Epervier 6 Case postale 134 2053 Cernier
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Ordre du jour
Document
Procès verbal de la séance du 28 octobre 2024
Budget 2025
Annexe 1 - compte de résultats à 3 niveaux
Annexe 2 - Exploitation par fonctionnnelle à 7 positions
Annexe 3 - Exploitation par nature à 7 positions
Annexe 4 - Investissements PA par fonctionnelle à 7 positions
Annexe 5 - Investissements PA par nature à 5 positions
Annexe 6 - Investissements PF par fonctionnelle à 7 positions
Annexe 7 - Investissements PF par nature à 5 postitions
Annexe 8 - Indicateurs financiers
Plan financier et des tâches (PFT) 2026-2028
Demande d'un crédit-cadre de CHF 725'000 sur quatre ans (2025-2028) pour le renouvellement du parc véhicules et engins communaux
Réponse à la motion M24.003 "Réinstaurer les classes de formation spéciale"
Motions et propositions
PR24.001 - Proposition Parlons "Mobilité" !
Résolutions, interpellations et questions
Question Q24.004 - École en forêt et infrastructures
Suspens au 29.11.2024
Convocation à la séance de constitution du 27.06.2012
Validation des résultats de l'élection du Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination des membres du Conseil communal de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination du bureau du Conseil communal de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination du bureau du Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination de quatre membres au Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination d'une Commission financière provisoire de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination d'une Commission législative provisoire de la Commune de Val-de-Ruz
Procès-verbal de la séance du 27 juin 2012
Accepté à l'unanimité
Règlement général
Accepté à l'unanimité avec amendements
Postulat PO12.001 "Pour réglementer la notion de groupe politique et ses implications"
Organisation et mise en place des structures de la Commune de Val-de-Ruz et création d'une réserve affectée
Acceptées à l'unanimité
Postulat "Achats éthiques"
Accepté à l'unanimité avec amendement
Budget 2013
Fixation du coefficient fiscal et du taux de l'impôt foncier: acceptée à l'unanimité
Approbation du budget 2013: acceptée à l'unanimité
Création de deux réserves affectées à la recapitalisation de la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel (prévoyance.ne): acceptée à l'unanimité
Postulat "pour une prévoyance prudente"
Le postulat amendé est accepté par 33 voix contre 2 et 1 abstention
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Chancellerie
Epervier 6
2053 Cernier
Du lundi au jeudi : 08h30-11h30 / 14h00-17h00
Vendredi : 08h30-11h30 Fermé l'après-midi
Oui, les séances sont publiques et toute personne peut venir écouter les débats, sans pouvoir s'exprimer.
Si un intérêt prépondérant public ou privé l’exige, le Conseil général peut ordonner le huis clos ou n’autoriser que la présence des médias (huis clos partiel).
Les informations liées aux différentes séances se trouvent sur notre site internet à la rubrique Conseil général.
Référence juridique : Règlement général, du 14 décembre 2015.
