Séances du Conseil général

Convocation

Document

 

Adoption du Procès-verbal de la séance du 4 mai 2026

Document

 

Rapports d'activités des commissions et des délégations

Commission consultative d'affermage

Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial

Commission de gestion et des finances

Commission de l'énergie

Commission de police du feu de Val-de-Ruz

Commission de la salubrité publique

Commission de sécurité

Commission des agrégations et naturalisations

Commission des aménagement urbains

Commission des règlements

Commission du développement territorial et durable et mobilités

Commission sports-loisirs-culture

Conseil d'établissement scolaire

Conseil de fondation de la Pomologie

Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl

Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier

Syndicat Intercommunal de SIVAMO

Commission forestière d'arrondissement

 

Nomination du bureau

 

Comptes et gestion 2025

Rapport R26.014

Annexe 1 - Rapport organe de révision audit 2025

Annexe 2 - Compte de résultats à 3 niveaux

Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 commenté

Annexe 4 - Compte par nature à 5 positions

Annexe 5 - Compte des investissements F4-N5 PA

Annexe 5a - Compte des investissements F4-N5 PF

Annexe 6 - Compte des investissements N5 PA

Annexe 6a - Compte des investissements N5 PF

Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie

Annexe 8 - Tableau de contrôle crédits engagements

Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits-cadres

Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits multi-services

Annexe 9 - Rapport exploitation Viteos

Annexe 10 - Rapport de gestion des services

Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions

Annexe 12 - Annexes aux comptes annuels

Annexe 13 - Rapports de clôture de projets

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 2'975'000 pour la réfection et l’assainissement de la rue des Esserts entre Cernier et Chézard-Saint-Martin

Rapport R26.015

Annexe 1 - Plan d'aménagements 25N039-32-01C

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 160'000 pour l’aménagement du cimetière de Fontainemelon

Rapport R26.016

 

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour l’extinction nocturne et l’assainissement de passages pour piétons

Rapport R26.017

 

Motions et propositions

 

Résolutions, interpellations et questions

 

Suspens CG au 11.06.2026

 

 

2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 Toutes
Référence Description Publication
16.04.2026
PV 15.12.2025

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025

Accepté à l'unanimité

16.02.2026
16.04.2026
R26.001

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 1'100'000 concernant l'assainissement structurel et énergétique partiel du collège de La Fontenelle à Cernier (bâtiments "E" et "F")

Acceptée à l'unanimité

16.02.2026
R26.002

Demande de quatre crédits d'engagement pour un total de CHF 773'000 concernant des projets d'un montant inférieur à CHF 100'000 chacun

 

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 116'000 pour les projets 2026 liés aux écoles, à la jeunesse et aux sports: accepté par 39 voix pour et 1 abstention

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 327'000 pour les projets 2026 liés à l’énergie et à l’environnement: accepté par 38 voix pour et 2 abstentions

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 200'000 pour les projets 2026 liés à la sécurité et au trafic: accepté par 31 voix pour, 2 contre et 7 abstentions

Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 130'000 pour les projets 2026 liés aux infrastructures: accepté par 39 voix pour et 1 abstention

16.02.2026
PO26.001

Postulat PO26.001 - Gestion des CAD au sein de la commune, point de situation et perspectives

Accepté par 38 voix pour et 2 abstentions

16.02.2026
R26.003

Rapport pour un nouveau règlement sur les eaux

Accepté par 36 voix pour et 4 abstentions

16.02.2026
R26.004

Réponse à la motion M24.008 "Offrir un encadrement aux enfants durant les vacances scolaires"

Accepté par 36 voix pour, 3 contre et 1 abstention

16.02.2026
M26.001

Motion "Réfection des routes et qualité de vie"

Prise en considération par 20 voix pour, 19 contre et 1 abstention

16.02.2026
M26.002

Motion "Pour un projet de déchèterie-ressourcerie"

Retirée par le déposant

16.02.2026
I26.001

Interpellation "Concept de déneigement des trottoirs des différents villages de notre Commune"

16.02.2026
I26.002

Interpellation "La section d'engagement : toujours en service"

16.02.2026
I26.003

Interpellation "Allô Viteos... à l'eau ?"

16.02.2026
I26.004

Interpellation "À l'eau, Pâquier ?" 

04.05.2026
Q26.001

Question "Question concernant les travaux d'aménagement des sentiers forestiers"

16.02.2026
R26.005

Demande de création d’un nouvel emploi de chargé de communication

Acceptée par 32 voix pour, 2 contre et 6 abstentions

04.05.2026
R26.006

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour le réaménagement des deux cours d'école de Fontainemelon

Acceptée par 30 voix pour, 7 contre et 3 abstentions

Classement de la motion M24.004 - Des cours d'école répondant aux défis actuels : accepté par 34 voix pour et 6 abstentions

 

04.05.2026
R26.007

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour des mesures sécuritaires aux gorges de Pertuis à Chézard-Saint-Martin

Acceptée à l'unanimité

04.05.2026
R26.008

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 220'000 pour l'installation photovoltaïque du bâtiment multiusages sis à Evologia à Cernier

Acceptée à l'unanimité

04.05.2026
R26.009

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 113'000 pour le remplacement et l'ajout de stores au collège de Dombresson

Acceptée par 39 voix pour et 1 abstention

 

04.05.2026
R26.010

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour la réfection du pont de La Rincieure à Savagnier

Acceptée à l'unanimité

 

 

04.05.2026
R26.011

Demande d’un crédit d’engagement de CHF 100'000 pour la participation communale au masterplan du futur pôle de gare à Cernier

Acceptée par 34 voix pour, 5 contre et 1 abstention

04.05.2026
R26.012

Acceptation d'un don de 48 vélos pour le projet "VTT pour tous"

Acceptée à l'unanimité

04.05.2026
R26.013

Réponse au postulat PO25.001 - Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines

Classement accepté à l'unanimité

04.05.2026
M26.003

Motion M26.003 - Quelle offre pour la jeunesse

Prise en considération acceptée avec amendement par 31 voix pour, 3 contre et 6 abstentions

04.05.2026
I26.005

Interpellation I26.005 - Tourisme à Val-de-Ruz en marche ou à l'arrêt?

04.05.2026
I26.006

Interpellation I26.006 - Achat d'un tracteur forestier

04.05.2026
PV 16.02.2026

Procès-verbal de la séance du 16 février 2026

Accepté à l'unanimité

04.05.2026

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