Séance du 25 juin 2018

Documents

Procès-verbal de la séance du 30 avril 2018

 Document (212 Ko)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Rapport d'activités des différentes commissions et délégués

 CES (120 Ko)

 CGF (209 Ko)

 Commission d'affermage (225 Ko)

 Commission de la police du feu (2.5 Mo)

 Commission de salubrité publique et police sanitaire (1.5 Mo)

 Commission de sécurité (113 Ko)

 Commission des agrégations et naturalisations (113 Ko)

 Commission des aménagements urbains (121 Ko)

 Commission des règlements (77 Ko)

 Commission du développement territorial et durable (123 Ko)

 Côte (73 Ko)

 EoREN (108 Ko)

 

Comptes et gestion 2017

 Rapport au Conseil général (305 Ko)

 Annexe 1 (682 Ko) - Rapport succinct de l’organe de vérification des comptes relatif à la vérification de la comptabilité et du compte annuel de l’exercice 2017

 Annexe 2 (23 Ko) - Compte de résultats 2017, à 3 niveaux

 Annexe 3 (749 Ko) - Compte de résultats 2017, selon la classification fonctionnelle

 Annexe 4 (1.0 Mo) - Commentaires du compte de résultats 2017

 Annexe 5 (92 Ko) - Compte de résultats 2017, selon la classification par nature

 Annexe 6 (651 Ko) - Compte des investissements PA 2017, selon la classification fonctionnelle

 Annexe 6a (399 Ko) - Compte des investissements PF 2017, selon la classification fonctionnelle

 Annexe 7 (549 Ko) - Compte des investissements PA 2017, selon la classification par nature

 Annexe 7a (524 Ko) - Compte des investissements PF 2017, selon la classification par nature

 Annexe 8 (438 Ko) - Tableau des flux de trésorerie

 Annexe 9 (697 Ko) - Tableau de contrôle des crédits d’engagements 2017

 Annexe 9a (612 Ko) - Tableau de contrôle des crédits multi-services 2017

 Annexe 10 (297 Ko) - Commentaires des investissements 2017

 Annexe 11 (637 Ko) - Situation des crédits-cadre au 31 décembre 2017

 Annexe 13 (265 Ko) - Rapport d’exploitation 2017 de Viteos SA

 Annexe 14 (1.1 Mo) - Fiches de gestion des unités administratives

 Annexe 15 (161 Ko) - Bilan au 31 décembre 2017

 Annexe 16 (1.7 Mo) - Annexes aux comptes

Arrêté accepté par 34 voix contre 0 et 0 abstention

 

Réponse à divers postulats en lien avec les transports publics

 Document (295 Ko)

Classement du postulat PO15.006 accepté par 34 voix contre 0 et 0 abstention

Classement du postulat PO16.006 accepté par 34 voix contre 0 et 0 abstention

Classement du postulat PO16.005 accepté par 34 voix contre 0 et 0 abstention

Classement du postulat PO17.008 accepté par 34 voix contre 0 et 0 abstention

 

Résolutions, interpellations et questions

RE18.002 - Résolution du groupe socialiste - Transports publics de La Côtière : Pour le maintien des courses à l'horaire de la ligne 421

 Document (188 Ko)

Acceptée par 33 voix contre 0 et 1 abstention

Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


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