Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

Accepté par 38 voix et 1 abstention

Demande de modification partielle du plan d'aménagement local (PAL) de Cernier pour le secteur "Comble-Émine" 

Acceptée par 38 voix et 1 abstention

Postulat "Pour une mobilité harmonieuse dans le secteur de Comble-Emine"

Refusé par 22 voix contre 7 et 10 abstentions

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 4'100'000 pour la transformation, l'assainissement énergétique et la réaffectation de l'immeuble Épervier 4 à Cernier

Acceptée à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 550'000 pour des mesures d'amélioration de circulation dans la zone industrielle de Fontaines

Acceptée par 36 voix contre 1 et 2 abstentions 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 102'000 pour la création du biotope du Bunker à Cernier

Acceptée par 36 voix et 2 abstentions 

Motion "Création d'un poste de délégué à l'énergie"

Prise en considération par 33 voix contre 4 et 2 abstentions 

Motion "Élargissement de l'utilisation du fonds communal de l'énergie"

Prise en considération par 30 voix et 9 abstentions

Interpellation "Il faut sauver le soldat Seyon"

Interpellation "Quel sérieux pour les places de jeux?"

Question "L'église est-elle encore au milieu du village?"

Question "Salle du Conseil général"

Motion "Pour la création d'une structure parascolaire communale aux Geneveys-sur-Coffrane"

Prise en considération à l'unanimité

Motion "Quelle est la demande réelle pour le parascolaire?"

Prise en considération à l'unanimité

Rapport de la Commission des réglements relatif aux stands saisonniers

Accepté à l'unanimité

Abrogation du règlement d'affermage des terres et domaines agricoles

Accepté à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 130'000 pour l'aménagement de la route de Champs-Rinier à Chézard-Saint-Martin

Accepté à l'unanimité

Interpellation "Rentrée scolaire d'août 2023"

Question "Des bennes à déchets verts temporaires dans les ecopoints excentrés?"

Question "La Foire aux congés: où en est-on dans l'harmonisation de la vie des élèves au sein de la commune?"

Question "Quelle est la politique d'affichage de la commune?"

Modification partielle du plan spécial valant sanction préalable «MOM Le Prélet»

Accepté à l'unanimité

Modification partielle du plan d’aménagement local de Coffrane et celui de Montmollin, secteur « Rive »

Accepté à l’unanimité

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour la pose d’un dégrilleur d’orage à l’entrée de la STEP des Quarres à Engollon

Accepté à l’unanimité

Rapport d’information concernant la création de places d’accueil parascolaire dès la rentrée d’août 2023

Accepté à l’unanimité

Postulat "Projet de structure parascolaire aux Geneveys-sur-Coffrane (GsC), quelle place pour les membres de l’Association de soutien au parascolaire des Geneveys-sur-Coffrane ?"

Accépté par 20 voix contre 17 et 2 abstentions

Postulat "Organisation d’États généraux de l'accueil parascolaire"

Accépté par 22 voix contre 17

Postulat "Pour l’intégration des structures d’accueil parascolaire privées dans la politique communale"

Accépté par 36 voix contre 1 et 2 abstentions

Interpellation "Mobilité à Val-de-Ruz : un plan pour l’administration ?"

Question "Le courant passe-t-il encore avec Groupe E ?"

Procès-verbal de la séance du 4 mai 2023

Accepté à l'unanimité

Adaptation de la réglementation communale concernant le coefficient fiscal des personnes physiques 

Accepté à l'unanimité

Création d'un nouvel emploi de délégué à l'énergie 

Accepté par 36 voix pour et 2 abstentions

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 310'000 concernant une enveloppe budgétaire pour la participation au plan quinquennal (2024-2028) de l'association Parc régional Chasseral 

Accepté par 33 voix pour et 5 abstentions

Réponse à la motion M22.003 "Développement de classes PRIMA - apprentissage précoce de l'allemand par immersion" 

Classement de la motion accepté à l'unanimité

Interpellation "Le toit de la Fontenelle sous tension"

Interpellation "La ligne directe Neuchâtel - La Chaux-de-Fonds sort du tunnel"

Interpellation "Qui pilote le projet de la Vue-des-Alpes ?"

Procès verbal de la séance du 19 juin 2023

Accepté à l'unanimité

Procès-verbal de la séance du 20 février 2023

Accepté à l'unanimité

Procès verbal de la séance du 30 octobre 2023

Accepté à l'unanimité

Budget 2024

Accepté à l'unanimité

Postulat PO23.007 "Mise en oeuvre immédiate du PGEE Seyon-Amont"

Accepté par 24 voix pour et 15 absentions

Plan financier et des tâches (PFT) 2025-2027

Pris en considération par 38 voix pour et 1 absentions

Postulat PO23.005 "Échelon annuel"

Refusé par 20 voix contre et 19 pour

Demande d’un crédit complémentaire de CHF 70'000 pour la finalisation du plan d’aménagement local (PAL) de Val-de-Ruz

Accepté par 37 voix pour et 2 absentions

Création d’une société anonyme à but non lucratif concernant l'exploitation de l'hôtel-restaurant de La Vue-des-Alpes

Accepté à l'unanimité

Réponse au postulat PO23.002 "Projet de structure parascolaire aux Geneveys-sur-Coffrane (GSC), quelle place pour les membres de l'association de soutien au parascolaire des Geneveys-sur-Coffrane

Classement accepté par 20 voix pour et 19 contre

Réponse au postulat PO23.003 "Organisation d'états généraux de l'accueil parascolaire"

Classement accepté à l'unanimité

Réponse au postulat PO23.004 "Pour l'intégration des structures d'accueil parascolaire privées dans la politique communale"

Classement accepté à l'unanimité

Réponse à la motion M23.003 "Création d'une structure parascolaire communale aux Geneveys-sur-Coffrane

Classement accepté à l'unanimité

Réponse à la motion M23.004 "Quelle est la demande réelle pour le parascolaire"

Classement accepté par 20 voix pour et 19 contre

Postulat PO23.006 "Pour le renforcement de la Commission consultative en matière de structures d'accueil pré et parascolaire"

Accepté par 22 voix, 13 contre et 4 abstentions

Motion "Créons des assemblées citoyennes à Val-de-Ruz"

Refusée par 19 voix contre, 15 pour et 4 abstentions

Question "Publicité bienvenue. Aussi pour la commune ?" 

Question "Déneigement : une coordination avec le canton est-elle possible ? 

Question "Échelle du SDI VdR"

Question "Y-a-t-il un réel encouragement à prendre les transports publics ? 

Question "Boudevilliers, là où le temps s'est arrêté"