Séance du 26 août 2019

Documents

Procès-verbal de la séance du 24 juin 2019

 Document (790 Ko)

Accepté par 31 voix contre 0 et 0 absention

 

Rapports d'activités des différentes commissions et des délégués, selon l'article 5.13 du règlement général

 Commission consultative d'affermage (435 Ko)

 Commission des agrégations et naturalisations (466 Ko)

 Commission des aménagements urbains (428 Ko)

 Commission du développement territorial et durable (479 Ko)

 Conseil d'établissement scolaire (453 Ko)

 Commission de gestion et des finances (510 Ko)

 Commission de la salubrité publique (1.1 Mo)

 Commission de l'énergie (467 Ko)

 Commission des règlements (445 Ko)

 Commission de sécurité (463 Ko)

 Conseil de fondation de la Pomologie (453 Ko)

 Conseil intercommunal de SIVAMO (432 Ko)

 Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier (445 Ko)

 

Augmentation de la dotation en personnel de 1.0 EPT pour l’unité administrative des eaux

 Document (851 Ko)

Arrêté accepté par 31 voix contre 0 et 0 abstention

 

Demande d’un crédit d’investissement de CHF 193'000 relatif au remplacement de la ventilation de la piscine du centre sportif des Geneveys-sur-Coffrane

 Document (796 Ko)

Arrêté accepté par 31 voix contre 0 et 0 abstention

 

Initiative populaire pour le maintien du Bibliobus

 Document (766 Ko)

Renvoi en commission accepté par 12 voix contre 6 et 13 absentions

 

Rapport d’information concernant la modification du plan d’alignement « Village » sis sur le cadastre des Geneveys-sur-Coffrane

 Document (709 Ko)

Rapport pris en considération par 31 voix contre 0 et 0 abstention

 

Motions et propositions

 M19.003 - Motion du groupe des Verts - Pour des repas locaux et de saison à l'école (176 Ko)

Motion refusée par 17 voix contre 13 et 1 abstention

 M19.004 - Motion du groupe des Verts - Une nouvelle gare à Cernier, un défi pour ce 21ème siècle (486 Ko)

Motion refusée par 18 voix contre 12 et 1 abstention

 

Résolutions, interpellations et questions

 I19.003 - Interpellation Yves Tanner - Spectacle pyrotechnique - 04.05.2019 (386 Ko)

 I19.005 - Interpellation Romain Douard - Réorganisation de l'école : quel surcoût pour les transports (192 Ko)

 Q19.003 - Question Yves Tanner - Utilisation du montant de CHF 1'250'000 eau potable (377 Ko)

 Q19.004 - Question Yves Tanner - parcelle industrielle à Villiers (372 Ko)

 Q19.005 - Question Alain Lugon - Recyclage du PET (177 Ko)

 Q19.006 - Question Vincent Martinez - Futur RHNE (52 Ko)

 Q19.007 - Question Jean-Philippe Junod - Inondations du 21.06.2019 (208 Ko)

Les guichets communaux

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2053 Cernier


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