Séance du 26 juin 2017

Procès-verbal de la séance du 24 avril 2017

 Procès-verbal (552 Ko)

Accepté par 38 voix contre 0 et 0 abstention

 

Rapport des commissions et délégués

 Commission des aménagements urbains (300 Ko)

 Commission des agrégations et naturalisations (304 Ko)

 Commission du développement territorial et durable (293 Ko) 

 Commission du feu (257 Ko)

 Commission de gestion et des finances (396 Ko)

 Commission des règlements (387 Ko)

 Commission de la salubrité publique (1.4 Mo)

 Commission de sécurité (293 Ko)

 Conseil d'établissement scolaire (387 Ko)

 Conseil d'établissement scolaire du Centre scolaire de La Côte (185 Ko)

 Conseil intercommunal de l'éorén (370 Ko)

 

Rapport d'information relatif à la réévaluation du patrimoine financier

 Rapport au Conseil général (1.1 Mo)

 Annexe 1 - Tableau récapitulatif chiffré de la réévaluation du PF de la Commune de Val-de-Ruz (42 Ko)

 Annexe 2 - Indication de l’état général d’entretien des bâtiments selon rapport d’estimation (97 Ko)

 Annexe 3 - Exemple de rapport d’estimation avec méthode «DCF» (533 Ko)

 Annexe 4 - Exemple de rapport d’estimation avec méthode «traditionnelle» (171 Ko)

 Annexe 5 - Exemple de rapport d’estimation avec méthode «valeur de rendement agricole» (146 Ko)

Pris en considération par 39 voix contre 0 et 0 abstention 

 

Compte et gestion 2016

 Rapport au Conseil général (1.1 Mo)

 Annexe 1 - Rapport succinct de l’organe de vérification des comptes relatif à la vérification de la comptabilité et du compte annuel de l’exercice 2016 (993 Ko)

 Annexe 2 - Compte de résultats 2016, à 3 niveaux (25 Ko)

 Annexe 3 - Compte de résultats 2016, selon la classification fonctionnelle (882 Ko)

 Annexe 4 - Commentaires du compte de résultats (841 Ko)

 Annexe 5 - Compte de résultats 2016, selon la classification par nature (106 Ko)

 Annexe 6 - Compte des investissements 2016, selon la classification fonctionnelle (148 Ko)

 Annexe 7 - Compte des investissements 2016, selon la classification par nature - PA (26 Ko)

 Annexe 7 - Compte des investissements 2016, selon la classification par nature - PF (24 Ko)

 Annexe 8 - Tableau des flux de trésorerie (34 Ko)

 Annexe 9 - Tableau de contrôle des crédits d’engagements 2016 (68 Ko)

 Annexe 10 - Commentaires des investissements 2016 (458 Ko)

 Annexe 11 - Situation des crédits-cadre au 31 décembre 2016 (79 Ko)

 Annexe 12 - Indicateurs financiers (53 Ko)

 Annexe 13 - Fiches de gestion des unités administratives (10.2 Mo)

 Annexe 14 - Bilan au 31 décembre 2016 (164 Ko)

 Annexe 15a - annexe n° 1 tableau des immobilisations (51 Ko)

 Annexe 15b - annexe n° 2 tableau des participations (72 Ko)

 Annexe 15c - annexe n° 3 tableau des emprunts (80 Ko)

 Annexe 15d - annexe n° 4 tableau des provisions (68 Ko)

 Annexe 15e - annexe n° 5 tableau des garanties (45 Ko)

 Annexe 15e - annexe n° 5 caisse de pensions "prévoyance.ne" (50 Ko)

Arrêté portant approbation des comptes 2016 accepté par 39 voix contre 0 et 0 abstention

Arrêté relatif à la désignation de l'organe de révision pour le contrôle des comptes 2017 accepté par 39 voix contre 0 et 0 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 706'000 pour la réfection et l'aménagement de la rue des Corbes, de la route de La Tuilière et de la place du Tilleul à Savagnier

 Rapport au Conseil général  (2.1 Mo)

Arrêté amendé accepté par 37 voix contre 2 et 0 abstention

 

Demande d'un crédit d'engagement de CHF 155'000 pour l'élargissement de la route DP25 aux Hauts-Geneveys

 Rapport au Conseil général (1.0 Mo)

Accepté par 39 voix contre 0 et 0 abstention

 

Réponse à la motion "Proposer une démarche de fusion à Valangin"

 Rapport au Conseil général (594 Ko)

Classement accepté par 39 voix contre 0 et 0 abstention

 

 Suspens au 09.06.2017 (533 Ko)

 Questions au 09.06.2017 (311 Ko)

Les guichets communaux

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Administration communale
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2053 Cernier


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