En cette période de crise sanitaire, la séance s'est déroulée en «huis clos partiel», à savoir avec la seule présence des représentants des médias.

Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019

 Document (1.0 Mo)

Accepté par 33 voix contre 0 et 0 abstention

Modification du règlement général : système de suppléance, passation de pouvoir et archivage

 Rapport (875 Ko)

L'arrêté relatif à la modification du règlement général (système de suppléance pour les membres du Conseil général, passation de pouvoir et archivage) est accepté par 30 voix contre 1 et 2 abstentions

L'arrêté relatif à la modification du règlement sur les finances est accepté par 31 voix contre 0 et 2 abstentions

L'arrêté relatif à la modification de l'arrêté du Conseil général relatif aux indemnités des membres du Conseil général, de ses commissions et des délégations est accepté par 33 voix contre 0 et 0 abstention

L'arrêté relatif à la modification du règlement sur le statut des membres du Conseil communal est accepté par 33 voix contre 0 et 0 abstention

Nouvelle modification partielle du plan d'aménagement local de Boudevilliers, secteur "Sécheron"

 Rapport (980 Ko)

 Annexe 1 - rapport 47 OAT de la modification partielle du PAL de Boudevilliers, secteur "Sécheron" (28.8 Mo)

 Annexe 2 - plan portant modification partielle du PAL de Boudevilliers, secteur "Sécheron" (868 Ko)

 Annexe 3 - arrêté portant modification partielle du PAL de Boudevilliers, secteur "Sécheron" (255 Ko)

L'arrêté relatif à la modification partielle du plan d'aménagement local de Boudevilliers, secteur "Sécheron" est accepté par 33 voix contre 0 et 0 abstention

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 5'000'000 relative à l'extension de la STEP de Val-de-Ruz (traitement des micropolluants)

 Rapport (1.4 Mo)

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit d'engagement de CHF 5'000'000 pour l'extention de la STEP du Val-de-Ruz - traitement des micropolluants est accepté par 33 voix contre 0 et 0 abstention

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 520'000 relative au réaménagement de la STEP du Pâquier et de la Combe La Balère

 Rapport (1.4 Mo)

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit d'engagement de CHF 520'000 pour le réaménagement de la STEP du Pâquier et de la Combe La Balère est accepté par 27 voix contre 5 et 1 abstention

Demande de deux crédits-cadres de CHF 1'623'000 pour l'eau potable et de CHF 500'000 pour l'assainissement en 2020

 Rapport (898 Ko)

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit-cadre de CHF 1'623'000 pour l'eau potable en 2020 est accepté par 33 voix contre 0 et 0 abstention

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit-cadre de CHF 500'000 pour l'assainissement en 2020 est accepté par 33 voix contre 0 et 0 absention

Réorganisation de l'accueil parascolaire à la suite de la sortie de Valangin du CSVR

 Rapport (832 Ko)

L'arrêté relatif à l'augmentation de 1.00 EPT au sein de l'accueil parascolaire communal est accepté par 33 voix contre 0 et 0 absention

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 160'000 relative à l'extension du chauffage à distance de Chézard-Saint-Martin

 Rapport (847 Ko)

 Annexe 1 - schéma du raccordement (193 Ko)

 Annexe 2 - extrait du plan d'aménagement de Chézard-Saint-Martin avec zone de raccordement CAD (1.6 Mo)

 Annexe 3 - extrait du règlement d'aménagement de Chézard-Saint-Martin, chapitre 35 ; chauffage à distance (38 Ko)

L'arrêté relatif à une demande d'un crédit d'engagement de CHF 160'000 pour l'extension du chauffage à distance de Chézard-Saint-Martin est accepté par 26 voix contre 3 et 3 abstentions

Rapport d'information relatif au plan communal des énergies

 Rapport (708 Ko)

 Annexe - plan communal des énergies (7.6 Mo)

Pris en considération par 26 voix contre 6 et 2 abstentions

M20.001 - Motion du groupe PS - Des logements abordables aussi à Val-de-Ruz !

 Document (392 Ko)

Refusée par 19 voix contre 10 et 4 abstentions

Q20.001 - Question - Quelle démocratie pour les élections au Conseil d'établissement scolaire ?

 Document (387 Ko)

Q20.002 - Question - Précarité due au Covid

 Document (105 Ko)

Q20.003 - Question - Fermeture du bureau de poste de Savagnier

 Document (369 Ko)

Q20.004 - Question - Cartes journalières CFF, quand seront-elles à nouveau à disposition ?

 Document (177 Ko)

Q20.005 - Question - Projet éolien Crêt-Meuron

 Document (365 Ko)