Procès-verbal de la séance du 22 juin 2020

 Document (1.0 Mo)

Accepté à l'unanimité.

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 540'000 pour la création d'une halle à copeaux à Chézard-Saint-Martin

 Rapport au Conseil général (1.4 Mo)

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit d'engagement de CHF 540'000 pour la création d'une halle à copeaux à Chézard-Saint-Martin est accepté à l'unanimité.

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 52'000 pour l'installation de panneaux photovoltaïques à la station de pompage des Prés Royer

 Rapport au Conseil général (947 Ko) 

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit d'engagement de CHF 52'000 pour l'installation de panneaux photovoltaïques à la station de pompage des Prés Royer est accepté à l'unanimité.

Postulat PO20.001 - Installation de panneaux photovoltaïques

 Document (120 Ko)

Postulat amendé accepté par 36 voix et 1 abstention. 

Demande d'un crédit d’engagement de CHF 32'000 pour la correction acoustique au bâtiment H du collège de La Fontenelle à Cernier

 Rapport au Conseil général (650 Ko)

 Annexe 1 (473 Ko) - Rapport PPlus

 Annexe 2 (211 Ko) - Plan des plafonds

 Annexe 3 (2.3 Mo) - Rapport de l'ingénieur civil

 Annexe 4 (420 Ko) - Cahier des charges

 Annexe 5 (271 Ko) - Plan financier

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit d’engagement de CHF 32'000 pour la correction acoustique au bâtiment H du collège de La Fontenelle à Cernier est accepté par 35 voix et 2 absentions. 

Modification partielle du plan d’aménagement local de Boudevilliers, secteur «Sécheron II»

 Rapport au Conseil général (1.2 Mo)

 Annexe 1 (9.4 Mo) - Rapport 47 OAT

 Annexe 2 (843 Ko) - Plan 

L'arrêté relatif à la Modification partielle du plan d’aménagement local de Boudevilliers, secteur «Sécheron II» est accepté par 31 voix contre 4 et 2 abstentions. 

Modification du règlement concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

 Rapport au Conseil général (697 Ko)

L'arrêté relatif à la modification du règlement concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux est accepté par 36 voix et 1 abstention.

Modification de minime importance du plan d’alignement de la route de La Joux-du-Plâne

 Rapport au Conseil général (737 Ko)

 Annexe 1 (209 Ko) - Rapport du bureau d'ingénieurs

Rapport pris en considération à l'unanimité.

M19.006 - Motion "Des écoquartiers pour une écorégion"

 Réponse du Conseil communal (614 Ko)

Classement de la motion accepté par 25 voix contre 11 et 1 abstention. 

PO18.002 - Postulat "Plus de transparence pour la mise en oeuvre du plan général d’alimentation"

 Réponse du Conseil communal (872 Ko)

Classement du postulat accepté par 30 voix contre 4 et 2 abstentions.

I20.002 - Interpellation "Transports publics au Val-de-Ruz"

 Document (413 Ko)

Q20.007 - Question "Traversée de Chézard-Saint-Martin : plantation d'arbres"

 Document (181 Ko)

Q20.008 - Question "Entretien des chemins forestiers

 Document (103 Ko)

Q20.009 - Question "Quelle est la clé de répartition de l'utilisation des terrains de football de la Commune"

 Document (406 Ko)