Epervier 6 Case postale 134 2053 Cernier
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Convocation
Document
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025
Rapports d'activités des commissions et des délégations
Commission consultative d'affermage
Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial
Commission de gestion et des finances (à venir)
Commission de l'énergie
Commission de police du feu de Val-de-Ruz
Commission de la salubrité publique
Commission de sécurité
Commission des agrégations et naturalisations
Commission des aménagement urbains
Commission des règlements
Commission du développement territorial et durable et mobilités
Commission sports-loisirs-culture
Conseil d'établissement scolaire
Conseil de fondation de la Pomologie
Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl
Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier
Syndicat Intercommunal de SIVAMO
Commission forestière d'arrondissement
Comptes et gestion 2024
Rapport R25.012
Annexe 1 - Rapport de l'organe de révision
Annexe 2 - Compte de résultat à 3 niveaux
Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 CG commenté
Annexe 4 - Nature 5P
Annexe 5 - Comptes des investissements F4-N5 PA
Annexe 5a - Comptes des investissements F4-N5 PF
Annexe 6 - Comptes des investissements N5 PA
Annexe 6a - Comptes des investissements N5 PF
Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie
Annexe 8 - Tableau de contrôle des crédits d'engagement
Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits-cadres)
Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits d'engagement (crédits multi-services)
Annexe 9 - Rapport d'exploitation de Viteos SA
Annexe 10 - Rapports de gestion des services
Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions
Annexe 12 - Annexe aux comptes annuels
Annexe 13 - Rapports de clôture de projets
Demande de dotation supplémentaire en personnel pour les services des travaux publics et des écoles
Rapport R25.013
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 110'000 en vue de l'agrandissement du collège de Dombresson
Rapport R25.014
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 100'000 pour l'assainissement de différents passages piétons à Val-de-Ruz
Rapport R25.015
Postulat PO25.004 - Pour la suppression des feux de signalisation dans la commune
Postulat PO25.005 - Pour un éclairage plus sûr et plus intelligent - Étude d'un projet d'installation de lampadaires intelligents aux passages piétons
Réponse au postulat PO24.001 « Accueil des enfants »
Rapport R25.016
Motions et propositions
Motion M25.001 - Pour une nouvelle tarification de l'eau
Résolutions, interpellations et questions
Résolution interpartis RE25.001 sur l'appel au Conseil fédéral au sujet de la situation entre la Palestine et Israël
Interpellation I25.001 Que s’est-il passé avec les études surveillées dans les collèges ?
Interpellation I25.002 Biodiversité : un concept à géométrie variable ?
Interpellation I25.003 Un crédit pour six cibles, une directive pour 13 : qui dit mieux ?
Interpellation I25.004 Huit mois d'attente, où en est l'initiative "pour l'introduction de la gratuité des infrastructures communales (salles et terrains) pour les juniors/jeunes des associations locales (4 à 20 ans révolus)" ?
Question Q25.005 Amende d'ordre lors de la fête de lutte à La Vue-des-Alpes
Question Q25.006 Fauche des bords de chemins forestiers : une nécessité ?
Suspens CG au 13.06.2025
Convocation à la séance de constitution du 27.06.2012
Validation des résultats de l'élection du Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination des membres du Conseil communal de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination du bureau du Conseil communal de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination du bureau du Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination de quatre membres au Conseil général de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination d'une Commission financière provisoire de la Commune de Val-de-Ruz
Nomination d'une Commission législative provisoire de la Commune de Val-de-Ruz
Procès-verbal de la séance du 27 juin 2012
Accepté à l'unanimité
Règlement général
Accepté à l'unanimité avec amendements
Postulat PO12.001 "Pour réglementer la notion de groupe politique et ses implications"
Organisation et mise en place des structures de la Commune de Val-de-Ruz et création d'une réserve affectée
Acceptées à l'unanimité
Postulat "Achats éthiques"
Accepté à l'unanimité avec amendement
Budget 2013
Fixation du coefficient fiscal et du taux de l'impôt foncier: acceptée à l'unanimité
Approbation du budget 2013: acceptée à l'unanimité
Création de deux réserves affectées à la recapitalisation de la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel (prévoyance.ne): acceptée à l'unanimité
Postulat "pour une prévoyance prudente"
Le postulat amendé est accepté par 33 voix contre 2 et 1 abstention
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Chancellerie
Epervier 6
2053 Cernier
Du lundi au jeudi : 08h30-11h30 / 14h00-17h00
Vendredi : 08h30-11h30 Fermé l'après-midi
Oui, les séances sont publiques et toute personne peut venir écouter les débats, sans pouvoir s'exprimer.
Si un intérêt prépondérant public ou privé l’exige, le Conseil général peut ordonner le huis clos ou n’autoriser que la présence des médias (huis clos partiel).
Les informations liées aux différentes séances se trouvent sur notre site internet à la rubrique Conseil général.
Référence juridique : Règlement général, du 14 décembre 2015.
