Séance du 28 septembre 2015

Documents

Procès-verbal du 29 juin 2015

 Document (747 Ko)

Accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Augmentation de la dotation en personnel de l'unité administrative de la sécurité

 Document (1.0 Mo)

Accepté par 35 voix contre 0 et 3 abstention

 PO15.005 - Gestion des besoins en personnel - Vision globale des EPT à moyen terme (77 Ko)

Accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Modification du règlement de la défense contre les incendies et les éléments naturels de la région Val-de-Ruz ainsi que de la police du feu régionale

 Document (655 Ko)

 Annexe 2.1 (573 Ko)

 Annexe 2.2 (683 Ko)

Accepté par 37 voix contre 0 et 1 abstention

 

Démission de la Commune du syndicat intercommunal de l'éorén et demande d'un crédit d'engagement de CHF 473'172.80 avec prélèvement à la réserve affectée d'organisation

 Document (692 Ko)

 Annexe 1 (52 Ko)

 Annexe 2 (37 Ko)

 Annexe 3 (47 Ko)

Accepté par 37 voix contre 0 et 1 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 250'000 pour les travaux préliminaires en vue de la surveillance et l'assainissement de l'ancienne station d'épuration de La Rincieure

 Document (1.0 Mo)

Accepté par 36 voix contre 0 et 2 abstentions

 

Demande d'un crédit-cadre de CHF 850'000 sur quatre ans (2016 à 2019) pour le renouvellement du parc véhicules communal

 Document (732 Ko)

Accepté par 37 voix contre 0 et 1 abstention

 PO15.007 - Prise en compte des critères environnementaux lors de l'achat de véhicules (21 Ko)

Refusé par 21 voix contre 16 et 1 abstention

 

Achat de deux articles cadastraux en nature forêt sur le domaine forestier à Chézard-Saint-Martin

 Document (537 Ko)

 Annexe 1 (1.9 Mo)

 Annexe 2 (1.3 Mo)

Accepté par 37 voix contre 1 et 0 abstention

 

Rapport d'information relatif à l’amélioration de l’offre en matière de transports publics

 Document (807 Ko)

 Annexe 1 (998 Ko)

 Annexe 2 (2.4 Mo)

Prise en considération acceptée par 38 voix contre 0 et 0 abstention

Classement de la motion M14.003 - Pour des transports publics au service des usagers acceptée par 22 voix contre 10 et 6 abstentions

 PO15.006 - Amélioration de l'offre en matière de transports publics (64 Ko)

Accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Rapport d'information relatif aux améliorations foncières à Engollon, Savagnier et La Côtière

 Document (619 Ko)

Prise en considération acceptée par 38 voix contre 0 et 0 abstention

Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


> Annuaire des services communaux <