3 Culture, sports et loisirs, églises

 

34 Sports et loisirs

 Règlement d'utilisation des locaux et salles communales (685 Ko) du 11.11.2013 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Convention entre les Conseils communaux de Valangin et Val-de-Ruz relative à la fréquentation des piscines communales de Val-de-Ruz par les habitants de Valangin (291 Ko) du 05.12.2013 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Règlement de la piscine d'Engollon (582 Ko) du 14.08.2014 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation du taux d'activité de 80% à 100% du responsable d'exploitation de la piscine de Val-de-Ruz à Engollon (361 Ko) du 20.02.2017 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Règlement des subventions en matière d'activités sociétales, sportives, culturelles et de loisirs (713 Ko) du 20.02.2017 (sanctionné le 10.05.2017)