Plans d'alignement

Liste des plans d'alignement - par village

 

Vous trouverez  ici (3.9 Mo), la liste des plans d'alignement par village.

Les extraits de plans peuvent être obtenus auprès du Service des ponts et chaussées 032 889 67 10 ou par courriel.

 Loi sur les routes et voies publique  (136 Ko)(LRVP)

 

 


Plan d'alignement La Joux-du-Plâne

L'enquête publique ouverte du 23 novembre au 27 décembre 2018 quant au plan d'alignement "La Joux-du-Plâne" sur les cadastres de Chézard-Saint-Martin, de Dombresson et du Pâquier a fait l'objet d'oppositions.

 

 

 

 

 


Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


> Annuaire des services communaux <