Séances du Conseil général

Ordre du jour 

Document

 

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 février 2024

Document 

 

Plan d'aménagement local (PAL) de Val-de-Ruz et procédures connexes

Rapport 

Lien vers les documents annexes

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 2'850'000 pour le réaménagement de la traversée de Fenin et des rues Dessous-la-Vy et Jean-de-Tribolet

Rapport 

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 3'000'000 pour l'augmentation de la participation au capitl-actions de Vivaldis SA 

Rapport

 

Initiative communale : projet de loi modifiant la Loi sur les transports publics (LTP) (Redonner la parole aux communes en matière de transports publics)

Document

 

Motions et propositions

 

Résolutions, interpellations et questions

Question Q24.003 - Le 30 km/h fait du surplace à la rue de la Chapelle

Interpellation I24.001 - APS : le Conseil communal peut-il nous en dire davantage ?

 

Suspens

Document

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Référence Description Publication
PV 16.12.2021

Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

Accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.001

Nouveau règlement sur les finances

Accepté à l'unanimité, avec amendements

02.05.2022
R22.002

Crédit d'engagement de CHF 250'000 pour des mesures de protection contre les crues du Seyon à la Venelle des Moulins à Villiers

Accepté par 38 voix et 2 abstentions

 

Classement de la motion M19.008 "Résilience de Val-de-Ruz face aux catastrophes naturelles" 

Accepté par 37 voix contre 2 et 1 abstention

02.05.2022
R22.003

Cessation d'acceptation de dons en faveur des sinistrés et de la Commune à la suite des inondations du 21 juin 2019 et dissolution de la Commission de répartition des fonds

Acceptées à l'unanimité

02.05.2022
R22.004

Réponse au postulat PO21.001 "Des arrêts de bus adaptés à la géographie d'aujourd'hui"

Classement du postulat accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.005

Réponse à la motion M21.002 "Desserte du Pâquier en transports publics"

Classement de la motion accepté à l'unanimité

02.05.2022
R22.006

Réponse à la motion M21.004 "Protection du patrimoine vaudruzien"

Classement de la motion accepté à l'unanimité

02.05.2022
M22.001

Motion "Promouvoir l'énergie solaire"

Refusée par 21 voix contre 20

02.05.2022
M22.002

Motion "Développement de l'offre de véhicules partagés"

Refusée par 21 voix contre 20

02.05.2022
I22.001

Interpellation "Bibliothèques publiques des Geneveys-sur-Coffrane"

02.05.2022
I22.002

Interpellation "Vidange des containers à verre et enlèvement des ordures ménagères"

02.05.2022
I22.003

Interpellation "Élève, où vas-tu ?"

02.05.2022
I22.004

Interpellation "Val-de-Ruz est-il le "no man's land" du Parc Chasseral?"

02.05.2022
PV 02.05.2022

Procès-verbal de la séance du 2 mai 2022

Accepté à l'unanimité

20.06.2022
2021

Rapports d'activités des différentes commissions et des délégués

20.06.2022
R22.007

Approbation des comptes et de la gestion 2021

Acceptés à l'unanimité

20.06.2022
R22.008

Création de l'entité "Ambulances des vallées neuchâteloises" et octroi d'un prêt de CHF 400'000 en faveur de la société Ambulances Roland Sàrl

Acceptés à l'unanimité

20.06.2022
PO22.001

Postulat "Création de l'entité "Ambulances des vallées neuchâteloises""

Adopté par 25 voix contre 4 et 10 absentions

20.06.2022
R22.009

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 215'000 pour la remise en état de la salle des Pas perdus aux Hauts-Geneveys

Acceptée à l'unanimité

20.06.2022
R22.010

Rapport d'information concernant la modification partielle de minime importance du plan d'aménagement local de Cernier, secteur "Le Seu"

Pris en considération à l'unanimité

20.06.2022
I22.005

Interpellation "Des actions pour notre jeunesse"

20.06.2022
I22.006

Interpellation "Voiles où êtes-vous?"

20.06.2022
I22.007

Interpellation "Accès des secours à la piscine d'Engollon"

20.06.2022
Q22.001

Question "Plan canicule ou grand froid"

20.06.2022
PV 31.10.2022

Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2022

Accepté à l'unanimité

15.12.2022
R22.014

Budget 2023

Accepté avec amendement par 32 voix contre 1 et 6 abstentions

15.12.2022
R22.015

Plan financier et des tâches 2024-2026

Pris en considération par 38 voix et 1 abstention

15.12.2022
R22.016

Réponse au postulat PO21.003 "Demande d'un crédit d'engagement de CHF 170'000 pour le subventionnement de 10 cibles électroniques"

Classement du postulat accepté par 38 voix et 1 abstention

15.12.2022
R22.017

Réponse au postulat PO22.001 "Création de l'entité Ambulances des vallées neuchâteloises" 

Classement du postulat accepté par 37 voix et 2 abstentions

15.12.2022
M22.003

Motion "Prima"

Prise en considération à l'unanimité

15.12.2022
PV 20.06.2022

Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022

Moyennant modifications, adopté à l'unanimité

31.10.2022
R22.010

Nouveau règlement des fonds communaux

Accepté par 34 voix contre 2 et 2 abstentions

31.10.2022
R22.011

Modification de deux règlements concernant le déneigement et les marchands ambulants 


Modification du règlement concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux: renvoyée en commission 

Modification du règlement de police: acceptée par 37 voix et 1 abstention

31.10.2022
R22.012

Rapport d'information présentant la vision touristique et la stratégie foncière du site de La Vue-des-Alpes 

Accepté par 33 voix contre 3 et 2 abstentions

31.10.2022
R22.013

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 70'000 pour le remplacement des panneaux touristiques 

Acceptée par 35 voix et 3 abstentions

31.10.2022
I22.008

Interpellation "Mise à disposition en libre service de protections hygiéniques gratuites dans les collèges primaires du Val-de-Ruz"

31.10.2022
I22.009

Interpellation "Dépistage dentaire : accessibilité de la prestation au sein du CSVR"

31.10.2022
I22.010

Interpellation "Cimetière à truites dans le Seyon"

31.10.2022
I22.011

Interpellation "Voiles où êtes-vous ? op.2"

31.10.2022
Q22.002

Question "Répercussion de la sécheresse 22"

31.10.2022
Q22.003

Question "Pouvons-nous augmenter les opportunités d'utilisation de la Salle des Fêtes des Geneveys-sur-Coffrane?"

31.10.2022

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