Séances du Conseil général

Procès-verbal de la séance du 4 mai 2023

Document 

Accepté à l'unanimité

 

Rapports d'activités des commissions et des délégations 

Commission consultative d'affermage

Commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire

Commission de gestion et des finances

Commission de l'énergie

Commission de police du feu de Val-de-Ruz + annexe

Commission de salubrité publique + annexe

Commission de sécurité

Commission des agrégations et naturalisations

Commission des aménagements urbains

Commission des règlements

Commission du développement territorial et durable 

Commission sports-loisirs-culture

Conseil d'établissement scolaire 

Conseil de fondation de la Pomologie

Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl

Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier

Syndicat intercommunal de SIVAMO

Acceptés à l'unanimité

 

Comptes et gestion 2022

Document 

Annexe 1 - Rapport d'audit

Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux

Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté

Annexe 4 - Nature 5P

Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA CG

Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF CG

Annexe 5b - Commentaires des investissements 

Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA CG

Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF CG

Annexe 7 - Flux de trésorerie

Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement 2022

Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement 2022 (crédits-cadres) 

Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement 2022 (crédits multi-services)

Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA

Annexe 10 - Fiches de gestion des UA 

Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions

Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels - consolidé

Annexe 13 - Fiches de clôture de projet 

Acceptés à l'unanimité

 

Modification partielle du plan spécial valant sanction préalable "MOM Le Prélet"

Document 

Rapport d'aménagement OAT

Arrêté portant modification du plan spécial et de son règlement

Plan d'équipement 

Plan d'implantation

Plans de sanction préalable

Plan de situation de l'ingénieur géomètre

Acceptée à l'unanimité

 

Modification partielle du plan d'aménagement local de Coffrane et celui de Montmollin, secteur "Rive"

Document 

Rapport plan directeur sectoriel

Plan directeur sectoriel "Rive"

Plan directeur sectoriel "Polière"

Annexe 1 - Concept réaménagement Ravière - Pôlière

Annexe 2 - Analyse variantes et localisations des sites

Annexe 3 - Rapport d'expertise SDA

Rapport sur l'aménagement et rapport d'impact sur l'environnement

Plan de modification partielle du plan d'aménagement local de Coffrane et celui de Montmollin, secteur "Rive"

Arrêté portant modification partielle du plan d'aménagement local de Coffrane et delui de Montmollin, secteur "Rive"

Annexe 1 du rapport 47 OAT - SFFN, formulaire signalant les interventions sur les objets protégés

Annexe 2 du rapport 47 OAT - Rapport d'analyse, trafic lié aux projets de développement de Rive et capacité d'utilisation de la piste d'évitement du village de Coffrane

Annexe 3.1 du rapport 47 OAT - Définition des espèces cibles et justification des mesures

Annexe 3.2 du rapport 47 OAT - Suivi des populations d'amphibiens sur le site de Rive

Annexe 4 du rapport 47 OAT - PV séance d'information publique du 09.05.2022 

Annexe 5 du rapport 47 OAT - Explicatif de la gestion des eaux

Acceptée à l'unanimité

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 pour la pose d'un dégrilleur d'orage à l'entrée de la STEP des Quarres à Engollon

Document 

Accepté à l'unanimité

 

Rapport d'information concernant la création de places d'accueil parascolaire dès la rentrée d'août 2023

Document

Pris en considération à l'unanimité

PO23.002 - Postulat du groupe socialiste - parascolaire des Geneveys-sur-Coffrane

Accepté par 20 voix pour, 17 contre et 2 abstentions

PO23.003 - Postulat des groupes VVL, socialiste et élus UDC - organisation États généraux

Accepté par 22 voix pour et 17 contre 

PO23.004 - Postulat des groupes VVL, socialiste et élus UDC - intégration structures privées

Accepté par 36 voix pour, 1 contre et 2 abstentions

 

Interpellation I23.004 - "Mobilité à Val-de-Ruz: un plan pour l'administration?"

Document 

 

Question Q23.006 - "Le courant passe-t-il encore avec Groupe E?"

Document

 

Suspens au 02.06.2023

Document

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Référence Description Publication
PV 15.12.2022

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

Accepté par 38 voix et 1 abstention

20.02.2023
R23.001

Demande de modification partielle du plan d'aménagement local (PAL) de Cernier pour le secteur "Comble-Émine" 

Acceptée par 38 voix et 1 abstention

20.02.2023
PO23.001

Postulat "Pour une mobilité harmonieuse dans le secteur de Comble-Emine"

Refusé par 22 voix contre 7 et 10 abstentions

20.02.2023
R23.002

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 4'100'000 pour la transformation, l'assainissement énergétique et la réaffectation de l'immeuble Épervier 4 à Cernier

Acceptée à l'unanimité

20.02.2023
R23.003

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 550'000 pour des mesures d'amélioration de circulation dans la zone industrielle de Fontaines

Acceptée par 36 voix contre 1 et 2 abstentions 

20.02.2023
R23.004

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 102'000 pour la création du biotope du Bunker à Cernier

Acceptée par 36 voix et 2 abstentions 

20.02.2023
M23.001

Motion "Création d'un poste de délégué à l'énergie"

Prise en considération par 33 voix contre 4 et 2 abstentions 

20.02.2023
M23.002

Motion "Élargissement de l'utilisation du fonds communal de l'énergie"

Prise en considération par 30 voix et 9 abstentions

20.02.2023
I23.001

Interpellation "Il faut sauver le soldat Seyon"

20.02.2023
I23.002

Interpellation "Quel sérieux pour les places de jeux?"

20.02.2023
Q23.001

Question "L'église est-elle encore au milieu du village?"

20.02.2023
Q23.002

Question "Salle du Conseil général"

20.02.2023
M23.003

Motion "Pour la création d'une structure parascolaire communale aux Geneveys-sur-Coffrane"

Prise en considération à l'unanimité

04.05.2023
M23.004

Motion "Quelle est la demande réelle pour le parascolaire?"

Prise en considération à l'unanimité

04.05.2023
PV 20.02.2023

Procès-verbal de la séance du 20 février 2023

Accepté à l'unanimité

04.05.2023
R23.005

Rapport de la Commission des réglements relatif aux stands saisonniers

Accepté à l'unanimité

04.05.2023
R23.006

Abrogation du règlement d'affermage des terres et domaines agricoles

Accepté à l'unanimité

04.05.2023
R23.007

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 130'000 pour l'aménagement de la route de Champs-Rinier à Chézard-Saint-Martin

Accepté à l'unanimité

04.05.2023
I23.003

Interpellation "Rentrée scolaire d'août 2023"

 

 

04.05.2023
Q23.003

Question "Des bennes à déchets verts temporaires dans les ecopoints excentrés?"

 

04.05.2023
Q23.004

Question "La Foire aux congés: où en est-on dans l'harmonisation de la vie des élèves au sein de la commune?"

 

04.05.2023
Q23.005

Question "Quelle est la politique d'affichage de la commune?"

 

04.05.2023

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