Adoption du procès-verbal de la séance du 19 février 2024
Document
Accepté à l'unanimité
Plan d'aménagement local (PAL) de Val-de-Ruz et procédures connexes
Rapport
Lien vers les documents annexes
Adoption du plan d’aménagement local : acceptée avec amendement
Création d’une zone réservée sur la ZAE5 partielle à Cernier : acceptée avec amendement
Régime juridique du territoire communal du site de Chaumont : accepté avec amendement
Modification du plan spécial « Zone d’activités mixtes (ZAM) » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification du plan spécial « Sous l’Esplanade » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification n° 2 du plan spécial « Extension de l’usine Patric Métal SA » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification du plan spécial « Manège de la Rincieure » et de son règlement : acceptée avec amendement
Modification du règlement des fonds communaux : acceptée avec amendement
Modification du règlement sur les eaux : acceptée avec amendement
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 2'850'000 pour le réaménagement de la traversée de Fenin et des rues Dessous-la-Vy et Jean-de-Tribolet
Rapport
Acceptée par 39 voix pour et 1 abstention
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 3'000'000 pour l'augmentation de la participation au capital-actions de Vivaldis SA
Rapport
Acceptée par 28 voix pour, 7 contre et 5 abstentions
Initiative communale : projet de loi modifiant la Loi sur les transports publics (LTP) (Redonner la parole aux communes en matière de transports publics)
Document
Prise en considération avec amendement à l'unanimité
Résolutions, interpellations et questions
Interpellation I24.001 - APS : le Conseil communal peut-il nous en dire davantage ?
Interpellation I24.002 - Les arbres dans les villages, êtres vivants ou mobilier urbain ?
Question Q24.003 - Le 30 km/h fait du surplace à la rue de la Chapelle
Question Q23.004 - Parascolaire à Dombresson : quelle est la situation ?
Suspens
Document
