Séance du 24 juin 2019

Documents

Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019

 Document (996 Ko)

 

Rapports d'activités des différentes commissions et des délégués, selon l'article 5.13 du règlement général 

 Commission de gestion et des finances (510 Ko)

Commission de salubrité publique

 Commission de sécurité (463 Ko)

 Commission des agrégations et naturalisations (466 Ko)

 Commission des aménagements urbains (428 Ko)

 Commission des règlements (445 Ko) 

 Commission du développement territorial et durable (479 Ko) 

 Commission consultative d'affermage (435 Ko)

 Commission de l'énergie (467 Ko)

 Conseil d'établissement scolaire (453 Ko)

 Syndicat intercommunal STEP de la Saunerie Colombier (445 Ko)

 Conseil intercommunal de SIVAMO (432 Ko)

 Conseil de fondation de la Pomologie (453 Ko)

 

Comptes et gestion 2018

 Rapport (1.2 Mo) 

 Annexe 1 (477 Ko) - Rapport succinct 2018 de l'organe de révision

 Annexe 2 (43 Ko) - Compte de résultats à 3 niveaux 

 Annexe 3 (477 Ko) - Compte d'exploitation F4-N5 commenté

 Annexe 4 (93 Ko) - Compte d'exploitation N5

 Annexe 5 (131 Ko) - Compte des investissements F4-N5 PA

 Annexe 5a (42 Ko) - Compte des investissements F4-N5 PF 

 Annexe 5b (113 Ko) - Commentaires investissements

 Annexe 6 (44 Ko) - Compte des investissements N5 PA (CG)

 Annexe 6a (41 Ko) - Compte des investissements N5 PF

 Annexe 7 (116 Ko) - Tableau des flux de trésorerie

 Annexe 8 (128 Ko) - Tableau de contrôle des crédits d'engagements

 Annexe 8a (130 Ko) - Tableau de contrôle des crédits-cadres d'engagements

 Annexe 8b (115 Ko) - Tableau de contrôle des crédits multi-services d'engagements

 Annexe 9 (352 Ko) - Rapport exploitation 2018 de Viteos SA

 Annexe 10 (1.6 Mo) - fiches gestion 2018

 Annexe 11 (172 Ko) - Bilan détaillé

 Annexe 12 (419 Ko) aux comptes - Fichier complet

 

Augmentation de la dotation en personnel de 1.0 EPT pour l’unité administrative des eaux

 Rapport (851 Ko)

 

Demande d’un crédit d’investissement de CHF 193'000 relatif au remplacement de la ventilation de la piscine du centre sportif des Geneveys-sur-Coffrane

 Rapport (796 Ko) 

 

Initiative populaire pour le maintien du Bibliobus

 Rapport (766 Ko) 

 

Rapport d’information concernant la modification du plan d’alignement « Village » sis sur le cadastre des Geneveys-sur-Coffrane

 Rapport (709 Ko) 

 

Motions et propositions

 M19.003 - Motion des Verts - Pour des repas locaux et de saison à l'école (176 Ko)

 M19.004 - Motion des Verts - Une nouvelle gare à Cernier, un défi pour ce 21ème siècle (486 Ko)

 

Résolutions, interpellations et questions

 I19.003 - Spectacle pyrotechnique à Chézard-Saint-Martin (386 Ko)

 Q19.003 - Utilisation du montant de CHF 1'250'000 accordé pour l'eau potable (377 Ko)

 Q19.004 - Terrain industriel de Gimmel rouages en déduction de la zone réservée ? (372 Ko)

Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


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