Epervier 6 Case postale 134 2053 Cernier
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Adoption du procès-verbal de la séance du 19 février 2024
Document
Accepté à l'unanimité
Plan d'aménagement local (PAL) de Val-de-Ruz et procédures connexes
Rapport
Lien vers les documents annexes
Adoption du plan d’aménagement local : acceptée avec amendement
Création d’une zone réservée sur la ZAE5 partielle à Cernier : acceptée avec amendement
Régime juridique du territoire communal du site de Chaumont : accepté avec amendement
Modification du plan spécial « Zone d’activités mixtes (ZAM) » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification du plan spécial « Sous l’Esplanade » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification n° 2 du plan spécial « Extension de l’usine Patric Métal SA » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification du plan spécial « Manège de la Rincieure » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification du règlement des fonds communaux : acceptée avec amendement
Modification du règlement sur les eaux : acceptée avec amendement
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 2'850'000 pour le réaménagement de la traversée de Fenin et des rues Dessous-la-Vy et Jean-de-Tribolet
Acceptée par 39 voix pour et 1 abstention
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 3'000'000 pour l'augmentation de la participation au capital-actions de Vivaldis SA
Acceptée par 28 voix pour, 7 contre et 5 abstentions
Initiative communale : projet de loi modifiant la Loi sur les transports publics (LTP) (Redonner la parole aux communes en matière de transports publics)
Prise en considération avec amendement à l'unanimité
Résolutions, interpellations et questions
Interpellation I24.001 - APS : le Conseil communal peut-il nous en dire davantage ?
Interpellation I24.002 - Les arbres dans les villages, êtres vivants ou mobilier urbain ?
Question Q24.003 - Le 30 km/h fait du surplace à la rue de la Chapelle
Question Q23.004 - Parascolaire à Dombresson : quelle est la situation ?
Suspens
Procès-verbal de la séance du 29 avril 2024
Rapports d'activités des commissions et des délégations
Commission consultative d'affermage
Commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire
Commission de gestion et des finances
Commission de l'énergie
Commission de police du feu de Val-de-Ruz
Commission de salubrité publique
Commission de sécurité
Commission des agrégations et naturalisations
Commission des aménagements urbains
Commission des règlements
Commission du développement territorial et durable
Commission sports-loisirs-culture
Conseil d'établissement scolaire
Conseil de fondation de la Pomologie
Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl
Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier
Syndicat intercommunal de SIVAMO
Commission forestière d'arrondissement
Comptes et gestion 2023
Annexe 1 - Rapport de l'organe de révision
Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux
Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté
Annexe 4 - Nature 5P
Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA CG
Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF CG
Annexe 5b - Commentaires des investissements
Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA CG
Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF CG
Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie
Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement
Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits-cadres)
Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits multi-services)
Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA
Annexe 10 - Fiches de gestion des UA
Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions
Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels
Annexe 13 - Rapports de clôture de projets
Arrêté portant approbation des comptes et de la gestion 2023 : accepté à l'unanimité
Arrêté convertissant le prêt sans intérêts de CHF 100'000 en faveur de la Fondation Maison Chasseral - Les Savagnières en contribution à fonds perdu : accepté par 35 voix pour et 5 absentions
Réponse à l'initiative populaire communale "Accueil des enfants"
Postulat PO24.001 accepté par 20 voix pour, 15 contre et 5 absentions
Arrêté relatif à l'acceptation d'un contre-projet à l'initiative populaire communale "Accueil des enfants" : accepté par 39 voix pour et 1 abstention
Arrêté relatif à une demande d'un crédit-cadre de CHF 1'300'000 pour la mise en oeuvre du contre-projet à l'initiative "Accueil des enfants" : accepté à l'unanimité
Changement de mode de financement concernant le hangar à copeaux à Cernier
Accepté par 38 voix pour et 2 abstentions
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 400'000 pour la création d'infrastructures (arrêts de bus, piste cyclable, îlot) de la ligne de bus 424
Postulat PO24.002 retiré de l'ordre du jour
Acceptée à l'unanimité
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 195'000 pour la création de huit places d'évitement sur la Route des Pradières
Annexe - Carte emplacement nouvelles places croisement
Acceptée par 25 voix pour, 12 contre et 3 abstentions
Abrogation partielle de la zone réservée Val-de-Ruz
Annexe - Rapport 47 OAT
Acceptée à l'unanimité avec amendements
Abrogation de la convention de fusion
Bilan de législature 2021-2024
Annexe - Situation des projets du programme de la législature
Pris en considération par 39 voix pour et 1 abstention
Motions et propositions
Motion M24.005 "Pour davantage de sécurité, retour des passages pour piétons au Pâquier"
Prise en considération par 32 voix pour, 2 contre et 6 abstentions
Suspens au 07.06.2024
Convocation et ordre du jour
Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 2'340'000 relatif à la mise aux normes du traitement de l’eau et au remplacement du toboggan à la piscine d’Engollon
Demande d’un crédit complémentaire de CHF 890'000 pour la mise en conformité LHand des arrêts de bus
Acceptée par 34 voix pour, 2 contre et 2 abstentions
Demande d’un crédit d’étude de CHF 150'000 pour la planification de l’assainissement énergétique et l’extension du collège du Lynx aux Geneveys-sur-Coffrane
Modification du règlement sur l’approvisionnement en électricité (élargissement de l’utilisation du fonds communal de l’énergie)
Acceptée par 37 voix pour et 2 absentions
Classement de la motion M23.002 "Motion élargissement de l'utilisation du fonds communal de l'énergie"
Recevabilité matérielle de l’initiative "Accueil des enfants"
Motion "Des coopératives d'habitation pour une meilleure politique de logement"
Prise en considération acceptée par 28 voix pour, 6 contre et 4 abstentions
Motion "Pour la gratuité des installations (salles et terrains) pour tous les juniors des clubs sportifs de Val-de-Ruz"
Prise en considération refusée par 18 voix contre, 10 pour et 10 abstentions
Motion "Réinstaurer les classes de formation spéciale"
Prise en considération acceptée par 23 voix pour, 8 contre et 7 abstentions
Motion "Des cours d’école répondant aux défis actuels"
Prise en considération acceptée par 20 voix pour et 19 contre
Interpellation "Les accès pour les personnes en situation de handicap"
Question "Décarboner à moindre coût"
Question "Derrière Chapelet, faut-il attendre un accident grave pour prendre des mesures ?"
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Chancellerie
Epervier 6
2053 Cernier
Du lundi au jeudi : 08h30-11h30 / 14h00-17h00
Vendredi : 08h30-11h30 Fermé l'après-midi
Oui, les séances sont publiques et toute personne peut venir écouter les débats, sans pouvoir s'exprimer.
Si un intérêt prépondérant public ou privé l’exige, le Conseil général peut ordonner le huis clos ou n’autoriser que la présence des médias (huis clos partiel).
Les informations liées aux différentes séances se trouvent sur notre site internet à la rubrique Conseil général.
Référence juridique : Règlement général, du 14 décembre 2015.
