Séances du Conseil général

Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025

Document

Accepté à l'unanimité

 

Rapports d'activités des commissions et des délégations

Commission consultative d'affermage

Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial

Commission de gestion et des finances (à venir)

Commission de l'énergie

Commission de police du feu de Val-de-Ruz

Commission de la salubrité publique

Commission de sécurité

Commission des agrégations et naturalisations

Commission des aménagement urbains

Commission des règlements

Commission du développement territorial et durable et mobilités

Commission sports-loisirs-culture

Conseil d'établissement scolaire

Conseil de fondation de la Pomologie

Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl

Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier

Syndicat Intercommunal de SIVAMO

Commission forestière d'arrondissement

 

Comptes et gestion 2024

Rapport R25.012

Annexe 1 - Rapport de l'organe de révision

Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux

Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté

Annexe 4 - Nature 5P

Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA

Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF

Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA 

Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF

Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie

Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement

Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits-cadres) 

Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits multi-services)

Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA

Annexe 10 - Rapports de gestion des services

Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions

Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels

Annexe 13 - Rapports de clôture de projets

Acceptés à l'unanimité

 

Demande de dotation supplémentaire en personnel pour les services des travaux publics et des écoles

Rapport R25.013

Création d’un poste d’aide-cantonnier au sein du service des travaux publics : accepté à l'unanimité

Création d’un poste d’aide aux enseignants au sein du service des écoles : accepté par 37 voix et 1 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 en vue de l'agrandissement du collège de Dombresson

Rapport R25.014

Acceptée par 33 voix pour, 4 contre et 1 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 100'000 pour l'assainissement de différents passages piétons à Val-de-Ruz

Rapport R25.015

Postulat PO25.004 - Pour la suppression des feux de signalisation dans la commune

Postulat PO25.005 - Pour un éclairage plus sûr et plus intelligent - Étude d'un projet d'installation de lampadaires intelligents aux passages piétons

Renvoi en commission décidé par 29 voix pour, 4 contre et 5 abstensions

 

Réponse au postulat PO24.001 « Accueil des enfants »

Rapport R25.016

Classement accepté par 29 voix pour, 6 contre et 3 absentions

 

Motions et propositions

Motion M25.001 - Pour une nouvelle tarification de l'eau

Prise en considération refusée par 25 voix contre, 3 pour et 10 abstentions

 

Résolutions, interpellations et questions

Résolution interpartis RE25.001 sur l'appel au Conseil fédéral au sujet de la situation entre la Palestine et Israël : prise en considération acceptée par 19 voix pour, 13 contre et 6 abstentions 

Interpellation I25.001 Que s’est-il passé avec les études surveillées dans les collèges ?

Interpellation I25.002 Biodiversité : un concept à géométrie variable ?

Interpellation I25.003 Un crédit pour six cibles, une directive pour 13 : qui dit mieux ?

Interpellation I25.004 Huit mois d'attente, où en est l'initiative "pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales (salles et terrains) pour les juniors/jeunes des associations locales (4 à 20 ans révolus)" ?  

Question Q25.005 Amende d'ordre lors de la fête de lutte à La Vue-des-Alpes

Question Q25.006 Fauche des bords de chemins forestiers : une nécessité ? 

 

Suspens CG au 13.06.2025

Document

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Référence Description Publication
PV 16.12.2021

Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

Accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.001

Nouveau règlement sur les finances

Accepté à l'unanimité, avec amendements

02.05.2022
R22.002

Crédit d'engagement de CHF 250'000 pour des mesures de protection contre les crues du Seyon à la Venelle des Moulins à Villiers

Accepté par 38 voix et 2 abstentions

 

Classement de la motion M19.008 "Résilience de Val-de-Ruz face aux catastrophes naturelles" 

Accepté par 37 voix contre 2 et 1 abstention

02.05.2022
R22.003

Cessation d'acceptation de dons en faveur des sinistrés et de la Commune à la suite des inondations du 21 juin 2019 et dissolution de la Commission de répartition des fonds

Acceptées à l'unanimité

02.05.2022
R22.004

Réponse au postulat PO21.001 "Des arrêts de bus adaptés à la géographie d'aujourd'hui"

Classement du postulat accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.005

Réponse à la motion M21.002 "Desserte du Pâquier en transports publics"

Classement de la motion accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.006

Réponse à la motion M21.004 "Protection du patrimoine vaudruzien"

Classement de la motion accepté à l'unanimité

02.05.2022
M22.001

Motion "Promouvoir l'énergie solaire"

Refusée par 21 voix contre 20

02.05.2022
M22.002

Motion "Développement de l'offre de véhicules partagés"

Refusée par 21 voix contre 20

02.05.2022
I22.001

Interpellation "Bibliothèques publiques des Geneveys-sur-Coffrane"

02.05.2022
I22.002

Interpellation "Vidange des containers à verre et enlèvement des ordures ménagères"

02.05.2022
I22.003

Interpellation "Élève, où vas-tu ?"

