Séances du Conseil général

Ordre du jour 

Document

 

Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025

Document

 

Rapport d'activités de la Commission de gestion et des finances

Document à venir

 

Contre-projet en réponse à l'initiative populaire communale « Pour l’introduction de la gratuité des infrastructures communales (salles et terrains) pour les juniors/jeunes des associations locales (4 à 20 ans révolus) afin de soutenir la formation de la relève dans la commune de Val-de-Ruz »

Rapport R25.017

Annexe 12.3 : Subvention annuelle-comparatif contre-projet vs subvention annuelle 2024

Annexe 12.4 : Publication Objectif:ne du 26 juin 2025 - Val-de-Ruz à l'écoute des besoins locaux

Annexe 12.5 : Rapport d'expertise Sportfloor SA

Annexe 12.6 : Rapport de synthèse Objectif:ne

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 170'000 pour le subventionnement de dix cibles électroniques supplémentaires

Rapport R25.018

 

Transfert de l'immeuble Stand 16 à Cernier du patrimoine financier au patrimoine administratif

Rapport R25.019

 

Demande de délai concernant la motion M24.001 « Des coopératives d’habitation pour une meilleure politique de logement »

Rapport R25.020

 

Projet d'initiative communale intitulée "Motion pour une pérennisation de la possibilité d'éteindre les passages piétons au coeur de la nuit"

Initiative INI25.001

 

Motions et propositions

 

Résolutions, Interpellations et questions

 

Suspens

Document

 

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Référence Description Publication
PV 16.12.2024

Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024

Accepté à l'unanimité

17.02.2025
R25.001

Programme de législature 2024-2028

Pris en considération à l'unanimité

17.02.2025
R25.002

Demande d'un crédit engagement de CHF 1'230'000 pour des mesures contre les eaux de ruissellement à Fontaines

Acceptée à l'unanimité

17.02.2025
PO25.001

Postulat PO25.001 "Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines"

Accepté par 18 voix, contre 3 et 16 abstentions

17.02.2025
R25.003

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 188'000 pour la révision des plans d'alignement routiers

Acceptée à l'unanimité

17.02.2025
R25.004

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 120'000 pour un relevé de l'état du réseau routier 

Acceptée par 36 voix, contre 1

17.02.2025
R25.005

Recevabilité matérielle de l'initiative populaire communale « Pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales pour les juniors/jeunes des associations locales afin de soutenir la formation de la relève dans la commune de Val-de-Ruz »

Acceptée à l'unanimité

17.02.2025
R25.006

Réponse au postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire »

Modification du règlement général (Commission consultative en matière d’accueil extrafamilial) : acceptée à l'unanimité

Classement du postulat PO23.006 « Pour le renforcement de la commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire » : accepté à l'unanimité

17.02.2025
Q25.001

Question "Les Vaudruziens ne vont-ils jamais à Bienne ou à Zürich ?"

17.02.2025
PV 17.02.2025

Procès-verbal de la séance du 17 février 2025

Accepté à l'unanimité

05.05.2025
PO25.002

Postulat PO25.002 - Pour le développement d'une offre adéquate et confortable d'échange intermodal voiture-transports publics à Val-de-Ruz

Accepté par 23 voix et 17 abstention

05.05.2025
PO25.003

Postulat PO25.003 - Pour poursuivre avec des améliorations concrètes des transports publics

Accepté par 39 voix et 1 abstention

05.05.2025
R25.008

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 8'400'000 pour l'assainissement et l'agrandissement du collège du Lynx aux Geneveys-sur-Coffrane

Accepté à l'unanimité

05.05.2025
R25.009

Demande d'un crédit d'étude de CHF 120'000 pour la rénovation des bâtiments, infrastructures, bassins et plongeoirs (étapes 2 et 3) de la piscine d'Engollon

Accepté à l'unanimité

05.05.2025
R25.010

Création d’un poste technico-administratif au sein du service du développement territorial

Accepté par 39 voix et 1 abstention

05.05.2025
R25.011

Création d’une société anonyme pour l'exploitation de l’hôtel-restaurant de La Vue-des-Alpes

Accepté par 31 voix contre 4 et 5 abstention

05.05.2025
Q25.002

Question 25.002 - L'état de la route de La Joux-du-Plâne (départ des Bugnenets) 

05.05.2025
Q25.003

Question 25.003 - Participation au financement de "Plateforme Culture NE"

05.05.2025
Q25.004

Question 25.004 - Où sont les arbres de la rue des Esserts ? 

05.05.2025
Suspens CG au 17.04.2025

Suspens CG au 17.04.2025

05.05.2025
R25.007

Contre-projet en réponse à l'initiative populaire communale "Corriger les lacunes des transports publics"

Accepté à l'unanimité

05.05.2025

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