Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021

Accepté à l'unanimité

Budget 2022 et plan financier et des tâches 2023-2025

Pris en considération par 31 voix et 9 abstentions

Plan spécial d'extraction "Gravière du Tertre" à Coffrane

Accepté à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 950'000 pour l'assainissement de l'ancienne STEP de La Rincieure

Acceptée à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 170'000 pour le subventionnement de 10 cibles électroniques

Acceptée avec amendement par 35 voix contre 2 et 3 abstentions

Postulat "Demande d'un crédit d'engagement pour le subventionnement de 10 cibles électroniques"

Accepté par 39 voix et 1 abstention

Question "Classes PRIMA – enseignement bilingue"

Question "Rupture de charge à la place Pury"

Rapport d'information relatif à la sécurité publique à Val-de-Ruz

Pris en considération à l'unanimité

Procès-verbal de la séance du 21 juin 2021

Accepté à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 1'250'000 pour la construction d'un bâtiment commun avec l'État de Neuchâtel et comprenant une halle à copeaux à Cernier

Acceptée à l'unanimité

Contre-projet à l'initiative populaire pour le maintien du Bibliobus

Accepté par 27 voix contre 12

Réponse de la Commission des règlements à la motion M21.001 "Remplacement dans les commissions"

Acceptée à l'unanimité

Désignation de l'organe de révision pour le contrôle des comptes communaux 2021 à 2023

Accepté à l'unanimité

Réponse au postulat PO20.001 "Installation de panneaux photovoltaïques"

Classement du postulat accepté à l'unanimité

Réponse au postulat PO20.002 "Pas de limitation à 30 km/h sur un axe principal"

Classement du postulat accepté par 38 voix et 1 abstention

Réponse au postulat PO21.002 "Politique de durabilité lors des rénovations"

Classement du postulat accepté à l'unanimité

Réponse à la motion M21.003 "Plan de relance post-Covid"

Classement de la motion accepté à l'unanimité

Motion "Route Fontaines-Chézard, pour un axe de mobilité douce le week-end"

Refusée par 20 voix contre 19 et 1 abstention (décision du président)

Proposition "Valoriser la fonction de président·e du Conseil général"

Refusée par 20 voix contre 18 et 1 abstention

Interpellation "Médecins généralistes à Val-de-Ruz"

Interpellation "Chemin de Champs-Rinier"

Question "Projet photovoltaïque en collaboration avec Coopsol"

Question "Quelle assurance de cybersécurité offre la commune ?"

Question "Où est passé le 40km/h de la traversée de Chézard-Saint-Martin ?"

Question "Pistes cyclables : le gymkhana automnal"

Question "Vue-des-Alpes ou saison des tas"

Procès-verbal de la séance du 26 avril 2021

Accepté à l'unanimité

Rapports d'activités des différentes commissions et des délégations

Comptes et gestion 2020

Acceptés par 35 voix et 4 abstentions

Demande d'un crédit-cadre de CHF 1'400'000 sur quatre ans (2021-2024) pour la rénovation d'appartements locatifs

Acceptée à l'unanimité

Postulat "Politique de durabilité lors des rénovations"

Accepté par 25 voix et 14 absentions

Demande amendée d'un crédit-cadre de CHF 900'000 sur quatre ans (2021-2024) pour le renouvellement du parc véhicules communal

Acceptée par 37 voix contre 1 et 1 abstention

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 720'400 pour la troisième étape de l'élaboration du plan d'aménagement local (PAL) de Val-de-Ruz

Acceptée par 38 voix et 1 abstention

Annexe 1 - Préavis SAT 2ème étape PAL

Annexe 2 - Etude Villages

Annexe 3 - Etude Activités

Annexe 4 - Etude Equipements

Annexe 5 - Etude Mobilité piétonne

Annexe 6 - Etude Paysage

Annexe 7 - Etude Nature

Annexe 8 - Etude Tourisme finale

Annexe 9 - Projet de territoire

Annexe 10 - Cahier des charges pour la procédure d'appel d'offres 3ème étape PAL

Interpellation "Les employé·e·s de la Commune prié·e·s de ne plus prendre de pauses"

Interpellation "Faire revivre la chapelle des Hauts-Geneveys"

Question "Ancienne STEP de la Rincieure : Anne, ma soeur Anne (le groupe VVL ne voit toujours rien venir)"

Question "Déchetteries : quelles nouvelles ?"

Question "Projets éoliens"

Procès-verbal de la séance du 22 février 2021

Accepté à l'unanimité

Demande d'un crédit-cadre de CHF 5'155'000 sur cinq ans (2021-2025) pour la réfection des routes communales

Acceptée par 29 voix et 9 abstentions

Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2020

Moyennant une modification, accepté à l'unanimité

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 465'000 relative à la rénovation de l'aula du collège de La Fontenelle à Cernier

Acceptée à l'unanimité

Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020

Accepté à l'unanimité

Demande d'un crédit-cadre sur trois ans de CHF 940'000 pour la mise en conformité LHand des arrêts de bus

Acceptée à l'unanimité

Postulat "Des arrêts de bus adaptés à la géographie d'aujourd'hui"

Accepté par 34 voix contre 5

Réponse au postulat PO19.001 "Agir contre le littering au niveau communal"

Classement du postulat accepté à l'unanimité

Motion "Remplacement des membres dans les commissions"

Motion amendée acceptée à l'unanimité

Motion "Desserte du Pâquier en transports publics"

Prise en considération par 20 voix contre 19

Interpellation "Parascolaire : quand il faut s'inscrire avant de connaître les horaires des enfants"

Question "Antennes 5G : la Commune peut-elle influencer leur emplacement"

Question "Aide sociale"

Question "Accord éoliennes avec Greenwatt"

Motion "Plan de relance post-Covid"

Acceptée avec amendement, par 29 voix contre 7 et 2 abstentions

Motion "Protection du patrimoine vaudruzien"

Acceptée par 22 voix contre 10 et 6 abstentions

Motion "Défi climatique : les élèves de La Fontenelle s'engagent"

Refusée par 22 voix contre 12 et 4 abstentions

Motion "Encadrer la 5G et les autres antennes sur territoire communal"

Refusée par 20 voix contre 16 et 2 abstentions

Résolution "Amélioration des correspondances à La Chaux-de-Fonds entre Val-de-Ruz et Le Locle"

Prise en considération par 28 voix contre 2 et 8 abstentions

Interpellation "Non-respect des propriétés agricoles par certains détenteurs de chiens"

Interpellation "Communication et procédures liées aux déplacements d’élèves au sein du CSVR"

Interpellation "Déplacement d'élèves au sein du CSVR : quelle interprétation du règlement ?"

Interpellation "Utilisation de fraisât bitumineux en forêt : qu'en est-il ?"

Question "Entretien différencié des talus et autres surfaces vertes"

Modification partielle de la zone réservée de Val-de-Ruz

Acceptée à l'unanimité

Prolongation de la zone réservée des Geneveys-sur-Coffrane

Acceptée à l'unanimité