02.05.2022
I22.004

Interpellation "Val-de-Ruz est-il le "no man's land" du Parc Chasseral?"

02.05.2022
PV 02.05.2022

Procès-verbal de la séance du 2 mai 2022

Accepté à l'unanimité

20.06.2022
2021

Rapports d'activités des différentes commissions et des délégués

20.06.2022
R22.007

Approbation des comptes et de la gestion 2021

Acceptés à l'unanimité

20.06.2022
R22.008

Création de l'entité "Ambulances des vallées neuchâteloises" et octroi d'un prêt de CHF 400'000 en faveur de la société Ambulances Roland Sàrl

Acceptés à l'unanimité

20.06.2022
PO22.001

Postulat "Création de l'entité "Ambulances des vallées neuchâteloises""

Adopté par 25 voix contre 4 et 10 absentions

20.06.2022
R22.009

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 215'000 pour la remise en état de la salle des Pas perdus aux Hauts-Geneveys

Acceptée à l'unanimité

20.06.2022
R22.010

Rapport d'information concernant la modification partielle de minime importance du plan d'aménagement local de Cernier, secteur "Le Seu"

Pris en considération à l'unanimité

20.06.2022
I22.005

Interpellation "Des actions pour notre jeunesse"

20.06.2022
I22.006

Interpellation "Voiles où êtes-vous?"

20.06.2022
I22.007

Interpellation "Accès des secours à la piscine d'Engollon"

20.06.2022
Q22.001

Question "Plan canicule ou grand froid"

20.06.2022
PV 31.10.2022

Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2022

Accepté à l'unanimité

15.12.2022
R22.014

Budget 2023

Accepté avec amendement par 32 voix contre 1 et 6 abstentions

15.12.2022
R22.015

Plan financier et des tâches 2024-2026

Pris en considération par 38 voix et 1 abstention

15.12.2022
R22.016

Réponse au postulat PO21.003 "Demande d'un crédit d'engagement de CHF 170'000 pour le subventionnement de 10 cibles électroniques"

Classement du postulat accepté par 38 voix et 1 abstention

15.12.2022
R22.017

Réponse au postulat PO22.001 "Création de l'entité Ambulances des vallées neuchâteloises" 

Classement du postulat accepté par 37 voix et 2 abstentions

15.12.2022
M22.003

Motion "Prima"

Prise en considération à l'unanimité

15.12.2022
PV 20.06.2022

Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022

Moyennant modifications, adopté à l'unanimité

31.10.2022
R22.010

Nouveau règlement des fonds communaux

Accepté par 34 voix contre 2 et 2 abstentions

31.10.2022
R22.011

Modification de deux règlements concernant le déneigement et les marchands ambulants 


Modification du règlement concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux: renvoyée en commission 

Modification du règlement de police: acceptée par 37 voix et 1 abstention

31.10.2022
R22.012

Rapport d'information présentant la vision touristique et la stratégie foncière du site de La Vue-des-Alpes 

Accepté par 33 voix contre 3 et 2 abstentions

31.10.2022
R22.013

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 70'000 pour le remplacement des panneaux touristiques 

Acceptée par 35 voix et 3 abstentions

31.10.2022
I22.008

Interpellation "Mise à disposition en libre service de protections hygiéniques gratuites dans les collèges primaires du Val-de-Ruz"

31.10.2022
I22.009

Interpellation "Dépistage dentaire : accessibilité de la prestation au sein du CSVR"

31.10.2022
I22.010

Interpellation "Cimetière à truites dans le Seyon"

31.10.2022
I22.011

Interpellation "Voiles où êtes-vous ? op.2"

31.10.2022
Q22.002

Question "Répercussion de la sécheresse 22"

31.10.2022
Q22.003

Question "Pouvons-nous augmenter les opportunités d'utilisation de la Salle des Fêtes des Geneveys-sur-Coffrane?"

31.10.2022

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