Dombresson

Arrêtés de circulation routière

 

 

Domaine public

 16.08.2017 Circulation interdite véhicules cour collège lundi vendredi excepté services publics. Places de parc article 2044 réservées exclusivement corps enseignant collège lundi vendredi. (528 Ko)

 22.06.2015 Interdiction stationner véhicules hors cases sur Grand'Rue, stationnement avec disque zone bleu depuis Grand'Rue 7 à 15 des deux côtés excepté domaine privé, trois places stationnement limitées à 30 minutes devant immeuble Grand'Rue 15, interdiction aux véhicules à moteur de circuler dans les deux sens sur chemin de la Charrière excepté trafic agricole. (449 Ko)

 27.09.2010 Interdiction de stationner véhicules sur 15 cases à l'Est article privé 2044 excepté locataires des cases, autorisation de stationner véhicules durée maximale 4 heures à l'ouest places louées sur même article. (630 Ko)

 28.06.2010 Interdiction de circuler sur la route Les Joûmes-La Joux-du-Plâne du haut des Tertres aux Bugnenets pour véhicules dont le poids dépasse 26 tonnes, détenteurs d'une autorisation particulière exceptés (3.5 Mo).

 13.07.2009 Interdiction de parquer véhicule art. privé 2043 excepté bus transports scolaires à l'aile sud ouest des garages hauteur Chemin du Ruz Chasseran 1c. (588 Ko)

 03.12.2007 Interdiction de parquer véhicule art. privé 2256 excepté locataires des cases et signalisation horizontale pour interdire le parcage.  (512 Ko)

 26.10.2007 Route du Sapet pas déneigée et interdite à la circulation pour permettre pratique luge durant période hivernale. (568 Ko)

 16.10.2006 Route reliant Dombresson à Savagnier non-déneigée et interdite à la circulation excepté riverains des champs durant la période hivernale (614 Ko).

 23.08.2004 Interdiction de parquer véhicules sur art. privé 2024 à l'exception des clients, visiteurs et personnel. (544 Ko)

 09.02.2004 Îlot de modération du trafic aménagé au bas du Ganguillet avec signal obstacle à contourner par la droite et respectivement par la gauche. (802 Ko)

 02.06.2003 Interdiction de parquer aux véhicules sur article privé 2549 exceptés ayants-droit. (803 Ko)

 26.05.2003 Vitesse limitée à 50 km/h sur route cantonale 1003 avec signal "Début de localité sur route secondaire". (799 Ko)

 13.01.2003 Interdiction parquer véhicule sur art. privé 2024, excepté ayant droit (933 Ko)

 06.03.2001 Interdiction de circuler aux véhicules supérieurs à 3.5 tonnes sur route du Rin excepté trafic agricole. (857 Ko)

 08.05.2000 Cases de stationnement sur Grand-Rue entre immeubles 11 et 31 avec disque zone bleue, case interdite au droit du home réservé pour médecin ou véhicule d'urgence. (713 Ko)

 02.05.2000 Interdiction de parquer véhicules art. privé 2257 excepté locataires. (720 Ko)

 16.11.1999 Interdiction de circuler aux véhicules sur tous chemins desservant forêts sur territoire communal excepté chemin du Sapet et Marnière excepté gestion forestière et services publics ainsi qu'aux détenteurs autorisation particulière, parcage autorisé et limitation de vitesse. (1.0 Mo)

 25.05.1998 Interdiction de circuler aux véhicules sur la cour du Collège du lundi au vendredi de 08h00 à 16h00 excepté corps enseignant et employés communaux. (724 Ko)

 06.05.1997 Modification arrêté du 26.10.1981 art. 4 "du Ruz Chasseran n° 12 au chemin de la Charrière n° 7 des deux côtés de la chaussée". (853 Ko)

 08.07.1996 Circulation et signalisation à 30 km/h sur rues Les Oeuches, Dombrice, La Rebatte, Ruz Chasseran, La Charrière, La Champey, priorité de droite. (885 Ko)

 23.05.1996 Modification arrêté du 26.10.1981 art. 7 "Cédez le passage" chemin de la Promenade à son jonction avec le chemin de l'Eglise et chemin des Crêts. (1.1 Mo)

 13.05.1996 Interdiction de circuler sur art. privés 3 et 4 du cadastre excepté propriétaire et exploitants riverains. (812 Ko)

 26.10.1994 Vitesse 50 km/h déplacée à la limite avec Villiers. (708 Ko)

 10.11.1992 Modification arrêté du 26.10.1981 signal "Cédez le passage" chemin des Vuarens à sa jonction avec le chemin des Crêts. (1022 Ko)

 28.05.1990 Case interdite au parcage devant immeuble Grand'Rue 25, ligne jaune interdisant le parcage au sud de l'immeuble Le Faubourg 1. (455 Ko)

 22.07.1988 Signal "Cédez le passage" route du Sauvage à sa jonction avec route des Joûmes. (565 Ko)

 04.03.1982 Modification arrêté 26.10.1981 art. 7 signal "Cédez le passage" supprimé chemin des Crêts à sa jonction avec chemin du Torrent, ajouté chemin de l'Orée à sa jonction avec le chemin des Crêts. (707 Ko)

 26.10.1981 Diverses interdictions de circuler, de parquer, vitesse maximale, signal "Stop" et "Cédez le passage" pour l'ensemble du village (135 Ko).

 26.10.1981 Circulation interdite aux véhicules de plus de 3.5 tonnes sur route Sous-le- Mont de son intersection avec le chemin de la Carrière et jusqu'à celle avec celui de Clémesin, excepté trafic agricole et forestier. (751 Ko)

 15.04.1980 Circulation interdite à tous véhicules sur chemin reliant Ruz Chasseran à Allée des Peupliers sur terrain Centre pédagogique exceptés riverains, signal "Stop" rue des Oeuches côté sud. (436 Ko)

 05.06.1967 Signal "Cédez le passage" au bas de la route de Savagnier à sa jonction avec route cantonale venant de Neuchâtel, à l'extrémité de la route cantonale de Neuchâtel à sa jonction avec route cantonale venant de Saint-Martin. (664 Ko)

 26.01.1966 Signal "Céder le passage" bas du chemin des Crêts à sa jonction avec la route cantonale. (674 Ko)

 12.02.1964 Divers interdiction de circuler, de stationner, limitation parcage, signal "Stop", limitation de vitesse et poids véhicules, passages pour piétons. (1.3 Mo)

Les guichets communaux

Les horaires d'ouverture ainsi que les informations de contact sont à retrouver en cliquant ici.

Administration communale
Epervier 6
Case postale 134
2053 Cernier


> Annuaire des services communaux <