Séance du 19 décembre 2016

Documents

Procès-verbal du Conseil général du 14 novembre 2016

 Document (563 Ko)

Accepté par 39 voix contre 0 et 0 abstention

 

Augmentation de la dotation en personnel de 0.2 EPT pour l'économat scolaire et de 0.7 EPT de secrétariat pour le CSVR

 Document (803 Ko)

Acceptée par 32 voix contre 5 et 2 abstentions

 

Augmentation de la dotation en personnel de la gérance du patrimoine de 0.7 EPT

 Document (679 Ko)

Acceptée par 31 voix contre 5 et 3 abstentions

 

Réévaluation du patrimoine administratif

 Rapport (772 Ko)

 Annexe (240 Ko)

Prise en considération acceptée par 34 voix contre 5 et 0 abstention

Postulat PO16.007 refusé par 33 voix contre 5 et 1 abstention

 

Budget 2017

 Rapport (832 Ko)

 Annexe 1 - Compte de résultats à 3 niveaux (81 Ko)

 Annexe 2 - Budget de fonctionnement détaillé (370 Ko)

 Annexe 3 - Commentaires  (119 Ko)

 Annexe 4 - Budget de fonctionnement classification par nature à cinq positions (120 Ko)

 Annexe 5 - Budget des investissements du PA classification fonctionnelle (117 Ko)

 Annexe 6 - Budget des investissements du PA classification par nature à cinq positions (93 Ko)

 Annexe 7 - Budget des investissements du PF classification fonctionnelle (78 Ko)

 Annexe 8 - Budget des investissements du PF classification par nature à cinq positions (77 Ko)

 Annexe 9 - Planification des investissements 2018-2022 (37 Ko)

 Annexe 10 - Tableau des positions budgétaires modifiées, introduites, supprimées (64 Ko)

Arrêté relatif à l'approbation du budget 2017 accepté par 32 voix contre 7 et 0 abstention

Arrêté portant modification du Règlement sur l'organisation et la mise en place des structures de la Commune de Val-de-Ruz accepté par 34 voix contre 5 et 0 abstention

Arrêté relatif à la fixation du taux d'impôt foncier accepté par 32 voix contre 5 et 2 abstentions

Postulat PO16.005 accepté par 20 voix contre 18 et 1 abstention

Postulat PO16.006 accepté par 21 voix contre 18 et 0 abstention

Postulat PO16.008 refusé par 34 voix contre 5 et 0 abstention

 

Plan financier et des tâches 2018-2022

 Document (679 Ko)

Prise en considération acceptée par 33 voix contre 5 et 1 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 100'000 pour l'installation de panneaux photovoltaïques en toiture 

 Rapport (744 Ko)

 Annexe 1 (5.1 Mo)

 Annexe 2 (5.1 Mo)

Acceptée par 39 voix contre 0 et 0 abstention

 

Réponse au postulat PO13.002 "Agenda 21"

 Document (561 Ko)

Classement du postulat PO13.002 accepté par 23 voix contre 7 et 9 abstentions

 

Demande de délai pour la réponse au postulat PO15.008 "Analyse de la situation de la jeunesse à Val-de-Ruz"

 Document (637 Ko)

Prise en considération acceptée par 39 voix contre 0 et 0 abstention