Séances du Conseil général

Adoption du Procès-verbal de la séance du 16 février 2026

Document

Accepté à l'unanimité

 

Demande de création d’un nouvel emploi de chargé de communication

Rapport R26.005

Acceptée par 32 voix pour, 2 contre et 6 abstentions

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour le réaménagement des deux cours d'école de Fontainemelon

Rapport R26.006

Annexe - Inventaire des cours de collèges

Annexe - Plans du projet des cours d'école de Fontainemelon

Acceptée par 30 voix pour, 7 contre et 3 abstentions

Classement de la motion M24.004 - Des cours d'école répondant aux défis actuels : accepté par 34 voix pour et 6 abstentions

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour des mesures sécuritaires aux gorges de Pertuis à Chézard-Saint-Martin

Rapport R26.007

Acceptée à l'unanimité


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 220'000 pour l'installation photovoltaïque du bâtiment multiusages sis à Evologia à Cernier

Rapport R26.008

Acceptée à l'unanimité


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 113'000 pour le remplacement et l'ajout de stores au collège de Dombresson

Rapport R26.009

Acceptée par 39 voix pour et 1 abstention


Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour la réfection du pont de La Rincieure à Savagnier

Rapport R26.010

Acceptée à l'unanimité

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 100'000 pour la participation communale au masterplan du futur pôle de gare à Cernier

Rapport R26.011

Annexe 1 - A_25

Annexe 2 - E_11

Annexe 3 - U_12

Annexe 4 - U_13

Acceptée par 34 voix pour, 5 contre et 1 abstention


Acceptation d'un don de 48 vélos pour le projet "VTT pour tous"

Rapport R26.012

Acceptée à l'unanimité


Réponse au postulat PO25.001 - Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines

Rapport R26.013

Classement accepté à l'unanimité

 

Motions et propositions

Motion M26.003 - Un centre de jeunesse

Prise en considération acceptée avec amendement par 31 voix pour, 3 contre et 6 abstentions


Résolutions, interpellations et questions

Interpellation I26.004 - À l'eau, Pâquier ?

Interpellation I26.005 - Tourisme à Val-de-Ruz en marche ou à l'arrêt?

Interpellation I26.006 - Achat d'un tracteur forestier

Question Q26.002 - Quel soutien au camp multisports ?

Question Q26.003 - Comment envisagez-vous la mise à disposition de toilettes pour nos citoyennes et citoyens dans nos différentes localités ?
 

Suspens au 17.04.2026

Document

2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 Toutes
Référence Description Publication
Convocation

Convocation à la séance de constitution du 27.06.2012

27.06.2012
Validation de l'élection du CG

Validation des résultats de l'élection du Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz

27.06.2012
Nomination du CC

Nomination des membres du Conseil communal de la Commune de Val-de-Ruz

27.06.2012
Nomination bureau CC

Nomination du bureau du Conseil communal de la Commune de Val-de-Ruz

27.06.2012
Nomination bureau CG

Nomination du bureau du Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz

27.06.2012
Nomination membres au CG

Nomination de quatre membres au Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz

27.06.2012
Nomination commission financière

Nomination d'une Commission financière provisoire de la Commune de Val-de-Ruz

27.06.2012
Nomination commission législative

Nomination d'une Commission législative provisoire de la Commune de Val-de-Ruz

27.06.2012
PV 27.06.2012

Procès-verbal de la séance du 27 juin 2012

Accepté à l'unanimité

19.12.2012
R12.002

Règlement général

Accepté à l'unanimité avec amendements

19.12.2012
PO12.001

Postulat PO12.001 "Pour réglementer la notion de groupe politique et ses implications"

Accepté à l'unanimité

19.12.2012
R12.001

Organisation et mise en place des structures de la Commune de Val-de-Ruz et création d'une réserve affectée

Acceptées à l'unanimité

19.12.2012
PO12.002

Postulat "Achats éthiques"

Accepté à l'unanimité avec amendement

19.12.2012
R12.003

Budget 2013

Fixation du coefficient fiscal et du taux de l'impôt foncier: acceptée à l'unanimité

Approbation du budget 2013: acceptée à l'unanimité

Création de deux réserves affectées à la recapitalisation de la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel (prévoyance.ne): acceptée à l'unanimité

19.12.2012
PO12.003

Postulat "pour une prévoyance prudente"

Le postulat amendé est accepté par 33 voix contre 2 et 1 abstention

19.12.2012

Haut de page