Séance du 29 septembre 2014

Documents

Procès-verbal de la séance du 30 juin 2014

 Document (2.3 Mo)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Création d'une commission d'études sur le statut des membres du Conseil communal

 Document (150 Ko)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention avec amendements

 

Adoption du règlement du Conseil d'établissement scolaire du Cercle scolaire de Val-de-Ruz

 Document (109 Ko)

 Annexe 1 (120 Ko)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Incompatibilités de fonction

 Document (203 Ko)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Demande d'un crédit-cadre de CHF 745'000.- relative à la création d'un plan d'aménagement local (PAL) pour le territoire de Val-de-Ruz

 Document (857 Ko)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

PO14.004 - Postulat concernant le déroulement de la mise en place du PAL

 Document (37 Ko)

Postulat accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 160'000.- pour la mise en conformité de l'alimentation en eau potable du village d'Engollon

 Document (198 Ko)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Demande d'un crédit complémentaire de CHF 230'000.- pour la traversée de Cernier et le remplacement d'une conduite d'eau potable à la route de Neuchâtel

 Document (440 Ko)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Demande d'un crédit complémentaire de CHF 182'350.- pour les travaux réalisés à la route de Fontaines à Fontainemelon

 Document (1.9 Mo)

Accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

PO14.005 - Postulat révision du règlement de distribution en eau potable et de défense incendie

 Document (146 Ko)

Postulat accepté par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Rapport d'information concernant la situation et les perspectives de l'administration des eaux et de l'environnement

 Document (198 Ko)

Le Conseil général a pris acte du rapport par 32 voix contre 0 et 0 abstention

 

Rapport d'information relatif à l'état d'avancement, la planification et les perspectives du chauffage à distance Cernier-Fontainemelon

 Document (150 Ko)

Le Conseil général a pris acte du rapport par 32 voix contre 0 et 0 abstention