2 Formation

 

21 Scolarité obligatoire

 Arrêté de résiliation de la convention relative au ressort scolaire de Boudevilliers-Valangin du 13.12.2004 (57 Ko) du 02.07.2012 (sanctionné par le Conseil d'Etat le 06.03.2013)

 Convention entre les Communes de Val-de-Ruz et de Valangin relative au Cercle scolaire de Val-de-Ruz (558 Ko) du 24.06.2013 (pas de sanction du Conseil d'Etat)

 Arrêté du Conseil communal relatif au subventionnement de la formation à l'académie de Meuron (452 Ko) du 26.05.2014 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Arrêté du Conseil communal relatif au dédommagement des parents devant assurer le transport scolaire de leurs enfants (373 Ko) du 16.06.2014 (pas de sanction du Conseil d'Etat)

 Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière d'éducation et de recours de parents liés à des décision de la direction du CSVR  (366 Ko)du 28.07.2014 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Arrêté du Conseil général relatif à la démission de la Commune du syndicat intercommunal de l'éorén (270 Ko) du 28.09.2015 (sanctionné par le Conseil d'Etat le 09.12.2015)

 Règlement général du Cercle scolaire de Val-de-Ruz (595 Ko) du 20.06.2016 (en attente de la sanction par le Conseil d'Etat)

 Règlement du Conseil d’établissement scolaire (537 Ko) du 20.06.2016  (en attente de la sanction par le Conseil d'Etat)

 Octroi d’aide financière aux parents pour le paiement des activités hors cadre (394 Ko) du 21.06.2016 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Règlement du Conseil communal relatif aux transports scolaires (613 Ko) du 10.08.2016 (sanctionné le 22.03.2017)

 Arrêté du Conseil communal relatif à la délégation de compétences en matière de pouvoir décisionnel de la direction du CSVR (389 Ko) du 17.08.2016 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Règlement d'exécution relatif à la collaboration avec l'école et avec les associations autour de l'école (531 Ko) du 29.08.2016 (en attente de la sanction par le Conseil d'Etat)

 Arrêté du Conseil communal relatif au subventionnement des prestations d'orthophonie non prises en charge par l'Etat (475 Ko) du 14.09.2016 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

 Arrêté du Conseil général relatif à l'augmentation de la dotation en personnel de 0.2 EPT pour l'économat scolaire et de 0.7 EPT de secrétariat pour le CSVR (364 Ko) du 19 décembre 2016 (pas de sanction par le Conseil d'Etat)

Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


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