Les Hauts-Geneveys

Arrêtés de circulation routière

 

 

Domaine public

 19.07.2017 Impasse Calendrier déclassée par signal "Cédez-le-passage" jonction route Fontainemelon (427 Ko)

 01.10.2012 Signal "interdiction de parquer" excepté locataires des cases au sud-ouest du bâtiment République 20 art. cadastral 1825 avec marquage jaune au sol pour cases de stationnement, signal "stop" au sud-ouest bâtiment République 20 sortie place stationnement, signal "accès interdit" ouest bâtiment République 20 sortie place de stationnement (782 Ko).

 01.10.2012 Signal "stop" sud-ouest bâtiment République 20 sortie place stationnement, signal "direction de places de parc" à l'Est route de la République entrée place de stationnement, signal "accès interdit entrée sud place de stationnement, signal "interdiction d'obliquer à gauche" entrée sud place stationnement. (205 Ko)

 06.04.2011 Autorisation de parquer pour une durée limitée à 48 heures sur place Les geôlières DP 4 (625 Ko).

 13.11.2006 Stationnement véhicules place de la gare avec disque stationnement sur place délimitées par ligne blanche limité à 11 heures, stationnement interdit de 24h00 à 5h45 durant période hivernale (733 Ko).

 15.09.2006 Arrêté du 20.11.1989 complété par zones de vitesse à 30 km/h à divers endroits, priorité de droite (703 Ko).

 28.10.2002 Arrêté du 20.11.1989 complété par vitesse à 30 km/h sur chemins de l'Orée et de Bois-Soleil, bande longitudinale pour piétons sur route de la Jonchère entre cimetière et intersection rue "Sous-le-Village". (170 Ko)

 18.06.2001 Arrêté du 20.11.1989 complété par vitesse à 30 km/h sur chemin Mon-Loisir (622 Ko).

 25.11.1999 Interdiction de circuler véhicules sur tous chemins desservant forêts sises sur territoire communal excepté plusieurs chemins, gestion forestière et services publics, autorisation particulière, parcage autorisé au début des chemins, vitesse limitée à 40 km/h (1.0 Mo).

 20.04.1994 Aménagement d'un passage à piétons ainsi que lignes interdisant l'arrêt au droit de passage à différents endroits, bande longitudinale pour piétons en Est de la Rue  Crêt-du-Jura, signaux "interdiction de parquer" au côté nord le long de la Rue de la Chapelle (722 Ko).

 07.06.1991 Arrêté du 20 novembre 1989 complété par interdiction générale de circuler dans les deux sens excepté trafic agricole sur le chemin de Fontaines (553 Ko).

 20.11.1989 Interdictions diverses de circuler, d'accès, de limitations de vitesse, de panneaux "stop", de "cédez le passage", d'obliquer à droite, de dépassement, de parquer, de priorités de droite, pour le village des Hauts-Geneveys (2.0 Mo).

 17.01.1977 Interdiction de stationner des deux côtés du chemin des Gollières de l'ancienne route cantonale jusqu'après la loge, interdiction générale de circuler sur différents chemin, interdiction à tous véhicules automobiles sur chemin de dévestiture dès le chemin de l'Orée à la division 12 b excepté service forestier, cédez le passage de la Rue Sous le Village à son arrivée sur la route de la Jonchère (948 Ko).

 16.01.1976 Interdiction de stationner véhicules des deux côtés du chemin de l'Orée dès son entrée après le carrefour des Gollières ainsi que des deux côtés des rues du lotissement "Sur les Prises" y compris place devant immeuble "Cité Bois-Soleil A". (790 Ko)

 20.07.1972 Limitation de parquer le long des chemins traversant les pâturages communaux est instaurée au moyen de sept plaque "interdiction d'entrer sur le pâturage avec les voitures. Veuillez stationner en bordure de chemin". (907 Ko)

 07.11.1968 Diverses interdictions et limitations village des Hauts-Geneveys (2.8 Mo).

 23.02.1966 Interdiction de stationner des deux côtés de la route de la Vue-des-Alpes à Tête-de-Ran sur le tronçon appartenant à la Commune des Hauts-Geneveys durant la saison d'hiver soit du 1er novembre au 31 mars. (196 Ko)