Séance du 18 septembre 2018

Documents

Procès-verbal de la séance du 25 juin 2018

 Document (220 Ko)

Le procès-verbal modifié est accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention 

 

Demande d'un crédit d'investissement de CHF 815'000 pour l'aménagement de deux centres de collecte surveillés

 Rapport et annexes (1.5 Mo)

Arrêté refusé par 24 voix contre 14 et 0 abstention

 

Désignation de l'organe de révision pour le contrôle des comptes communaux 2018 à 2020

 Rapport (108 Ko)

Arrêté accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Modification du plan d'alignement "Village" sis sur le cadastre des Geneveys-sur-Coffrane

 Rapport (153 Ko)

 Annexe (5.1 Mo)

Arrêté accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Réorganisation de l'école

 Rapport (387 Ko)

 Annexe - scénario (2.6 Mo)

 Annexe - tableau comparatif (95 Ko)

Arrêté amendé relatif à la modification du règlement général du Cercle scolaire de Val-de-Ruz accepté par 30 voix contre 5 et 3 abstentions

Arrêté relatif à l'informatique administrative du Cercle scolaire de Val-de-Ruz accepté par 36 voix contre 2 abstentions

 

Initiative populaire communale "Pour l'accueil parascolaire"

 Rapport de la Commission des règlements (111 Ko)

 Annexe 1 (42 Ko)

 Annexe 2 (606 Ko)

 Annexe 3 (516 Ko)

Arrêté relatif à la recevabilité et à l'acceptation de l'initiative communale "Pour l'accueil parascolaire" accepté par 36 voix contre 2 et 0 abstention

Arrêté relatif à la mise en application de l'initiative communale "Pour l'accueil parascolaire" accepté par 32 voix contre 6 et 0 abstention

Classement du postulat Les Verts, PO17.004 " Egalité devant le subventionnement du parascolaire indépendamment du village de résidence ", accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Traitement des conseillers communaux et du personnel de la Commune de Val-de-Ruz

 Document (400 Ko)

Classement de la motion M18.002 accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Motions et propositions

 Motion PLR - Traversée du village de Chézard-Saint-Martin (32 Ko)

Motion M18.004 retirée par le PLR le 18.09.2018

 

 Motion Les Verts - Bibliobus (479 Ko)

Motion M18.005 rejetée par 25 voix contre 7 et 6 abstentions

 

 Proposition Les Verts - Jetons de présence (513 Ko)

Proposition PR18.001 rejetée par 24 voix contre 10 et 4 abstentions

Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


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