Plans d'alignement

Liste des plans d'alignement - par village

 

Vous trouverez  ici (3.9 Mo), la liste des plans d'alignement par village.

Les extraits de plans peuvent être obtenus auprès du Service des ponts et chaussées 032 889 67 10 ou par courriel.

 Loi sur les routes et voies publique  (136 Ko)(LRVP)

 

 


Plan d'alignement La Joux-du-Plâne

L'enquête publique ouverte du 23 novembre au 27 décembre 2018 quant au plan d'alignement "La Joux-du-Plâne" sur les cadastres de Chézard-Saint-Martin, de Dombresson et du Pâquier a fait l'objet d'oppositions.

 

 

 

 

 


Plan d'alignement "Vieux Village" Les Geneveys-sur-Coffrane

Le plan d’alignement communal, secteur « Vieux Village », village des Geneveys-sur-Coffrane, adopté par le Conseil général de Val-de-Ruz, le 18 septembre 2018, est approuvé et sanctionné.

Le plan d’alignement cantonal, secteur « Vieux Village », village des Geneveys-sur-Coffrane, signé par le chef du Département du développement territorial et de l'environnement, le 12 septembre 2018, est adopté et sanctionné.

 Arrêté publié dans la Feuille officielle du 27 septembre 2019 (91 Ko)

 

 

 


Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


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