05.11.2018

Notes de frais de l’Exécutif : transparence à Val-de-Ruz

La sphère médiatique et politique suisse romande est agitée par les notes de frais de l’Exécutif d’une grande ville et les questions légitimes que soulèvent ces pratiques. La jeune Commune de Val-de-Ruz a adopté dès sa constitution une pratique claire et modeste : chaque membre de l’Exécutif reçoit la somme forfaitaire de CHF 2'000 par année et n’a droit à aucun autre remboursement.

 

Consommations dans des établissements publics, courses en taxis, frais de téléphone : la Suisse romande découvre avec étonnement l’ampleur des remboursements de frais perçus par les membres de l’Exécutif d’une grande ville. La question de la pratique qui a lieu à Val-de-Ruz mérite d’être posée.

 

Dès sa constitution, la Commune de Val-de-Ruz a opté pour des pratiques simples et économes. Chaque membre de l’Exécutif reçoit la somme forfaitaire annuelle de CHF 2'000 pour couvrir la totalité des frais liés à sa fonction, en particulier la téléphonie mobile, les déplacements, les repas, l’informatique à domicile ou encore les photocopies. Cette option permet de limiter à zéro les risques de dérive et de simplifier au maximum les processus administratifs.

 

Le traitement mensuel net d’un conseiller communal ou d’une conseillère communale à Val-de-Ruz se monte par ailleurs à CHF 9'752 en moyenne, montant auquel peuvent s’ajouter des allocations familiales. Ces valeurs n’ont été ni augmentées, ni indexées depuis le 1er janvier 2013.

 

D’autre part, les membres de l’Exécutif de Val-de-Ruz n’ont droit à aucune rente particulière ni indemnité à l’issue de leur mandat, hormis les trois mois de dédite usuels.

 

L’actualité nous montre aujourd’hui que Val-de-Ruz s’est donné une organisation d’avant-garde, logique et proche des réalités de la population.

 

Pour contact : M. Cédric Cuanillon, président du Conseil communal, 032 886 56 15

 

Val-de-Ruz, le 5 novembre 2018

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