en vue de l'agrandissement du collège de Dombresson
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 100'000 pour l'assainissement de différents passages piétons à Val-de-Ruz
Postulat PO25.004 - Pour la suppression des feux de signalisation dans la commune
Réponse au postulat PO24.001 « Accueil des enfants »
Motions et propositions
Motion M25.001 - Pour une nouvelle tarification de l'eau
Résolutions, interpellations et questions
Question Q25.005 - Amende d'ordre lors de la fête de lutte à La Vue-des-Alpes
Suspens CG au 13.06.2025
Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
Accepté à l'unanimité
Programme de législature 2024-2028
Pris en considération à l'unanimité
Demande d'un crédit engagement de CHF 1'230'000 pour des mesures contre les eaux de ruissellement à Fontaines
Acceptée à l'unanimité
Postulat PO25.001 Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines
Accepté par 18 voix, contre 3 et 16 abstentions
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 188'000 pour la révision des plans d'alignement routiers
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 120'000 pour un relevé de l'état du réseau routier
Acceptée par 36 voix, contre 1
Recevabilité matérielle de l'initiative populaire communale « Pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales pour les juniors/jeunes des associations locales afin de soutenir la formation de la relève dans la commune de Val-de-Ruz »
Réponse au postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire »
Modification du règlement général (Commission consultative en matière d’accueil extrafamilial) : acceptée à l'unanimité
Classement du postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire » : accepté à l'unanimité
Les Vaudruziens ne vont-ils jamais à Bienne ou à Zürich
Procès-verbal de la séance du 17 février 2025
Postulat PO25.002 - Pour le développement d'une offre adéquate et confortable d'échange intermodal voiture-transports publics à Val-de-Ruz
Postulat PO25.003 - Pour poursuivre avec des améliorations concrètes des transports publics
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 8'400'000 pour l'assainissement et l'agrandissement du collège du Lynx aux Geneveys-sur-Coffrane
Demande d'un crédit d'étude de CHF 120'000 pour la rénovation des bâtiments, infrastructures, bassins et plongeoirs (étapes 2 et 3) de la piscine d'Engollon
Création d’un poste technico-administratif au sein du service du développement territorial
Création d’une société anonyme pour l'exploitation de l’hôtel-restaurant de La Vue-des-Alpes
Question 25.002 - L'état de la route de La Joux-du-Plâne (départ des Bugnenets)
Question 25.003 - Participation au financement de "Plateforme Culture NE"
Question 25.004 - Où sont les arbres de la rue des Esserts ?
Suspens CG au 17.04.2025
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Chancellerie
Epervier 6
2053 Cernier
Du lundi au jeudi : 08h30-11h30 / 14h00-17h00
Vendredi : 08h30-11h30 Fermé l'après-midi
Oui, les séances sont publiques et toute personne peut venir écouter les débats, sans pouvoir s'exprimer.
Si un intérêt prépondérant public ou privé l’exige, le Conseil général peut ordonner le huis clos ou n’autoriser que la présence des médias (huis clos partiel).
Les informations liées aux différentes séances se trouvent sur notre site internet à la rubrique Conseil général.
Référence juridique : Règlement général, du 14 décembre 2015.