Epervier 6 Case postale 134 2053 Cernier
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Convocation
Document
Adoption du Procès-verbal de la séance du 4 mai 2026
Rapports d'activités des commissions et des délégations
Commission consultative d'affermage
Commission consultative en matière d'accueil extrafamilial
Commission de gestion et des finances
Commission de l'énergie
Commission de police du feu de Val-de-Ruz
Commission de la salubrité publique
Commission de sécurité
Commission des agrégations et naturalisations
Commission des aménagement urbains
Commission des règlements
Commission du développement territorial et durable et mobilités
Commission sports-loisirs-culture
Conseil d'établissement scolaire
Conseil de fondation de la Pomologie
Assemblée des associés d'Ambulances des vallées neuchâteloises Sàrl
Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier
Syndicat Intercommunal de SIVAMO
Commission forestière d'arrondissement
Nomination du bureau
Comptes et gestion 2025
Rapport R26.014
Annexe 1 - Rapport organe de révision audit 2025
Annexe 2 - Compte de résultats à 3 niveaux
Annexe 3 - Compte d'exploitation F4-N5 commenté
Annexe 4 - Compte par nature à 5 positions
Annexe 5 - Compte des investissements F4-N5 PA
Annexe 5a - Compte des investissements F4-N5 PF
Annexe 6 - Compte des investissements N5 PA
Annexe 6a - Compte des investissements N5 PF
Annexe 7 - Tableau des flux de trésorerie
Annexe 8 - Tableau de contrôle crédits engagements
Annexe 8a - Tableau de contrôle des crédits-cadres
Annexe 8b - Tableau de contrôle des crédits multi-services
Annexe 9 - Rapport exploitation Viteos
Annexe 10 - Rapport de gestion des services
Annexe 11 - Bilan détaillé à 7 positions
Annexe 12 - Annexes aux comptes annuels
Annexe 13 - Rapports de clôture de projets
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 2'975'000 pour la réfection et l’assainissement de la rue des Esserts entre Cernier et Chézard-Saint-Martin
Rapport R26.015
Annexe 1 - Plan d'aménagements 25N039-32-01C
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 160'000 pour l’aménagement du cimetière de Fontainemelon
Rapport R26.016
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour l’extinction nocturne et l’assainissement de passages pour piétons
Rapport R26.017
Motions et propositions
Résolutions, interpellations et questions
Suspens CG au 11.06.2026
Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025
Accepté à l'unanimité
Demande d'un crédit d'engagement de CHF 1'100'000 concernant l'assainissement structurel et énergétique partiel du collège de La Fontenelle à Cernier (bâtiments "E" et "F")
Acceptée à l'unanimité
Demande de quatre crédits d'engagement pour un total de CHF 773'000 concernant des projets d'un montant inférieur à CHF 100'000 chacun
Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 116'000 pour les projets 2026 liés aux écoles, à la jeunesse et aux sports: accepté par 39 voix pour et 1 abstention
Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 327'000 pour les projets 2026 liés à l’énergie et à l’environnement: accepté par 38 voix pour et 2 abstentions
Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 200'000 pour les projets 2026 liés à la sécurité et au trafic: accepté par 31 voix pour, 2 contre et 7 abstentions
Arrêté du Conseil général relatif à un crédit d’engagement global de CHF 130'000 pour les projets 2026 liés aux infrastructures: accepté par 39 voix pour et 1 abstention
Postulat PO26.001 - Gestion des CAD au sein de la commune, point de situation et perspectives
Accepté par 38 voix pour et 2 abstentions
Rapport pour un nouveau règlement sur les eaux
Accepté par 36 voix pour et 4 abstentions
Réponse à la motion M24.008 "Offrir un encadrement aux enfants durant les vacances scolaires"
Accepté par 36 voix pour, 3 contre et 1 abstention
Motion "Réfection des routes et qualité de vie"
Prise en considération par 20 voix pour, 19 contre et 1 abstention
Motion "Pour un projet de déchèterie-ressourcerie"
Retirée par le déposant
Interpellation "Concept de déneigement des trottoirs des différents villages de notre Commune"
Interpellation "La section d'engagement : toujours en service"
Interpellation "Allô Viteos... à l'eau ?"
Interpellation "À l'eau, Pâquier ?"
Question "Question concernant les travaux d'aménagement des sentiers forestiers"
Demande de création d’un nouvel emploi de chargé de communication
Acceptée par 32 voix pour, 2 contre et 6 abstentions
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour le réaménagement des deux cours d'école de Fontainemelon
Acceptée par 30 voix pour, 7 contre et 3 abstentions
Classement de la motion M24.004 - Des cours d'école répondant aux défis actuels : accepté par 34 voix pour et 6 abstentions
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 350'000 pour des mesures sécuritaires aux gorges de Pertuis à Chézard-Saint-Martin
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 220'000 pour l'installation photovoltaïque du bâtiment multiusages sis à Evologia à Cernier
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 113'000 pour le remplacement et l'ajout de stores au collège de Dombresson
Acceptée par 39 voix pour et 1 abstention
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 110'000 pour la réfection du pont de La Rincieure à Savagnier
Demande d’un crédit d’engagement de CHF 100'000 pour la participation communale au masterplan du futur pôle de gare à Cernier
Acceptée par 34 voix pour, 5 contre et 1 abstention
Acceptation d'un don de 48 vélos pour le projet "VTT pour tous"
Réponse au postulat PO25.001 - Mesures contre les eaux de ruissellement en amont du village de Fontaines
Classement accepté à l'unanimité
Motion M26.003 - Quelle offre pour la jeunesse
Prise en considération acceptée avec amendement par 31 voix pour, 3 contre et 6 abstentions
Interpellation I26.005 - Tourisme à Val-de-Ruz en marche ou à l'arrêt?
Interpellation I26.006 - Achat d'un tracteur forestier
Procès-verbal de la séance du 16 février 2026
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Chancellerie
Epervier 6
2053 Cernier
Du lundi au jeudi : 08h30-11h30 / 14h00-17h00
Vendredi : 08h30-11h30 Fermé l'après-midi
Oui, les séances sont publiques et toute personne peut venir écouter les débats, sans pouvoir s'exprimer.
Si un intérêt prépondérant public ou privé l’exige, le Conseil général peut ordonner le huis clos ou n’autoriser que la présence des médias (huis clos partiel).
Les informations liées aux différentes séances se trouvent sur notre site internet à la rubrique Conseil général.
Référence juridique : Règlement général, du 14 décembre 2015.