Epervier 6 Case postale 134 2053 Cernier
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Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025
Document
Accepté à l'unanimité
Rapports d'activités des commissions et des délégations
Commission consultative d'affermage
Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial
Commission de gestion et des finances (à venir)
Commission de l'énergie
Commission de police du feu de Val-de-Ruz
Commission de la salubrité publique
Commission de sécurité
Commission des agrégations et naturalisations
Commission des aménagement urbains
Commission des règlements
Commission du développement territorial et durable et mobilités
Commission sports-loisirs-culture
Conseil d'établissement scolaire
Conseil de fondation de la Pomologie
Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl
Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier
Syndicat Intercommunal de SIVAMO
Commission forestière d'arrondissement
Comptes et gestion 2024
Rapport R25.012
Annexe 1 - Rapport de l'organe de révision
Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux
Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté
Annexe 4 - Nature 5P
Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA
Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF
Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA
Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF
Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie
Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement
Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits-cadres)
Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits multi-services)
Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA
Annexe 10 - Rapports de gestion des services
Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions
Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels
Annexe 13 - Rapports de clôture de projets
Acceptés à l'unanimité
Demande de dotation supplémentaire en personnel pour les services des travaux publics et des écoles
Rapport R25.013
Création d’un poste d’aide-cantonnier au sein du service des travaux publics : accepté à l'unanimité
Création d’un poste d’aide aux enseignants au sein du service des écoles : accepté par 37 voix et 1 abstention
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 en vue de l'agrandissement du collège de Dombresson
Rapport R25.014
Acceptée par 33 voix pour, 4 contre et 1 abstention
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 100'000 pour l'assainissement de différents passages piétons à Val-de-Ruz
Rapport R25.015
Postulat PO25.004 - Pour la suppression des feux de signalisation dans la commune
Postulat PO25.005 - Pour un éclairage plus sûr et plus intelligent - Étude d'un projet d'installation de lampadaires intelligents aux passages piétons
Renvoi en commission décidé par 29 voix pour, 4 contre et 5 abstensions
Réponse au postulat PO24.001 « Accueil des enfants »
Rapport R25.016
Classement accepté par 29 voix pour, 6 contre et 3 absentions
Motions et propositions
Motion M25.001 - Pour une nouvelle tarification de l'eau
Prise en considération refusée par 25 voix contre, 3 pour et 10 abstentions
Résolutions, interpellations et questions
Résolution interpartis RE25.001 sur l'appel au Conseil fédéral au sujet de la situation entre la Palestine et Israël : prise en considération acceptée par 19 voix pour, 13 contre et 6 abstentions
Interpellation I25.001 Que s’est-il passé avec les études surveillées dans les collèges ?
Interpellation I25.002 Biodiversité : un concept à géométrie variable ?
Interpellation I25.003 Un crédit pour six cibles, une directive pour 13 : qui dit mieux ?
Interpellation I25.004 Huit mois d'attente, où en est l'initiative "pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales (salles et terrains) pour les juniors/jeunes des associations locales (4 à 20 ans révolus)" ?
Question Q25.005 Amende d'ordre lors de la fête de lutte à La Vue-des-Alpes
Question Q25.006 Fauche des bords de chemins forestiers : une nécessité ?
Suspens CG au 13.06.2025
Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
Programme de législature 2024-2028
Pris en considération à l'unanimité
Demande d'un crédit engagement de CHF 1'230'000 pour des mesures contre les eaux de ruissellement à Fontaines
Acceptée à l'unanimité
Postulat PO25.001 "Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines"
Accepté par 18 voix, contre 3 et 16 abstentions
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 188'000 pour la révision des plans d'alignement routiers
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 120'000 pour un relevé de l'état du réseau routier
Acceptée par 36 voix, contre 1
Recevabilité matérielle de l'initiative populaire communale « Pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales pour les juniors/jeunes des associations locales afin de soutenir la formation de la relève dans la commune de Val-de-Ruz »
Réponse au postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire »
Modification du règlement général (Commission consultative en matière d’accueil extrafamilial) : acceptée à l'unanimité
Classement du postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire » : accepté à l'unanimité
Question "Les Vaudruziens ne vont-ils jamais à Bienne ou à Zürich ?"
Procès-verbal de la séance du 17 février 2025
Postulat PO25.002 - Pour le développement d'une offre adéquate et confortable d'échange intermodal voiture-transports publics à Val-de-Ruz
Accepté par 23 voix et 17 abstention
Postulat PO25.003 - Pour poursuivre avec des améliorations concrètes des transports publics
Accepté par 39 voix et 1 abstention
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 8'400'000 pour l'assainissement et l'agrandissement du collège du Lynx aux Geneveys-sur-Coffrane
Demande d'un crédit d'étude de CHF 120'000 pour la rénovation des bâtiments, infrastructures, bassins et plongeoirs (étapes 2 et 3) de la piscine d'Engollon
Création d’un poste technico-administratif au sein du service du développement territorial
Création d’une société anonyme pour l'exploitation de l’hôtel-restaurant de La Vue-des-Alpes
Accepté par 31 voix contre 4 et 5 abstention
Question 25.002 - L'état de la route de La Joux-du-Plâne (départ des Bugnenets)
Question 25.003 - Participation au financement de "Plateforme Culture NE"
Question 25.004 - Où sont les arbres de la rue des Esserts ?
Suspens CG au 17.04.2025
Contre-projet en réponse à l'initiative populaire communale "Corriger les lacunes des transports publics"
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Chancellerie
Epervier 6
2053 Cernier
Du lundi au jeudi : 08h30-11h30 / 14h00-17h00
Vendredi : 08h30-11h30 Fermé l'après-midi
Oui, les séances sont publiques et toute personne peut venir écouter les débats, sans pouvoir s'exprimer.
Si un intérêt prépondérant public ou privé l’exige, le Conseil général peut ordonner le huis clos ou n’autoriser que la présence des médias (huis clos partiel).
Les informations liées aux différentes séances se trouvent sur notre site internet à la rubrique Conseil général.
Référence juridique : Règlement général, du 14 décembre 2015.